DES LOIS EN GENERAL

GHAPITRE PREMIER

Do la nature et dec qnalite* de la loi.

81. La loi est une disposition d'ordre en vue du bien commun, promulguee par qelui qui a le soin de la com* munaute. ...............

On en distingue plusieurs sortes :

1 Divine ou humaine. . .

2 Naturelle ou positive. ..........

3 Ecclesiastique ou civile. ...,.,..,

4 Morale ou pe'nale ou mixte. . ........

5 Affirmative ou negative

6 Prohibitive, annulante ou toleronte. , . . . .

7' Favorable ou odieitse, .,.,..,,..

46 LA MORALE DIES JfiSUITES.

8 Scrite ou iransmise par Vusage.

82. Quelles sont les qualites ou conditions de la lor humaine?

Elle doit etre possible, honnete, utile, juste , permanente ou stable, et promulguee. . >

CHAPITREII

Da Lgislatea

83. On appelle legislateur le Souverain qui a le pouvoir so it independant et supreme, soit subordonne, de faire la loi pour la communaute qu'il gouverne.