CHAPITRE IV

Jusqu'ici nous avons recherché la nature et le fondement du devoir, sans nous préoccuper d'une idée qui en est en quelque sorte le corrélatif et qui s'en sépare rarement, à savoir l'idée de droit : ce n'est qu'incidemment, dans le chapitre précédent, que nous avons eu à faire intervenir cette notion. Cependant, suivant certaines écoles, le devoir aurait précisément pour principe et pour base le droit : c'est parce qu'il y a des droits qu'il y a des devoirs. La notion du droit devrait donc nrecéaer celle du devoir; et c'est en établissant d'abord la première qu'on fondera solidement la seconde. Suivant d'autres philosophes, au contraire, c'est le droit qui se fonde sur le devoir. Il est nécessaiie d'examiner cette question. Essayons d'abord de nous rendre compte de ce qu'il faut entendre par le mot droit.

Leibniz nous donne du droit une définition qui peut nous servir de point de départ : « Le droit, dit-il, est un Ijouvoir moral, comme le devoir est une nécessité morale.» Pour bien comprendre cette définition, il faut d'abord démêler les différents sens du mot.

On donne d'abord le nom de droit à la science qui s'occupe de déterminer les droits des hommes, soit dans l'ordre

Civil, soit dans l'ordre naturel, soit dans l'ordre international De là ce que l'on appelle le droit civil, le droit des gens, le droit naturel, le droit pénal, etc. ; toutes ces sciences spéciales étant enveloppées dans une plus générale, que l'on appellera le Droit.

( Si de la science du droit nous passons à son objet, qui porto le même nom qu'elle-même, nous trouverons encore au mot droit deux sens : 1° on l'entend, par abstraction, de la loi ou civile ou naturelle qui règle les rapports des hommes et des citoyens, et qui leur déclare ce qui leur est permis et leur est défendu. De là vient que les anciens jurisconsultes, par une étymologie assez douteuse, faisaient dériver le mot droit {jus, justum) dejussum, ce qui est ordonné). C'est dans ce sens qu'Alceste, dans le Misanthrope, emploie le mot droit, lorsqu'il dit :

Quand j'ai pour moi le di-oit, le bon sens, l'équité.

Il entend évidemment que la justice ou droit abstrait lui donne raison contre son adversaire. Le droit est pris ici pour la loi elle-mêa\\

2° Mais le droit a encore un autre sens ; et c'est là même qu'il en faut chercher le sens propre et rigoureux. Le droit est une faculté appartenant aux hommes, et qu'ils peuvent exercer si bon leur semble. Ainsi, avoir le droit de posséder, c'est avoir la faculté et le pouvoir de posséder; avoir le droit de se marier, c'est avoir la faculté et le pouvoir de se marier; et c'est dans ce sens, qui est le vrai sens du mo\, que Leibniz a pu dire que le droit est un (( pouvoir moral, »

De ce dernier sens, nous pouvons remonter facilement

aux précédents et nous orienter ainsi dans les équivoques

ordinaires auxquelles donne lieu cette expression.

Ainsi l'homme reçoit de la nature ou de la société certaines aptitudes ou pouvoirs : ce sont ses droits. La loi (naturelle ou civile) qui règle ces pouvoirs et en détermine les rapports est le droit : et la science qui étudie cette loi estcncorclc droit. Ainsi, la science, la loi, le pouvoir, partent le môme nom; et l'on peut -dire qu'un jurisconsulte est celui qui a pour étude la science (appelée droit) qui a pour objet la loi (appelée droit) qui règle les rapports des facultés ou aptitudes (appelées droits) des hommes ou des citoyens.

Ces équivoques une fois écartées, cherchons à nous bien rendre compte du sens de la définition de Leibniz : le droit est un pouvoir moral.

On appelle en général pouvoir ou force toute cause capable de produire ou d'arrêter une action. Ainsi, en mécanique, toute cause de mouvement ou de repos est appelée force. Or tout ce qui est capable d'arrêter l'action d'une force ou d'un pouvoir peut être appelé égn Icment force et pouvoir, de quelque nature d'ailleurs que soi' coffe force ou ce pouvoir. Si, par exemple, je suppose que j'aie entre les mains un marteau et devant moi un enfai.t endormi, il n'est pas douteux qu'avec ce. marteau je puis, si je veux, briser la tête de cet enfant : cependant je ne le ferai pas ; quelque supériorité de force dont je dispose, il y a là devant moi quelque chose qui m'arrête, un obstacle invisible, idéal, plus fort que toute ma force, un pouvoir plus puissant que tout mon pouvoir, qui suffit pour désarmer le mien. Ce pouvoir dont cet enfant n'a pas même con-

science, ce pouvoir est le droit qu'a une créature vivante de mon espèce de conserver la vie, tant qu'elle n'attaque pas celle des autres.

Dîra-t-on que ce qui m'arrête ici, c'est ma sympathie, ma sensibilité pour une créature faible et innocente plutôt qu'un droit auquel je ne pense guère en ce moment?Un autre exemple rendra la même idée également sensible. Je rencontre un trésor dont je connais le maître, mais dont nul que moi ne sait l'existence : il est riche et je suis pauvre. Ainsi tout motif de sympathie pourra être écarté. J'ai le pouvoir physique de m'approprier ce tréâor; mais je suis arrêté devant la pensée qu'il n'est pas h moi, mais à autrui. Ce quelque chose qui m'arrête, qui fait équilibre au pouvoir physique que je pourrais si facilement exercer, c'est le droit.

Le droit est donc un pouvoir, une force, puisqu'il arrête la force et le pouvoir d'autrui. Cependant ce n'est pas une force physique de même ordre que celle qui est arrêtée. Il n'y a rien dans l'objet du droit, rien dans la personne qui est le sujet du droit, qui soit de nature à faire obstacle à ma force. La mécanique ne peut ici trouver l'équivalent de la force perdue ou latente qui pourrait s'exercer et ne s'exerce pas. C'est un pouvoir, mais c'est un pouvoir moral.

Peut-être serait-il plus juste d'appeler ce pouvoir pouvoir idéal, plutôt que pouvoir moral. Le pouvoir moral est une force qui s'exerce avec réflexion et conscience, une énergie, une activité véritable, telle qu'est la vertu. Mais le droit peut exister sans être exercé; il peut exister dans oelui qui l'ignore (comme le propriétaire inconnu d'un

héritage sans maître, comme l'enfant endormi) : il y a là un pouvoir qui n'est accompagné ni d'énergie, ni d'effort, ni d'action, et qui cependant m'arrête tout aussi bien que pourrait le faire une force physique égale à la mienne. Ce pouvoir ne consiste qu'en une idée^ l'idée que tel objet n'est jpas à moi, que tel homme est mon semblable : c'est là un pouvoir idéal, et ce pouvoir idéal, je l'appelle le droit.

Appliquons cette idée à tous les cas oti se manifeste pour nous ce que nous appelons le droit; nous verrons que partout lîôus pourrons l'appliquer avec juste raison.

11 y a trois cas principaux : ou bien j'ai la force sans avoir le droit; ou j'ai le droit sans avoir la force; ou j'ai à la fois la force et le droit. Dans le premier cas, ma force déborde mon droit; dans le second, elle est en deçà; dans le troisième, ils sont égaux. Lorsque ma force dépasse le droit, il y a un pouvoir qui absorbe l'autre; mais celui-ci ne cesse pas d'exister, et, quoique destitué de force, il n'en est pas moins un pouvoir : c'est ce qu'on voit dans le second cas; car, lorsque j'ai le droit sans avoir la force^ je contrains celui qui m'opprime à un déploiement de force plus grand qu'il n'eût été nécessaire sans cela : par exemple, un peuple opprimé contraint un oppresseur à plus d'effort et à plus de violence que si le peuple était librement soumis ; et par là on voit bien que le droit est un pouvoir qui fait équilibre à la force. Enfin, lorsque la force est égale au droit, on peut dire qu'il y a un double pouvoir, comme dans le cas du pouvoir paternel, qui est à la fois un pouvoir physique et un pouvoir de raison.

Sans doute il y a des cas oii le droit semble destitué de

tout pouvoir: par exemple, lorsque celui qui en est investi l'ignore et ne lait aucun effort pour le défendre ou le recouvrer, comme dans le cas cité plus haut d'un trésor trouvé, le vrai propriétaire n'en ayant pas même connaissance. Mais il en est ici du droit comme du devoir. Le devoir est une nécessité qui ne nécessite pas, et le droit est un pouvoir qui ne peut rien. C'est pourquoi l'un est une nécessité morale et l'autre un pouvoir moral ou idéal. En d'autres termes, le droit, comme le devoir, n'est qu'une idée. Une idée par elle-même n'agit pas. Il faut toujours que l'activité humaine prenne l'initiative. La force physique peut donc toujours passer par-dessus l'idée, et quelquefois même sans avoir besoin pour cela d'aucun elïort surérogatoire. Cependant l'idée subsiste et elle exerce son pouvoir soit par la conscience, soit dans le souvenir des hommes ; et enfin même, lorsque tous ces moyens d'action lui sont interdits, elle survit encore; et opprimée, dépouillée, \aincue, elle est encore plus noble que ce qui la brave et plus souveraine que ce qui la foule aux pieds.

La notion de droit étant éclaircie par les explications précédentes, demandons-nous maintenant quel est le fondement du droit, et conséquemment si c'est le droit qui repose sur le devoir ou le devoir sur le droit.

Si le droit est antérieur au devoir, il faut admettre qu'il a son fondement dans la nature même de l'homme et qu'il est antérieur à toute loi morale. Mais on peut l'entendre de plusieurs manières. On peut dire avec Spinoza, Hobbes et Vroudhon que le droit se fonde sur la force; ou bien, avec certains socialistes, sur le besoin ; ou enfin, avec Kaut surtout Fichte, sur la liberté humaine.