PRODUIT DES OCTROIS

Si l'on examine le tableau que nous avons dressé des recettes produites par les octrois de Brest, année par année, de 1757 à 1788 W, on peut constater que les chiffres sont d'accord avec les différentes péripéties que nous avons racontées.

Prenons d'abord les anciens et nouveaux octrois ; nous les voyons rapporter, en 1757, 31.300 livres par an, somme qui monte en 1760 à 38.500 livres. Ces chiffres élevés s'expliquent : la guerre de Sept-Ans a considérablement augmenté le nombre des consommateurs au détail, marins et soldats surtout ; les concurrents, sûrs d'un beau bénéfice, ont fait monter les enchères lors de l'adjudication. La paix, et en même temps les premières difficultés que rencontrent les fermiers d'octroi dans l'exercice de leurs droits, font baisser la recette à 24.000 livres, et, lorsque Bouillon la porte à 27.000 livres en 1766, il est destiné à ne pouvoir remplir ses engagements. De même, son successeur Feuillet, qui ne promet pourtant que 24.000 livres, ne peut les donner non plus, et nous voyons le produit de ces octrois tomber à 15.000 livres en 1772, à 12.400 livres en 1775, et à 11.900 livres en 1778. Il faut les considérables armements causés par la guerre d'Amérique pour ramener un peu de prospérité et porter les octrois à 22.600 livres en 1781 ; ils retombent à 20.800 livres après la paix, et le dernier adjudicataire ne peut même pas s'acquitter entièrement.

Les augmentations d'octroi, affermées pour quinze ans, et portant en partie sur les entrées, moins accessibles à la fraude que la vente au détail, devraient, semble-t-il, donner un revenu plus régulier. C'est en effet ce qui se produit de 1757 à 1766, où le fermier verse régulièrement 20.200 livres par an <2). Mais, dès 1768, la malencontreuse affaire Labous vient apporter le trouble dans cette recette, et jusqu'en 1777

(1) Voir fin du chapitre, notre tableau dressé à l'aide des comptes annuels du miseur (Arch. mun. de Brest, CC. 126 et 127).

(2) La somme de 29.883 livres que nous constatons en 1766 représente le produit d'une fin de bail qui s'étend sur plus d'un an.

les sommes versées par le fermier sont constamment inférieures aux 36.800 livres qu'il avait promises. Elles se tiennent entre 20.000 livres et 30.000 livres environ, (moyenne annuelle de cette période : 23.713 livres), avec une chute brusque à 7.695 livres en 1769.

Les armements de 1778 et des années suivantes permettent à Labous de remplir ses engagements et même de diminuer quelque peu l'arriéré. Enfin, la régie municipale, qui commence avant la fin de la guerre, donne un produit élevé, jusqu'à 107.743 livres, qui retombera entre 35.000 et 40.000 livres après la paix.

Rien de plus variable, nous le voyons, que les revenus produits par les droits d'octroi, et qui constituent la presque totalité des ressources de Brest. Formés, pour une grande partie, de droits sur les boissons vendues au détail, pour le reste, de droits d'entrée, ils pèsent inégalement sur les diverses parties de la population : ils laissent presque indemnes les riches, qui payent seulement les entrées, et par contre augmentent considérablement le prix du vin chez les aubergistes <l). Il en résulte une gêne pour ces commerçants, et surtut pour leurs clients, tous gens peu aisés, achetant « à pot et à -pinte » parce que leurs ressources ne leur permettent pas d'avoir chez eux du vin en barrique.

L'inégale répartition d'un tel impôt nous paraît être une des principales causes de la fraude : les aubergistes ont un intérêt considérable à loger du vin chez des particuliers, et à le transporter ensuite en cachette chez eux ; ils évitent ainsi les droits de débit, el ne payent que les entrées. Ce procédé facile de fraude s'est naturellement offert bien vite à leur esprit d'autant plus inventif que les droits fraudés étaient plus lourds.

(1) Un pot de vin vendu au détail paye . 2 s. provenant des anciens et nouveaux octrois, 8 d. provenant de l'augmentation des octrois, et 1 s. i d. provenant des 8 livres d'entrée par barrique. En tout 4. sols. Le pot de vin consomme chez lui par le bourgeois ne paye que 1 s. 4 d. d'entrée.