LA DOCTRINE BUCHÉZIENNE DE LA NATIONALITÉ

Avant que d'aborder l'analyse des influences et des événements sous lesquels prit naissance lidée de Nation, il nous semble juste de donner quelque relief à l’une des premières théories de la nationalité que l’on ait faites. Son importance est surtout chronologique, encore que son auteur ait prévu et réfuté d’avance une partie des exagérations italiennes, et qu’il méritât par là une place qu’on n’a pas coutume de lui accorder. La parole vigoureuse de Buchez fortifiera d’ailleurs nos propres critiques et les complètera.

M”° de Staël, la première, en 1813, dans son livre, De l'Allemagne, employa le mot de Nation dans le sens qui loppose à État (2). Mais ce fut J.-B. Buchez qui, en 1830, précisa le mot et dressa le système de la nationalité. Jusque-là, on ne démêlait pas nettement la Nation de l’État, et si la Révolution avait brusquement séparé les choses, les idées cependant demeuraient

(1) Dans le Traité de politique et de science sociale, de P.-J.-B. Bucuez, ancien président de l’Assemblée constituante de 1848 (édition Cerise et À. Ott, 1866).

(2) De l'Allemagne, Xe partie, chap. IL.

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confuses. Le mérite de Buchez fut surtout de dégager l’idée de nationalité que, plus tard, on devait confondre avec l’idée de Nation (1).

« Lorsque je prononçai pour la première fois, dit Buchez, le mot nationalité, je crus l’inventer ; je crus faire un barbarisme, je ne le trouvais ni dans le Dictionnaire de l’Académie, ni dans celui de Trévoux... Il a fait fortune. Il veut dire, non seulement la Nation, mais encore le quelque chose en vertu de quoi une nation subsiste, même lorsqu'elle a perdu son autonomie(2). » Cela comprend donc le groupe national, plus une certaine qualité de ce groupe, ou mieux la raison même qui le cristallise, l'essence de la Nation. Toute la doctrine italienne part de ce point. Il ne s’agit donc pas que d’une conception d’ordre interne, mais aussi d’un problème qui ressort du droit des gens, puisque Buchez

(1) Laveleye définit les deux mots, nation et nationalité, mais pour lui, la nationalité n’est que la nation envisagée d’une certaine manière que nous avons décrite au chapitre précédent : « On peut entendre, dit-il, par nation, un groupe d’hommes réunis sous une même souveraineté ; et par nationalité — mot nouveau — un groupe d'hommes -unis par l’identité des origines, de la race, de la langue (nationalité naturelle), ou par la communauté des souvenirs, de lhistoire, des intérêts (nationalité volontaire). Une nation peut être formée de plusieurs nationalités, par exemple l’Autriche, et une nationalité peut être séparée et partagée entre divers États, par exemple la nationalité polonaise (*). »

Selon cette définition, nation et nationalité sont également des « groupes d'hommes », mais la nation est une organisation politique ; la nationalité une communauté naturelle ou arüficielle non organisée.

Au point de vue du droit des gens, il n’y a pas de différence entre cette nation-là et l’État.

(*) Le Gouvernement de la Démocratie, 1896, t. I, note de la page 52.

(2) Loc, cit., t. I, note de la page 74.

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avance que la nationalité conserve à la Nation désétatisée son autonomie.

Buchez a cherché la nature de la « nationalité. » Il en donne cette définition : « La nationalité est le résultat de la communauté de croyances, de traditions, d’espérances, de devoirs, d'intérêt, de préjugés, de passions, de langage, et enfin d’habitudes morales, intellectuelles et même physiques, dont un but commun d'activité a été le point de départ et le centre dans une fraction déterminée et stable de l'espèce humaine, lorsque ce but a été poursuivi pendant une certaine suite de générations(1). »

La nationalité est donc un terme, un « résultat », qui suppose une lointaine et constante organisation de tout le groupe, et l’on peut dire une organisation politique. Il serait, en effet, impossible à des hommes de s’avancer tous unis vers un même but, d’y tendre collectivement de toutes leurs énergies, d'y employer toute leur activité, si, dans cette mission, nulle organisation ne les maintenait et si nulle puissance ne coordonnait leur marche. — Par là, Buchez est assez proche d’un Novicow qui place le moment de la Nationalité après celui de l’État. — Une longue vie organisée crée seule ce « corps vivant qui offre à la mort d’autant plus de résistance qu'il a plus vécu », et qui possède « un génie spécial et même un facies propre (2) ».

(1) Loc., cit, p. 74.

(2) Loc. cit., p. 76.

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L'important, pour Buchez, est ce « but commun d'activité ». Il en écrit même qu’il « constitue essenüellement la nationalité (1) », et il dit, avec le langage de 1830: « Ce but commun, c’est par lui que ces hommes finissent par former comme un seul corps qui est doué d’une même âme pour comprendre, d’un même esprit pour agir ; un corps que tout concourt à conserver, aussi bien les revers que les succès... (2). » Cette idée de but, malgré les grands mots trop généreux qui l’enveloppent ici, est, au fond, plus vraie et plus puissante que celle de conscience natio- nale (3). Elle comprend une direction précise, une conduite politique. De plus, elle place la nationalité à la fin, comme un aboutissant, et cela est logique et naturel.

A cet endroit l’on peut dire de la doctrine buchézienne qu’elle est, avant l’heure, une critique et un renversement du système alien. « On a fait de la nationalité elle-même un principe et un commencement. On en a fait le fondement des sociétés politiques. Or, il est facile de voir que cette théorie renverse la réalité des faits... La nationalité, qui n’est que l'effet d'une activité historique prolongée, devient la cause même de cette activité, et la société politique,

(@)'Loc. cit, p. 77.

(2) Loc. cit., p. 78.

(3) Buchez n’ignore pas la « conscience nationale » ; il dit même qu’elle est « le plus précieux des moyens politiques pour le pouvoir qui sait la satisfaire, et le plus redoutable tribunal pour le pouvoir qui a dédaigne ».

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qui est le point de départ de la nationalité, en devient l'effet (1). »

Paroles d’une admirable précision, et qui bouleversent toute une construction que nous savons. La nationalité suppose donc bien l’organisation politique, en découle, et, sans elle, ne serait pas. C’est cette discipline qui fait la nationalité, quand on voudrait que ce fût la nationalité qui fasse l’ordre politique, qui soit le fondement du droit des gens. Le grand bon sens de Buchez l’a averti d’une erreur grossière où sont tombés tant de publicistes. Faute d’avoir saisi cette logique tout historique, les Italiens en sont amenés à ce que M. Guido Padeletti, appelle une « banalité impraticable (2) ».

C’est donc par la détermination d’un but qu’elle s’est assigné qu'une nation subsiste. Cette idée augmentée d’un sentiment la lie et la maintient. L’on pourrait objecter qu'il n’est pas aisé de définir ce but. Qu'importe, puisqu'il est le choix d’une société d'hommes et que cette communauté de vues se traduit, pour nous, en une visible organisation. Il faut un chef à la tribu nomade pour la mener dans le désert, empêcher qu'elle ne s’égare, se dissolve, mais ce n’est qu'une marche dans l’espace. Il est, pour les peuples, une autre vie, dans le temps, de générations en générations, de siècles en siècles, et

(1) Traité de politique et de science sociale, p. 85-86.

(2) L’Alsace-Lorraine et le droit des gens. (R. D. I. et lég. comp., 1871, t. III, p. 488.)