Le système du JUS SOLI

Pour établir le jus soli, on se base sur ce principe que tous ceux qui habitent sur un même territoire forment un même groupe social; pour que celui-ci offre à ses membres un milieu favorable à leur développement, il faut qu'il soit bien constitué ; par suite, qu'il soit homogène. Pour qu’il en soit ainsi, les étrangers qui viennent se fixer à demeure sur son territoire, non seulement doivent être — comme tout le monde l’admet — soumis aux lois nationales, mais de plus, doivent se fondre le plus vite possible parmi les nationaux.

Si ces individus, en effet, restent inféodés à une autorité étrangère, s'ils gardent leurs coutumes, leur langue, leur idéal, cela est mauvais; c’est une cause de trouble pour la Nation; pour empêcher qu’un tel état de choses se perpétue, il faut s’efforcer de dénouer le lien qui les unit à leur ancienne patrie et de les attacher au pays qu'ils habitent maintenant; le meilleur moyen d'arriver à ce résultat c’est de les nationa-

(1) Ont adopté le système du jus sanguinis me ete suivants :

Allemagne : L du 4er juin 4870. Art. 9 et 3.

Autriche : Code civil de 4841. Art. 98.

Hongrie : L. des 20-24 décembre 1879, Art. 9 et 3.

Etats-Unis du Mexique : L. du 28 mai 1886, Art, 4.

Norwège : L. du 21 avril 4888, Art. 4er.

Serbie : Code civil, Art. 44.

liser; c’est de faire de la terre qu’ils habitent leur patrie, afin de les engager par Là à adopter ses mœurs et à l'aimer. |

Mais il est difficile d'espérer chez les adultes une telle transformation, Car ils ont conservé le souvenir de ieur ancienne patrie; des liens étroits d'affection et d'intérêt les attachent à elle, ils songent peut-être à y retourner, elle possède encore leur cœur qu’elle a façonné à son image.

Si la nationalisation de l'adulte né à l'étranger ne peut guère être admise à priori, il n’en est plus de même en ce qui concerne l'enfant qui naît sur le sol national de parents étrangers. Pour lui conférer la nationalité du sol on fait valoir les arguments invoqués plus haut en ce qui concerne l'adulte, et de nouvelles raisons s’y ajoutent.

Cet enfant n’a pas connu la patrie de ses parents; les paroles de son père, les conversations quotidiennes, l'éducation maternelle peuvent, il est vrai, lui inspirer pour elle un ardent amour ; il emportera peut-être du foyer domestique et sa langue et son esprit. Mais les antécédents héréditaires et l'éducation familiale sont très loin de présider seuls à la formation de cet être infiniment complexe qui s'appelle l’homme, et peut-être les autres influences qui agissent sur le caractère ont-elles une action beaucoup plus grande (1). Les tendances ancestrales semblent avoir perdu beaucoup de l'importance qu'on leur attribuait jadis; et d’ailleurs les types nationaux si fortement tranchés qu’ils se conservent malgré une culture contraire, sont des exceptions. Quant à l'éducation du foyer, il est des familles dans lesquelles elle conservera et cultivera pieusement chez les enfants l’esprit national, mais ce fait sera bien rare, si l’on considère surtout que les parents dont nous nous occupons ici se sont expatriés, ce qui, en

({) C'est du moins ce que les psychologues paraissent de plus en plus portés à déclarer.

bien des cas, montre qu'ils n'avaient pour leur patrie qu'un attachement modéré qu'ils ne songeront peut-être guère à transmettre à leurs enfants (2).

En regard de ces influences conservatrices, considérons toutes les forces assimilatrices qui s'élèvent. Dès ses premiers pas l’enfant entendra résonner à ses oreilles la langue du pays où il habite; il l’apprendra forcément et elle lui devienvra bien plus familière que la langue de ses parents — si même il connaît celle-ci; c’est dans cette langue nouvelle qu'il pensera, que se formeront ses idées, son caractère et son esprit; son être moral tout entier recevra par là le cachet de la nation au sein de laquelle il vit. Dès ses plus tendres années, il subira les mille influences du sol natal, de la nature ambiante, du milieu physique qui le façonneront comme elles ont façonné tous ceux qui l'entourent. Enfin le milieu moral lui fera subir son action toute-puissante; pâte encore molle, il sera jeté dans le même moule que ses compagnons de jeu et de travail; l’école, la rue, l’atelier seront les principales pièces de ce moule duquel il sortira gardant. encore peut-être quelques traits caractéristiques de son origine, mais prêt à se direle concitoyen de ceux parmi lesquels il a passé son enfance, et à appeler Patrie la terre qui l’a vu naître et grandir.

Cependant le jus soli lui aussi a ses exagérations. L’assimilation est parfois loin d’être aussi complète et l’intrusion brusque de ces fils d'étrangers peut présenter des inconvénients très sérieux, et pour eux-mêmes et pour la patrie que l'on voudrait leur imposer. D'autre part, si l'on comprend fort bien l'application du jus soli quand il s’agit d’un individu

(2) I ya évidemment des cas où cette expatriation n'implique pas du tout détachement de cœur de la patrie abandonnée. Mais nous nous placons dans le cas le plus ordinaire.