DE.NATIUNALISATIU.N DU MINEUR

les û\s d' Italiens sont si uolubreiLs àana uotre pays qu'ils atteignent probablement le nombre d'un million!

Ce régime de conventions destinées à reconquérir des nationaux, et dont l'Italie a pris l'initiative ne constitue pas une exception avec la République du Mexique. En effet, Costa-Rica, le Nicaragua et la Bolivie ont conclu des conventioiLS établissait les mêmes principes, ^lais les Etats-Unis — et je suppose qu'il en serait de même avec la République Argentine si le cas se présentait — se sont refusés catégoriquement à signer des conventions de cette nature, qui n'ont pas d'autre objet que de troabler l'économie nationale en reprenant, par la force, des citoyens irrévocablement acquis aux Etats du Nouveau Monde.

La République d'Ha'iti a introduit dans sa Constitution de 1907 un système qui combine le jus soli, le jus sanguinis et le domicile, avec une exception nouvelle dans le droit américain. Elle crée une .sorte de nationalité .spéciale pour les Nègi-es, que Ton appelle là -bas Africains.

Le Nicaragua combine les même.s principes avec le droit d'option.

Le Salvador, qui est le pays le plus peuplé de l'Amérique Centrale et où les guerres civiles ont éclate avec ifréciuen<?e. a établi cinq fonnules pour la nationalité. Il révèle ainsi l'état in- 'cohérent et incertain de son droit public. En premier lieu, il établit le jvs .<ioli pour les enfants de Salvadorien.q excliLsivement. Leâ enfants d'étrangers ne sont pas compris dans cette disposition, si ce n'est dans des conditions spéciales. En second lieu, il applique le jus soli à l'enfant de père étranger et de mère salvadorienne. Il introduit ainsi un facteur nouveau dans le droit américain de la nationalité. En outre, les descendants d'enfant étranger ou de père étranger et de mère nationale sont f^alvadoi'iens quand ces étrangers sont eux-mêmes nés au Salvador. Par exemple, un enfant d'Européen, non compris dans les cla.ssi fi cations précédentes, et bien qu'il soit né au Salvador, ast étranger. Il se imarie avec une femme nationale. L'enfant qui naît de cett^e union, qui est précédé de deux générations de personnes nées sur le territoire, est national. On coin-

bine ainsi la nationalité de la grand-mère avec celle de la mère. Louis, fils d'Italien, né au Salvador, opte pour la nationalité italienne ; il se marie avec une Salvadorienne et a des' enfants nés en Salvador : ceux-ci sont Salvadoriens. De sorte que le droit d'option pour la nationalité étrangère se limite à une seule génération. Et c'est là, peut-être, le principe le plus scientifique appliqué au jus snnguinis dans un Etat américain où les étrangers Se font rares.

VI. Nécessité d'uniformiser ce droit. — De l'exposé analy tique des quatre groupes qui comprennent le Droit amérieaiiL de la nationalité, nous concluons que dans le Nouveau Monde on ne trouve que deux pays qui aient abordé la question dans, un esprit scientifique et politique à la fois et conforme aux intérêts nationaux, tout en respectant la liberté civile des personnes. Ces deux pays sont les Etats-Unis d'Amérique et la République Argentine. Une autre conséquence immédiate ressort de cette étude: c'est la nécessité pour les Républiques am.érieaines de réunir un Congrès, ou une Conférence à l'effet d'uniformiser les principes en ce qui concerne- la nationalité et spécialement la question des mineurs. Leurs intérêts sont communs, en effet, à l'égard des étrangers de tous les continents. On pourrait alors faire table rase de toutes ces combinaison.^ confuses, qui ont surtout pour résultat de leur faire perdre des nationaux sans aucun avantage pour elles ni pour les enfants de leurs naturels qui nais-sent en Europe. En réagissant dans le sens du système argentin ou dan.^ le sens du système des Etats-Unis, ces pays auraient rectifié leur droit constitutionnel en matière de nationalité, assurant ainsi la véritable nationalité de millions de mineurs que ces mêmes constitutions déclarent maintenant étrangei-s.

D'autre part, les pays du Nouveau Monde s'opposeraient ainsi à la tendance (|u'ont les pays européens de passer des traités Kur la nationalité avec les pays américains, traités qui peuvent constituer une menace pour l'avenir.

Aujourd'hui, en Europ<' le jus sa)i<ju>iiis ne se fait plus vc-