V. Seconde Congresso degli Italiani all'Estero. — Le

second Congrès des Italiens à l'étranger se réunit à Home

(') Atli, cil., [. 11. p. 103.

le 22 juia 1911 ('). L'ajournement, au premier Congrès, de la solution de la question relative à la nationalité, qui inqjliquait ainsi l'approbation du projet Polacco, eut pour conséquence la mise à Tordre du jour de la même question comme thème I, ainsi énoncée : « Le problème de la double nationalité spécialement en tant qu'elle concerne les Italiens à l'étranger ». Le professeur et sénateur Polacco et l'avocat Ricci-Busatti, de Rome, furent nommés rapporteurs de ce thème.

Dès l'ouverture des débats, le sénateur Polacco laissa la parole à son collègue en faisant remarquer que sa situation de membre de la commission du Sénat chargée d'étudier le projet du gouvernement le plaçait dans une situation délicate. Le projet des rapporteurs Polacco et Ricci- Busatti contient les conclusions suivantes :

« Le Congrès : Prenant en considération les vœux et les débats du Congrès précédent et ceux des autres assemblées, de même que les opinions émises dans la presse périodique, dans les projets de divers comités et par les auteurs qui ont écrit sur la question controversée delà nationalité dans ses relations avec rémigration; confirmant tout d'abord la nécessité de régulariser par une loi nouvelle et d'une manière complète le statut de la nationalité, en coordonnant ou abrogeant différentes dispositions éparses dans diverses lois; considérant que pour assurer à la patrie les plus grands avantages moraux et matériels de la part de nos colonies libres ('), et de nos émigrants, il est surtout urgent de maintenir vivant et de conserver en eux, d'où qu'ils viennent, le sentiment de la solidarité et de l'afl'ection, à l'égard de la nationalité propre; que pour atteindre ce but, l'action de l'Etat peut se faire sentir utilement de beaucoup de manières; qu'il en est de même de l'action des institutions nationales et de celle des. particuliers employés à la seconder et ce par des dispositions législatives et administratives prudentes au moment où l'on voit s'affaiblir le lien politique qui rattache à la patrie d'origine; que la reconnaissance simultanée d'une autre nationalité réduirait la nationalité du royaume (par l'abandon de l'exercice effectif des droits et l'accomplissement des devoirs qui constituent son essence)

('j Ses travaux ont été publiés en quatre volumes sous le titre de Alti del seconda Congresso degli Italiani all'EsLevo, vol, I, parties I, II, III el vol. II. V^) Cf. cet ouvrage, t. I, p. 339 et 36-i, el t. 111, la présente conl'érence. Z. — m. il

au-dessous d'un simple tilre en en altérant la substance, la signification et les caractères traditionnels; que l'on donnerait ainsi ouverture à des controverses ou à de graves inconvénients dans la détermination des multiples relations d'ordre public et d'ordre privé, international et interne; que la permanence d'un lien politique avec le pays d'origine peut assurément, et dans certains cas, empêcher la jouissance des avantages qui dérivent pour les émigrés de la possession et de l'acquisition de la nationalité locale; que le but vers lequel cette stabilité doit tendre sera plus sûrement atteint, dans la mesure du possible et dans tous les cas, par l'adoption de conditions faciles et spontanées, par la conservation de la nationalité italienne, ou par son acquisition de la part de tous ceux que le lien du sang rattache à l'Italie et auxquels on doit assurer, en tous temps et d'une manière certaine et diligente, le recouvrement de la nationalité qu'ils auraient perdue; qu'il convient de sanctionner des dispositions particulières et en harmonie avec les conditions spéciales où se trouvent des catégories d'émigrants déterminés, soit pour adapter les dispositions générales de la loi aux contingences variables de droit et de fait des pays vers lesquels se dirige notre courant d'émigration, en soumettant à une règle l'acquisition, la possession et la perte de la nationalité dans ses relations internationales, soit pour écarter les inconvénients qui dériveraient du double lien existant en fait et toléré par les inévitables conflits de lois ou admis par consentement réciproque, quand les circonstances spéciales le conseillent; émet les vœux suivants :

1<^ Que les dispositions des lois en vigueur sur la nationalité du royaume soient, conformément aux considérations précédemment énoncées, modifiées par une nouvelle loi organique régissant toute la matière ; 2° qu'il soit reconnu, comme maximum, et sous des conditions déterminées et avec des précautions et réserves également déterminées, aux enfants de nos émigrés nés à l'étranger et y résidant, la nationalité attribuée par les lois du pays de leur naissaiice ; 3° que l'on facilite le retour à la nationalité du royaume à tous ceux qui, pour un fait personnel ou comme conséquence de dispositions antérieures, auraient perdu cette nationalité, de même que l'acquisition de cette nationalité aux étrangers qui auraient avec l'Italie quebiue relation d'origine ; 4° que l'on étende à tous les avantages et les droits dont jouissent les Italiens et qui seraient compatibles avec leur nationalité étrangère; 5° qu'au moyen de dispositions et d'accords spéciaux, on adopte de la manière la plus opportune des dispositions générales en rapport avec les diverses contingences de temps et de lieu.

Le Congrès apprend dores et déjà avec plaisir l'imminence de

la sanction d'un projet de loi donnant satisfaction à la majeure partie des indications précédentes ».

Un groupe de plus de vingt délégués, au nombre desquels figuraient le D'' Cittadini, qui, ainsi que je Tai dit, a vécu presque un deuii-siècle à Buenos-Aires, et Franzoni, aussi ancien résidant et agent consulaire italien, présenta un vœu dont le chapitre V' déclare : <( Que les enfants cr Italiens , nés dans des pays dont la nationalité leur est attribuée par la naissance, ne doivent pas être considérés comme nationaux italiens, sauf dans le cas où ils opteraient eux-mêmes en vue d^ abandonner la pt emière nationalité >^ .

Ce projet, plein de bon sens, donna lieu à de longues discussions. Son rapporteur, M. Franzoni, soutint le principe de la mise en harmonie avec les faits pratiques à l'exclusion de toute doctrine. 11 fut appuyé par le délégué Cittadini qui s'exprima de la manière suivante :

« Le fondement de la nationalité des pays d'immigration est le principe du ju% soli. Si l'on veut accepter le principe opposé du Jus snngiiinis, comme on le propose, on ne reconnaît pas ainsi la nationalité étrangère aux enfants d'Italiens qui naissent dans ces pays. On en arrive, sans le vouloir, à agir dans un sens contraire à la formation de la nationalité de ces États. Ceux-ci, par conséquent, peuvent être induits à supposer que l'on conspire contre eux, ce qui pourrait sembler une marque de défiance et devenir facilement une source de conflits. Après une longue résidence de quarante-deux ans à l'étranger, sans avoir acquis d'autre nationalité et conservant toujours, au contraire, ma qualité d'Italien, l'expérience in a démontré qu'il y a erreur à ne pas reconnaître le pr'incipe sur lequel se fonde la nationalité de ces pays ».

Quant au recouvrement de la nationalité, il rappelle que, lors de la réunion panaméricaine de Buenos-Aires, il lut admis, comme droit inaliénable de l'individu, la fciculté de changer de domicile et de patrie en vue du bien-être moral et matéiieF :

« Aussi bien, si les Etats américains, qui ont le plus grand intérêt au maintien de la qualité de national chez celui qui s'expatrie, ont sanctionné le principe en vei'tu duquel on perd la nationalité

quand on abandonne le teniloiro américain pour relouiner au propre pays d'origine, nous autres, nous devons également adopter le même principe ».

Il conclut en exprimant le désir que les délibérations du Congrès soient inspirées par ces nécessités, qui sont parfaitement bien comprises par tons ceux qui vivent à

l'étranger (').

i;avocat Samama hésite quand il soutient, avec peu de succès, du reste, que les enfants d'Italiens nés à l'étranger doivent conserver la protection de la nationalité italienne pendant tout le temps de leur minorité, mais qu'il faut leur reconnaître le droit d'opter pour la nationalité du pays de la naissance. L'illustre Fusinato, président du Congrès, déclare que le phénomène de la double nationalité se produit dans le monde entier, mais qu'il ne se fait sentir simplement que comme une sorte d'état pathologique du droit et sous le nom réel de a conflits de lois de nationalité ». Personne ne peut donc désirer qu'il soit reconnu en tant que conllit permanent dans la législation. « Par conséquent, ajoute-l-il, la double nationalité, soit dans le véritable sens propre du mot, soit comme une reconnaissance légale etlective des nationalités, n'est pas possible 0 (^). La discussion se prolongea sur ces différents thèmes et points de vue jusqu'à la séance du 17 juin, au cours de laquelle le projet Polacco-Ricci-Busatti fut approuvé, à une grande majorité, dans la forme suivante :

« Qu'aux enfants des nationaux italiens nés dans des pays d'immigration au delà de l'océan, auxquels les lois locales attribuent la nationalité du pays de la naissance, on doit reconnaître ladite nationalité, sauf pour eux le droit d'opter pour la nationalité italienne à nimpo.te quelle époque de leur existence, si telle est leur volonté ».

Ce vœu, adopté sous l'influence des délégués des pays américains, constitue une solution heureuse et scientifique dans sa partie fondamentale. Elle vient rectilier les erreurs

(') Ain, cit., II, 109.

P) Ibid., II, \Uk

des juristes, des hommes d'Etat et des théoriciens européens. On a ainsi trouvé le point de juxtaposition, de coïncidence, de deux intérêts : l'intérêt des pays européens de nationalité et l'intérêt des pays américains du jus soli. Le point coninmn consiste à reconnaître comme fondement de la nationalité le droit qui résulte de la naissance et la liberté pour les nationaux ex jure soli de changei' leur nationalité propre pour une nationalité étrangère, soit la nationalité italienne, soit toute autre nationalité. Le droit d'option que Ton vient d'invoquer ainsi est une institution du droit européen qui a précisément pour but d'éviter le contlil de la double nationalité. Mais il n'était pas nécessaire de l'intercaler puisque les pays du Nouveau Monde reconnaissent à leurs sujets le droit de changer de patrie. Les [)ays américains, spécialement la République Argentine et les Etats-Unis, ne peuvent trouver aucun inconvénient à l'acceptation de la formule Polacco-Ricci-Busatti dans ce sens. En effet, ce que l'on appelle l'option est simplement, pour le droit de ces pays, la faculté qui appartient à toute personne de se faire naturaliser à l'étranger. Si un enfant d'Italien, né aux Etats-Unis ou dans la République Argentine et jouissant du plein exercice de ses droits, décide de changer sa nationalité d'origine pour la nationalité italienne, conformément aux lois de l'Italie, il accomplit simplement un acte de dénationalisation à l'égard du pays de sa naissance et de naturalisation h l'égard de l'Italie. Un tel acte est donc pleinement compris dans nos doctrines aussi bien que dans nos législations: il réalise spontanément un acte de volonté (*).

(') En plus des sources bibliographiques déjà citées d.xns cel ouvrage (t. I, p. 334, noie Ij, coiisullez les suivantes ; Primo Congresso def/li Italiani aW Eslero : Relazimi, proposle, commuuicaziGni parvenule alla Presideiiza a lulto il 10 oltobre I90S. Spor/lio i iassunlivo, Rome, 1008; Congresso, etc., Cornitato générale di Chile, Santiago du Chili, 1908; Seconda Congresso, elc. Il probleina délia ciUadinanza, specialmenle net rapporti degli Italiani all'Eslero. lielalori : l'ulacco, HicciliuaaUi, Rome, r.'ll ; G. Vulli, La doppia

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VI. Synthèse critique. — Lexposc qui précède nous permet de classer en trois groupes les diverses opinions manifestées en Italie sur les double et multiple nationalités, savoir : 1° le groupe scientifique, comprenant les commentateurs et professeurs de droit international et de droit privé humain, qui condamnent la théorie et sa sanction par des lois positives; 2° le ijroupe des publicistes et des hommes d'État^ qui, tout en rejetant en général le principe de la double nationalité, ont cependant une certaine tendance, dans des cas exceptionnels, à le faire consacrer par la loi. Ils font ainsi une confusion entre les éléments scientifiques du conflit de législations et la coexistence de deux ou plusieurs nationalités dans les lois et sur une même personne; 3" le groupe nationaliste qui soutient franchement la double nationalité et s'efforce de la faire figurer dans les lois positives.

Le second groupe paraît prédominer en Italie, où il a réussi à faire introduire le principe de la double nationa-

nazionalita (Relazione ail XX Coiigresso délia Societa « Danle Alif/hievi », Brescia, septembre 1909); Calellani, Insiitulo délia Reale Universita di Padova, Lezioni, 1909: Rivista coloniale^ IV, 1114: Foro Ualiano, 19()5, S""- part., 107: Franzoni, // progetto de legge sulla citladinanza e gli llaliani all'EsLero, dans Nuova Anlologia, Rome, mai 1910; — // problema délia citladinanza dei figli d'emigvanti nati in America 'Seconda Congvesso, etc., Alliy II, 99); R. Veiiercsi, Doppla nazionalila, dans Ilalica Gens, organe de la Federazione pev l'assistenza degli emigrati Irasoceanici, février 1911 ; Germano, La ciltadinanza jure sanguinis deve sempre prevalere alla cilladinanza jure soli el a quella jure )natrimonii, dans // Filangieri, 1879, p. 414: Gorrini, La concessione délia citladinanza nella legislazione compara/r/, Voghera, 1891: Albicini, La nazionalila. Bologne, 1890; Allievo, L'Educazione et la nazionalila, Turin, 1875; Anonyme, // naziotialismo et il diretto morale, Floveuce, 1860; — Délia nazionalila, CdigUari, iS&): — La nazionalila e l'equilihrio europeo, Bologne, 1870; Durando, Délia nazionalila italiana, Lausanne, 184(i: Fedozzi, Del principio de nazionalila. dans VAleneo Fe;je/o, janvier-juin 1895; Fusinato, La teoria delta nazionalila nel diritto internazionale, dans la liivisla de diritlo piibblico, I, 9; // principio delta scuola italiana nel dirilto internazionale pubblico, Macerela, 1884 ; GarelU de la Morea, Del principio de nazionalila, Turin, 1881 : Gasparolto, Il principio de 7iazionalila nella sociologia e net dirillo internazionale, Turin, 1898; Marlelta, Filosofia e nazionalila, Syracuse, 1873: Mosca, / faltori delta nazionalila, Florence, 1882: Taparelli d'Azeglio, Delta nazionalila. Gênes, 1847.

lité dans l'article 7 de la nouvelle loi de 1872 sur la matière, qui subordonne le dénouement de cette situation à l'exercice du droit d'option pour la nationalité du jus sangiiinis selon les uns et duy^^s soli selon les autres. Mais les Italiens qui vivent hors de l'Italie et dont les familles sont visées par cette législation qui exerce son action extra territoriuni, en conflit avec les lois des pays où ils pénètrent, constituent un quatrième groupe très digue de faire entendre sa voix, non seulement [)oiir les raisons précédemment exposées, mais encore parce que ces Italiens sont au courant des situations sociales et politiques des étrangers dans les pays où les théories et la législation italiennes ont la prétention d'exercer leur action, bien qu'elles manquent de la connaissance du milieu et en fassent abstraction.

Dans les deux Congrès des Italiens à l'étranger, tenus à Rome et à Turin en 1909 et en 1911, l'opinion des remar- ([uables délégations des émigrés s'est montrée en opposition ouverte avec les idées dominantes en Italie. En 1909, les délégués ajournèrent prudemment la question jusqu'à l'époque du prochain Congrès, afin de laisser tout le temps nécessaire à la réflexion, à l'étude et à la mise au point des projets présentés. Au Congrès de 1911, ils votèrent nettement contre la double nationalité, et suivant leurs idées radicales et sensées, ils sanctionnèrent la déclaration légale qui reconnaissait les enfants des Italiens émigrés comme nationaux du pays de leur naissance.

Ainsi que je l'ai dit, ce vœu du second Congrès ne fut pas accueilli favorablement en Italie, et le critérium erroné des théoriciens et juristes de la Péninsule prévalut dans la loi de 1912. Cette erreur a une très grande importance; elle est de nature à porter préjudice cà l'Italie, car la consécration de la double nationalité dans cette loi a fait naître des sentiments de méfiance dans le Nouveau Monde, où l'on commence à se livrer à une sérieuse propagande sociale, politique et juridique dans l'intérêt de la défense de la nationalité de ceux qui y sont nés. Les parents eux-

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mêmes, étrangers ou ItalieDS, prennent uue part active à cette propagande ('). L'une des causes qui égarent le jugement des Européens provient de la confusion que l'on commet couramment en Europe entre la situation juridique des émigrés et celle de leurs enfants, entre la condition de ceux de ces derniers qui sont nés dans l'Ancien Monde, qui sont astreints par conséquent au service militaii-e dans leur pays et de ceux qui sont nés dans d'autres souverainetés et qui ne sont tenus à servir sous les armes que dans celles-ci seulement. Cette distinction a été faite par Ferri au Parlement italien; elle y fut accueillie par des applaudissements, ainsi que je l'ai expliqué (-). Ferri, à son tour, devait ses inspirations au voyage qu'il fît en x\mérique, principalement dans la République Argentine, dont l'influence fut la cause déterminante d'une évolution profonde dans l'esprit de l'illustre savant et homme d'Etat.

Une autre illusion, qui naît du même défaut de connaissance des faits extérieurs, est celle des juristes et hommes publics italiens qui conseillent au gouvernement italien de conclure des traités internationaux avec les pays du Nouveau Monde qui admettent le principe du jus soli, afin de faire passer la double nationalité dans la loi sous une forme plus ou moins atténuée ou déguisée. Aucun des Etats importants du Nouveau Monde n'abandonnera ou atténuera ni ses principes, ni l'application du jus soli. Le ministre des Affaires étrangères d'Italie, l'honorable Tittoni, exprimait donc l'exacte vérité quand il déclarait à In Chambre des députés, lors de la discussion de la loi de 1912, qu'il n'était pas possible de réaliser des traités de cette nature (^).

(') Cf. dans la présente conférence les incidents nés au sujet de la mission française de M. P. Baudin, et ceux cités par Ferri et par moi-même dans cet ouvrage.

(*i Cf. cel ouvrage, t. I, p. 838, et t. 111, la présente conférence.

(') Voici ses propres paroles : « A mon avis la qiieslion de la double nalionalilé ne peut être résolue, et il est impossible de régler par des accords internationaux les conflits qu'elle fait naître dans divers Etats. Les iniiialives que nous avons prises à cel égard — non seulement moi-même, mais encore beaucoup de mes prédécesseurs — auprès des Etats-Unis, de la République

Aussi, c'est avec une vive surprise que rAniéiique a pris connaissance de traités conclus entre l'Italie et rAUemagne d'une part, ef, d'autre part, divers Elats américains de peu d'importance ou en pleine anarchie, et dont j'ai eu l'occasion de parler à plusieurs reprises ('). Ces traités ne sauraient sul)sister, car une nouvelle manière de voir sera le résultat d'une préparation plus complète et d'un soin plus jaloux de l'avenir de ces nationalités. Ce nouveau point de vue aura pour effet la dénonciation ou l'oubli de telles conventions. Alors triomphera le vœu formulé par l'illustre publiciste chilien Guillermo Matla, lorsqu'il dit : « L'Amérique sera une fois de plus le Nouveau Monde pour l'humanité » (■-). Noble vœu, que répéta en 1890 à Washini^lon le délégué argentin, D'' Roque Saenz Pena, à la première Conférence panaméricaine. Mais, pour lui, l'Amérique voulait dire ses nationalités llorissanles et jalouses de leurs attributs souverains, développant leurs institutions, tirant parti de leurs beaux climats, de leurs territoires, de leurs foyers et donnant l'élan à leurs destinées publiques conformément à l'esprit et à la lettie de la Constitution argentine, qui s'adresse à tous les hommes du monde qui dôsirent s'incorporer aux civilisations nouvelles.

Enfin, je rappelle en passant les appels qui furent faits au cours des sessions des Congressos dngli Italiani alT Estera aux masses italiennes émigrées, pour les décider à se grouper en vue de former des organisations politiques à l'intérieur des pays d'émigration. Ces groupements devaient avoir pour but de se mettre en relations immédiates avec Vlmlittito Colonialp Ilaliano de noma par l'intermédiaire de leurs délégations élues. Quelques-uns parmi les plus avancés voulaient que ces Nouvelles Italies,

Argentine, n'ont pas donné de rôsulials » (Chambre, mai IHOO'. Le ministre Visconli-Venosta avait dit précédemment, en ISH'J, au Sénat: « Os Etals croier.t que, dans ces questions, la raison d'être de leur exi.-lence est en jeu et ils se refusent à accepter de semblables traités ».

(') Cf. cet ouvrage, t. II. p. ^3, 57, 58, 59 et paasim.

(*) Poesias de Luis de Hodriguez Velasco, précédées d'un Prologue de Guillermo Matla, Santiago du Chili, 1868, p. xxvi.

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OU Italias laggiii (*) envoyassent des députés au parlement d'Italie. Cette combinaison, véritablement utopique, ne fut jamais sanctionnée. Cependant, la semence qui fut ainsi déposée ne germera jamais, parce quelle ne sera cultivée que par des hommes politi(jues très mal renseignés sur les Etats de l'Amérique du Sud et qui s'imaginent, malgré luut, (ju'il peut se faire qu'un jour elles deviennent colonies officielles de l'Italie . Les Italiens ont voulu faire l'essai de ces organisations aux Etats-Unis et dans la République Argentine ; mais ils ont dû lutter et ils devront toujours lutter contre les « désirs immodérés de l'autorité » qui animent certains d'entre eux. Tout naturellement, ils se diviseront en partis opposés qui se combattront pour s'exclure avec une ardeur passionnément réciproque. Dans la République Argentine, plus de cent sociétés de secours mutuels, d'instruction et de distraction se sont confédérées pour constituer une sorte d'organi.sme présentant tous les caractères apparents d'une nation à l'intérieur de la République. Réunies, ces sociétés ont sanctionné une sorte de constitution comprenant pouvoir exécutif et pouvoir législatif : elles ont nommé, en effet, un président et des membres. Mais tout cela est éphémère et dépoui-vu de sens en dehors d'une certaine influence sur le culte de l'amour pour l'Italie, digue et légitime d'autre part. Celte organisation n'atteindra jamais le caractère rêvé par Sonuino, d'une Nuova Italia laggiu. La plupart de ces Italiens ont perdu la nationalité d'origine, alors que la majeure partie d'entre eux pratique le même respect et professe pour notre pays la même sympathie que pour l'Italie. Leurs enfants continueront à rester Argentins, et eux — les parents — se sentent et se sentiront toujours tiers des sentiments de leurs enfants. Ils sont ainsi partisans delà solution Polacco-Ricci-Rusatti du Secondo Congresso degli Italiani alVEstero.

Le sénateur Polacco, en etfet, a fait intervenir le poids

{^].Conr/resso, elc, AUi, cit.: De Marliiio, il, 20; Fusiiialo, 11, 00: .MarizzB, II, 29; Sidney Sonnino, présenle conférence.

COM-LIT DKS LOIS hT CUMUL DK .NATIO.NALUrÉS 05 1

(le sa haute autorité dans le sens d'une réforme législative complète, juste et pratique, venant modifier le Code civil italien dans la parlie relative à la nationalité américaine en faveur des enfants d'émigrés et pour faciliter le retonr des Italiens qui se sont fait naturaliser cà l'étranger ou ont perdu la nationalité italienne; de sorte que, dès qu'ils on t pris la résolution de redevenir sujets de l'Italie, il leur soi^ possible d'en recouvrer la nationalité sans dillicultés. Celte solution a déterminé le progrès des idées, en les acheminant vers la solution finale.

Je ra])pellerai, enfin, que Tilluslre Fiore a soutenu que (( la nationalité est un droit personnel de l'homme, (jui dépend principalement de son libre choix », et que dans une autre occasion il ajouta que le statut civilatis est l'un des droits le plus exclusivement personnels de l'homme, et qui lui appartient à l'encontre môme de tous les Etats de rUnivers, et l'on doit admettre, comme maxime, que toute personne peut appartenir librement k tel ou tel coips politique de son choix et que, par conséquent, aucune souveraineté ne possède un pouvoir suffisant à l'effet d'imposer cà l'homme une nationalité quelconque contrairement à sa volonté expresse ou présumée, ou pour s'opposer à ce (jue ceux qui auraient une nationalité acquise y renoncent librement pour en ac(|uérir une autre ('). La doctrine de; Fiore est exacte; elle démontre la nécessité de réviser la législation italienne qui inqiose sa nationalité à l'encontre de la volonté expresse des parents italiens e t de leurs enfants, les uns nés cà l'étranger où les autres ont leur domicile.