V. Colonies britanniques
Nouvelle-Zélande. — V. Dénatio-
nalisation. Emigration. Nationalité.
Oldenbourg. — V. Absence sans
esprit de retour.
Once a subject allways a subject.
— V. Allégeance.
Option. — V. Nationalité.
Oratio pro Balbo, 49, 50, 215.
Ordre public. — V. Naturalisation.
Orient et Extrême-Orient. — V.
Dénationalisation. Nationalité.
Originariat. — V. Nationalité.
Pami'a, 8.
Passeport. — V. Émigration.
Pat agonie, 8.
Pays-Bas. — V. Absence sans esprit de retour. Conflits des lois de la nationalité. Dénationalisation.Émigration. Femme.
Fonctions publiques. Mineur.
Service militaire.
Pays islamiques. — V. Conflits des lois de la nationalité. Service militaire.
Pensions. — Portugal : Acceptation d'ungouvernement étranger. Dénationalisation. Constitution, art. 8. Code civil, art. 22, 438.
Peoria, 149, n. i.
Pérégrins. — V. Émigration.
Perse. — V. Conflits des lois de la nationalité. Dénationalisation. Femme. Fonctions publiques. Service mililaire.
Philippines, 130.
Pologne. — V. Émigration.
Population. — Argentine (République): Interprétation du mot par Gladstone. Différence du concept anglais et du concept argentin, 347. — États-Unis :
Différences entre le concept anglais et le concept constitutionnel américain, 347.
j Portugal. — V. Conflits des lois de la nationalité. Dénationalisation. Émigration. Exil.
Femme. Fonctions publiques.
Honneurs. Israélites. Mineur.
Pensions. Service militaire.
Preuve. — V. Absence sans esprit de retour.
Protection étrangère. — Roumanie : Dénationalisation. Code civil, art. 17. Jurisprudence,
Prusse. — V. Absence sans esprit
de retour. Émigration.
Qdeensland. — V. Colonies britanniques.
TABLE ALPHABETIQUE DES MATIÈRES
Recrutement. — V. Consulat.
Registro civil espagnol, 4.33.
Religion. — V. Nationalité.
Renégat, 416.
Renonciation. — V. Xationalité.
Résidence, 55, 66, 299, 374. — V. Domicile.
RÉUNION (Ile de la. — V. Colonies françaises.
Reuss. — V. Absence sans esprit de retour.
Rhodésia du Sud. — V. Colonies britanniques.
Rome, 49, 147. — V. Émigration.
Roumanie. — V. Conflits des lois
de la nationalité. Dénationalisation. Émigration. Femme.
Fonctions publiques. Heimathlosat. Israélites. Mineur. Protection étrangère. Service militaire.
Rudolstadt. — V. Absence sans esprit de retour.
Russie. — V. Absence sans esprit de retour. Conflits des lois de la nationalité. Dénationalisation. Émigration. Femme. Heimathlosat. Israélites. Mineur.
Nationalité. Naturalisation.
Service militaire.
Saint-Gall. — V. Dénationalisation. Émigration.
Saint-Marin. — V. Conflits des lois de la nationalité.
Sainte-Hélène. — V. Colonies britanniques.
Saint-Vincent. — V, Colonies britanniques.
Saxe, 269. — V. Absence sans esprit de retour.
Saxe-Altenbourg, 447.
Saxe-Gobourg. — V. Absence sans esprit de retour. Émigration. .
Saxe-Weimar. — V. Absence sans esprit de retour.
Schaffhouse. — V. Absence sans esprit de retour.
Schleswig-Holstein. — V. Absence-sans esprit de retour.
Schwarzbourg. — V. Absence sans esprit de retour.
ScHwiTz. — V. Absence sans esprit de retour.
Seewehr, 102.
Sénégal. — V, Colonies françaises.
Serbie. — V. Conflits des lois de la nationalité. Dénationalisation. Femme. Fonctions publiques. Heimathlosat. Israélites.
Jus soli. Mineur.
Service militaire. — Acceptation en pays étranger sans l'autorisation ou malgré l'injonction du gouvernement : a) Dénationalisation : AUema<:inc : Lois du le'- juin 1870, du 2 mai 1874, et du 22 juillet 1913, 400 et s.
— Autriche : Code civil. Lois civiles, constitutionnelles et militaires. Ordonnance de 1832. Critiques de Putlingen, Lehr, de har, 405 et s. — Bul-
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TABLE ALPHABÉTIQUE DES MATIÈRES
fjarie : Lois des 5 janvier 1004 et 10 janvier 1908, 408. — Espagne : Code civil. Constitution de 1876. Loi militaire de 1870, 408. — France : Code civiL Loi de 1889. Observations de Lehr, Vivai", Charles Malo.
Jurisprudence, Projet de loi de 1915 sur les dénaturalisations. Rapport de M. Maurice Colin au Sénat. Convention de Madrid de 1892 sur le service militaire, 409 et s. — Grèce :
Code civil, art. 23. Jurisprudence, 415. — Monaco : Code civil. Loi du 26 juin 1900, 415.
— Norvège : Loi du 21 avril 1881, 416. — Pays-Bas : Loi du 12 décembre 1892, 416. — Pays d'Orient, 416. — Perse : Loi du 7 août 1894, 416. — Portugal :
Constitution, art. 8. Code civil, art. 22. Code pénal, art. 155,
416. — Roumanie : Consliiuiion , art. 30. Code civil, art. 17, 417.
— Russie : Ukase de 1864. Loi du 1*^'' janvier 1874, 417. — Turquie : Loi de 1869, art. 6.
Opinion du comte Ostrorog,
417. — b) Conservation de la nationalité : Belgique : Lois du 21 juin 1865 et du 6 juin 1909, 418 et s. — Italie : Code civil, ait. 11. Lui du 31 janvier 1901.
Rapport de la Commission centrale du Sénat en 1910.
Rapport de la Commission de la Chambre des députés, de 1912. Dispositions adoptées, 410 et s. Double nationalité.
Cas Sabio, 119.
Insoumission :a) Dénationalisation : Allemagne : Lois de
1870 et de 1913, 424 et s. - Autriche : Ordonnance de 1832.
[.oi militaire de 1889, 77, 425.
— Bulgarie : Loi de 1903, art.
