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Les termes « aveu de la mère», employés par larticle 336 sont-ils une allusion à un aveu extra-patrimonial? — Il ne le semble pas, puisque cet article veut dire, dans l'esprit des Rédacteurs de Code, que la reconnaissance du père peut avoir lieu sans que la mère intervienne et même sans qu’elle soit connue. Quant à Finterprétation que la Jurisprudence a donnée à ce même article, on ne peut y trouver la consécration d'aucune espèce d’aveu; c’est le sens de confirmation qu’il faut donner à l'expression: « aveu de la mère ». Les tribunaux ont, en effet admis que lorsque la reconnaissance faite par le père indique le nom de la mère, elle produit, effet à l’égard de la mère, si celle-ci. la confirme, d’une façon quelconque, soit expressément par écrit: sans que la forme authentique soit nécessaire, soit tacitement par son attitude à légard de Penfant (23). M. Planiol déclare que la mère « ratifie >» la désignation de Fenfant faite delle par le père (24).

Où donc puiser une notion satisfaisante de Faveu ? M. Colin cherche dans le droit anglais une coneeption de l'aveu différente de celle de notre Code Civil: et il qualifie la reconnaissance de « confession ». Mais ce n’est pas pour longtemps. H abandonne vite cette idée de confession avec laquelle il ne fait que peindre cer-

(23) Civ. 25 avril 1824 D. J. G: V° Paternité n° 555. Reg. 7 janvier 1852. D. 52-1-75, S. 52-1-12. Civ. 30 novembre 1868. D, 69-I-21, S. 69-I-66. — Civ. 25 juin 1877. D. 78-1-262, S. 78-I-217. — Cass. 25 novembre 1913. P. et S. 1914-I-95. \

(24) Traité élémentaire de Droit civil, avec la collaboration de M. RiPErT, 11° éd., t. I, n° 1475.

tains {raits de la reconnaissance et il entreprend de démontrer qu’elle est bien plutôt une «< admission », -C’est-à-dire un acte de volonté créateur d’une situation: juridique nouvelle. Elle ressemble beaucoup: pour lui à une adoption ; en tous cas, elle est un. acte générateur d’obhgation en soi. Elle prend un: sens tout à fait particulier qui à pour corollaire, dans le plan de la famille légitime, le retrait d'admission qu’impliquerat le désaveu. Elle est un acte par lequel om fait entrer quelqu'un dans sx famille et le désaveu est celui par lequel on l'en fait sortir.

M. Savatier, dans son étude sur « La Recherche de la Paternité » (25) fait de la reconnaissance un aveu authentique qu’il rapproche de l’aveu non équivoque pévu par la loi du 16 novembre 1912. Il y aurait là, pour lui, deux aveux qui différeraient seulement par leur force probante.

Mais peut-on distinguer l’aveu non équivoque de l’aveu extra-judiciaire ? Nous ne le pensons pas et dès lors, nous retombons daus la notion d’aveu que nous avons définie.

Si l’aveu extra-judiciaire est précis et prouvé, il doit être décisif contre celui qui s’est condamné par sa propre bouche. La loi, certes, n’a pas répété pour lui ce qu’elle a dit pour l’aveu judiciaire qui fait pleine foi contre son auteur, mais c’est simplement qu'elle a eu peur qu’on abusât de cette règle. L’aveu extrajudiciaire n’a pas en effet d'ordinaire la précision d’un

(25) Darzoz, 1927, n° 26.

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aveu judiciaire et il convient que les circonstances dans lesquelles il a été fait soient soumises à l'examen attentif du juge qui détermine sa force probante pour chaque espèce, sans que son fondement en soit pour autant altéré.

L’aveu équivoque n’obéit pas à d’autres règles.

D'ailleurs, M. Savatier corrige aussitôt l’insuffisance de son rapprochement dela reconnaissance et de Paveu non. équivoque, en déclarant que la première de ces notions est « au moins autant un acte juridique qu'un mode de preuve ».

Nous allons voir ce qu’il faut penser de la reconnaissance considérée comme un acte juridique.