THÉORIE DE LA RECONNAISSANCE-ADMISSION

La théorie de la reconnaissance-admission est fondée sur l’idée d’acte juridique. Mais cet acte étant l'expression d’une volonté, la question se pose tout de suite de savoir dans quelle mesure la volonté de l’auteur de la reconnaissance est efficace.

Il ne peut être répondu à cette question que si au préalable est précisée la nature du lien qui unit l’enfant naturel à son auteur.

Ce lien peut être considéré comme purement naturel ou comme un lien de famille.

Si l'enfant tient à son père par un lien naturel, le rapport de parenté qui l’unit à lui est fondé sur la communauté du sang. Il résulte de la procréation et les conséquences qu’il produit sont dictées par la nature elle-même. Elles consistent en des empêchements au mariage, en des devoirs de garde et d'éducation ; elles comportent l’obligation alimentaire réciproque. L'essentiel des effets de ce lien est surtout pour le procréateur l'obligation d’assurer la subsistance de sa progéniture. Et comme il s’agit de sanctionner un devoir naturel, la filiation doit pouvoir être prouvée sans

TS OR égard à l'attitude du père et de la mère. La rechercheen justice est donc ici le moyen de preuve normale ; la volonté du procréateur se manifestant sous la forme d’une reconnaissance a un rôle accessoire et qui se limite à la mise en œuvre spontanée d’une preuve.

Cette conception se rapproche quelque peu de la théorie de la reconnaissance-aveu qui suppose la simple constatation d’un fait : le lien de filiation et l’aveu se distinguant nécessairement du fait avoué qui lui est antérieur et qui lui sert de fondement.

A ‘un autre point de vue, l'enfant peut être considéré comme uni à son auteur par un lien de famille qui trouve sa source dans une manifestation de la volonté humaine. L'enfant n'appartient alors au groupement familial qu’autant que son auteur l'y admet. Cette admission est attributive de droits spéciaux dont la détermination est contingente et qui se réfèrent aux droits de puissance, d'autorité ét aux droits successoraux. La volonté est done ici décisive. De même qu’elle est le fondement de la famille légitime par le mariage, la légitimation et l'adoption, elle est le fondement de la famille naturelle par l’acte de reconnaissance. La recherche en justice n’est plus ici qu'un moyen supplétif de découvrir la vérité quand elle ne s'est pas. exprimée spontanément.

Pour M. Colin (1), le Code Civil auraïît, malgré beau-

(D De la protection de la descendance illégitime au point ide vue de la preuve de là filiation. Rev. {rim. de Droit civil, 1902., art. déjà cité, p. 357 à 300.

Pur. - PR

beaucoup d’hésitations, adopté ‘le second système. Mais pour cet éminent juriste, une bonne législation devrai tconcilier les deux théories. ['faudrait d’une part permettre le plus facilement possible l’établissement du lien naturel de filiation, afin qu’on me puisse se soustraire aux obligations qui en découlent; d’autre part, il conviendrait d'attribuer les droits résultant du lien familial en considération de la volonté des :parents et de les graduer suivant « le degré d'énergie déployé dans la manifestation de cette volonté et suivant qu’elle émane d’un groupe ou d’un individu ». Le lien naturel ayant la même origine dans da filiation légitime et dans la filiation naturelle, la preuve de 1a filiation devraït ‘être organisée d’une façon sûre et complète, tant en matière légitime qu’en matière naturelle. Mais les droits de famille seraient gradués. suivant que l'enfant est légitime, adopté, naturel reconnu volontairement. L’enfant naturel dont la filiation serait établie à la suite d’une action en justice .ne bénéficierait que des droits afférents au lien naturech

Quelque ingénieux que soit ce système de législation idéale, il nous suffit de constater pour l'instant qu’il n’est pas consacré par notre Code Civil.

Mais il nous importe de rechercher quelles causes ont déterminé l’éclosion de cette théorie de la reconnaissance-admission.

Elles tiennent autant au renversement de la tradition historique qu’au caractère libre de la reconnaissance. De même elles se réfèrent à ce fait que la re-

Te connaissance est admise aussi bien pour la filiation maternelle que pour la filiation paternelle et à ce que le Code a écarté des moyens de preuve d’une force probante qui peut sembler bien supérieure, tels l’acte de naissance et la possession d'état.

Nous énoncerons ensuite la théorie de la reconnaissance-admission et nous verrons qu’elle se fonde principalement sur l’exclusion de la reconnaissance dans l'hypothèse de la filiation adultérine ou incestueuse (2), sur Particle 337, sur l’annulabilité pour vices du consentement et sur l’impossibilité de la démonstration directe en ce qui concerne la paternité.

Enfin nous nous efforcerons de faire la critique de la théorie de la reconnaissance-admission.

(2) Article 335 ancien.

SECTION I

Examen des considérations qui ont donné naissance à [a théorie

de la reconnaissance-admission

La théorie de la reconnaissance-admission a son origine dans des éléments très divers qui tiennent en somme, d’un point de vue général, à l’histoire, à la philosophie qui a inspiré le Code Civil, à la mauvaise compréhension de l’élément rationnel et de l’élément expérimental dont le législateur doit tenir compte dans l’élaboration de la loi et au régime des preuves lui-même.

Notre aperçu historique s’est déjà efforcé de dégager l'influence de la tradition sur la notion de reconnaissance. Il convient d’y revenir brièvement ici.

L'ancien droit est très large quant à l’admission des moyens de preuve de la filiation naturelle. La reconnaissance est mise sur le même pied que la possession d'état et la preuve testimoniale. Cette facilité des preuves est en corrélation avec la rigueur du législateur pour la condition de l'enfant né hors mariage,

MÉMOORRES

lequel doit se contenter d'aliments. Le droit révolutionnaire assimilant les droits des enfants naturels à ceux des enfants légitimes est au contraire très rigoureux pour l’admission des preuves. Le Code Civil ne se contente pas de maintenir cette sévérité ; il réduit en outre les droits de l’enfant, détruisant en grande partie ce rapport inversement proportionnel qui a pu sem- : bler exister entre les preuves de la filiation et la condition de l'enfant.

L'on sait pour quelles raisons la reconnaissance a été conservée comme seul moyen de preuve. La principale est extrêmement simple : elle est contenue dans cette idée à double face : faveur à l’égard de la famille légitime, défaveur à l'égard de la filiation naturélle, :

Il a été noté en outre à quel point le Code Civil avait fâcheusement fait prédominer le rationnel dont il avait fait de l’arbitraire, en ce qui concerne l’établissement des preuves de la filiation et combien il avait fait prévaloir à tort, pour diminuer la condition de l’enfant naturel, les données expérimentales, fon-dées sur l’observation des phénomènes sociaux, qu’il avait prises en considération dans la réglementation de la famille légitime.

Et l’on ne saurait trop insister sur la prééminence que notre Code Civil donne à la reconnaissance par rapport aux autres moyens d'établissement de la filiation naturelle. Reprenant la sévérité de la loi du 12 Brumaire an IT, il fompt avec la tradition historique qui n’assignait pas à la réconnaissance un rôle:

Ca)" VERRE

supérieur à celui des autres modes de preuves qu’elle admettait très largement. En fait, dans l’ancien droit, elle n'émanait guère que des pères, la déclaration de grossesse prescrite pour la mère par l’Edit d'Henri II de 1556 ayant fini par servir à l’établissement de la maternité (1). Ce changement pouvait inciter à croire que la reconnaissance n'était pas uniquement, dans l'esprit des rédacteurs du Code Civil, un mode de

preuve.

Le renversement de la tradition historique pouvait attirer d'autant plus l’attention que la reconnaissance était un moyen de preuve laissé à la disposition de celui qui était responsable de l’irrégularité de la naïssance de l’enfant. Il était une faculté dont le procréateur usait à sa guise, sans contrainte ni contrôle.

Cette indépendance suppose une volonté qui peut être arbitraire mais on pouvait répondre à qui s’en indignait qu’elle constituait une protection pour une institution jugée fondamentale : celle de la famille légitime. En l’on pouvait encore répliquer que la reconnaissance demeurait le moyen naturel de satisfaire le devoir de conscience qui impose au père, aussi bien qu’à la mère, l'obligation morale de conférer un lien de parenté légale à l’enfant.

Cependant il est impossible de nier que le choix qui a été fait d’un mode de preuve qui était une simple

(1)- PLanioz et RIPERT, op. cit., t. II, n° 823.