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de la cause, lui semblait être seule l'expression de la vérité. Cette disposition ne semble pas avoir été contredite par la procédure subséquente. |

M. Lévy (51) fait valoir des arguments de prudence administrative qui ne se justifient que par la mauvaise réglementation pratique de la reconnaissance. Il n’est pas possible de savoir, dit-il, si l'enfant a déjà été reconnu, parce que l’auteur de la reconnaissance a toujours le droit d'exiger qu’elle soit reçue sans production de l'acte de naissance en marge duquel l’acte de reconnaissance est toujours mentionné. L’officier de l’état-civil doit donc accepter toute reconnaissance.

Ï1 y a là une insuffisance technique qui appelle des -corrections. Il n’empêche qu’actuellement plusieurs reconnaissances par plusieurs hommes ou plusieurs fémmes peuvent être reçues relativement à un même enfant.

La reconnaissance, preuve d’un fait, devrait pourtant être présumée vraie, comme tout acte de l’étatcivil, jusqu’à démonstration que ce fait est faux. En logique, elle ne devrait pouvoir être remplacée par une reconnaissance émanéeé d’un autre individu qu'après son annulation pour inéxactitude.

Si, pratiquement, plusieurs reconnaïssances sont faites au profit du même individu, par différentes persôtines du mêrne sexe, les’ juges dt fond laissent subsister seulement la reconnaissance qui leur sérmble être l'expression de la réalité eu égard aux circons-

(1): Zoc. cit,

LS RE tances de la cause et spécialement à la vraisemblance du commerce sexuel (53). ?

L’enfant légitime ne saurait être l’objet d’une reconnaissance. Le titre qu'est pour lui lacte de naïssance le met à l’abri de cet autre titre qui ne concerne que les enfants naturels.

Preuve d’un fait, dont la réalité est présumée certaine, la reconnaissance ne saurait être révoquée. Elle ne. peut qu'être annulée pour le cas précisément où le: fait qu’elle prétend établir est inexact (54). Une fois. faite, et valablement faite, elle ne peut être recom-mencée.

De même elle ne peut pas être tenue, si elle est va-lable mais provisoirement inefficace comme ayant été faite au cours du mariage de qui elle émane, pour non avenue par l’enfant qui voudrait faire déclarer judiciairement, en intentant une action en recherche, la filiation qui a déjà été spontanément révélée à sOB. égard (55).

C’est qu’en effet la filiation établie en justice a exactement le même effet que celle qui a été établie volontairement. Les juges « reconnaissent » donc l’enfant. Ils déclarent sa filiation, comme l’aurait pu faire de lui-même le défendeur succombant. Cela ne signifie pas qu’ils suppléent une volonté personnelle réputée

(53) Bastia, 10 décembre 1864. D. 65-2-37: Tr. Seine, 31 octobre 1898. D. 1900-2-67.

(54) Bordeaux, 25 mai 1892. D. 94-2-50.

(55) Même arrêt.

à tort créatrice de droit, comme pourrait le faire croire l'expression malheureuse de « reconraissanceforcée » qui a pu être employée intentionnellement mais dont la signification est inadéquate à l’organisation des preuves de la filiation par une législation impérative. Cela veut dire simplement que les juges. imposent une preuve que réclamait l’ordre social et qu’une défaillance individuelle avait laissé dépérir.

La reconnaissance a un effet exclusivement déclaratif et lorsqu'elle dit qu’elle est un aveu, la jurisprudence l'entend bien ainsi, mais elle vise une autrepreuve que l’aveu proprement dit, elle songe à une: simple attestation. Un arrêt de la Cour d’Appel d'Alger (56) explique en effet très nettement que « la reconnaissance ne peut être assimilée à un contrat et qu’elle ne se présente, en réalité, que comme l’aveu ou la déclaration personnelle d’un fait préexistant dont la loi seule fait défendre des droits et des obligations ».

Les mots « révéler » ou « déclarer » reviennent souvent sous la plume des juges. Un arrêt de Dijon: du 18 décembre 1891 (57) expose que la reconnais-sance « a pour effet, non pas de créer un état de choses nouveau, mais de révéler entre celui qui la fait et celui qui en est l’objet, des rapports de parenté et de filiation qui, non par une fiction, mais par la nature: même des choses, remontent à l’époque de la naissance:

de ce dernier ».

(56) D. 02-2-476 déjà cité.

(57) D. 92-2-217, note de Loynes.

Récemment, la Cour de Cassation (58) a jugé : « un enfant naturel n’est légalement reconnu que par la déclaration volontaire qui en a été faite dans un acte authentique ou par la déclaration judiciaire de paternité ou de maternité, prononcée dans les cas prévus par les articles 340 et 344 ».

La reconnaissance qui n’est donc qu’une « révélation » ou une « déclaration » ne produit qu’un effet « révélateur » ou « déclaratif ».

Mais si la jurisprudence atteste le véritable caractère de la reconnaissance, il est remarquable qu’elle anticipe parfois sur la révélation qu’elle implique. La filiation demeure toujours occulte et cependant la jurisprudence lui fait produire certains effets de droit.