CHAPITRE III

NATURE JURIDIQUE DE LA RECONNAISSANCE-VOLONTAIRE LA RECONNAISSANCE-DÉCLARATION

Il est nécessaire, semble-t-il pour dégager la véritable nature juridique de la reconnaissance, de la comparer aux divers modes de preuve admis par notre législation. On arrive ainsi, par des éliminations successives, à assimiler la reconnaissance à une déclaration.

Ce mode de preuve, dont la force probante est certes fragile, pénètre cependant de plus en plus dans notre droit positif. Il avait d’ailleurs été déjà, à notre sens, consacré dès le Code Civil, dans l’acte de naissance de lenfant légitime.

Cette idée nous permet de rapprocher la reconnaissance de l’acte de naïssance de l’enfant légitime, mais, avant d’insister sur l'identité de nature de ces deux actes, il nous paraît utile d'examiner si une telle assimilation est légitime, et, indispensable, d’indiquer sur quel fondement elle peut s’opérer.

SECTION I

Exposé de l’idée de reconnaissance-déclaration

L'institution de la famille naturelle

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