LES AMÉLIORATIONS DU FOR

Pour reconstruire le vieux droit navarrais, nous aurons recours aux fors particuliers qui complètent le for général et aux lois postérieures qui en ont successivement modifié les dispositions primitives.

Les auteurs du for général disent dans le prologue qu'ils avaient consulté les jurisconsultes de France et d'Italie. Dans une des premières dispositions, il est imposé au roi de donner à ses sujets des alcades qui jugeront selon le for et le droit (derecho).

Nous n'avons pas besoin de prouver, après le président Bouhier^ qui l'a doctement démontré, que, dans les ordonnances des rois, droit commun signifie droit romain.

* Obiervation» »ur la couinme de Biturgogne, cb. i*', n*^ 16, 17, 18. II. 9

En Navarre, le for c'est la coutume; le droit (Jercc/ioj, c'est le droit romain, le droit par excellence.

La vieille législation du yûero ne pouvait être réformée, mais elle pouvait être améliorée. Utw amélioration notable y fut introduite en i33o par Philippe III. A la suite du for imprimé se place toujours Famejoramienlo del rey D. Felipe. On y ajoute aussi quelquefois las recopilaciones de las leyes del reyno de Naéàrra,

Charles III, en i ^ 1 8, fit aussi un amejoramiento et ordonna de l'insérer dans le for antique. Sa volonté ne fut pas écoutée.

Ses intentions étaient bonnes; mais, en voulant corriger les mœurs, il choquait des idées et des préjugés trop profondément entrés dans les habitudes du pays. En aggravant la peine du blasphème, il ne pouvait empêcher de jurer. Il était utile sans doute de prendre des mesures contre les réunions d'hommes armés, mais il se montrait trop sévère en prohibant les rassemblements dans les marchés, les foires, les pèlerinages, les grands banquets, et surtout en défendant les mecetas. Ces niecetas étaient des fêtes spéciales à la Navarre : les populations de plusieurs villages se réunissaient certains jours de l'année pour faire ensemble des repas et des danses. Il parait que les concubines étaient fort en usage à cette époque. Charles III voulut les assimiler, pour les charges et les impôts, aux femmes mariées. Il déclara les veufs déchus du droit d'usufruit, comm(^ s'ils avaient convolé à de secondes noces, lorsqu'ils avaient chez eux une maîtresse {por amigar),

Jean d'Albret, dans des temps paisibles, aurait gouverné son royaume avec une grande sagesse et des idées très avancées pour l'époque. Comprenant les dangers des lois diverses, confuses, contradictoires, il avait ordonné la rédaction d'un code général et unique. Il avait chargé des hommes capables de fondre ensemble les fors et les lois diverses, éprenant, di-

«sait-il, ce qui était bon, laissant ce (|ui ne Tétait pas, ajouta tant ce qui pouvait paraître nécessaire, 'expliquant ce qu'il y «aurait d*obscur' rt.

La conquête de Ferdinand interrompit ce travail de codification.

Jean d'Albret garda à ses sujets fidèles leurs vieux fors.