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3/i HISTOIRE DU DROIT EN NAVARRE.

Labasiicle-Clairence prôta serment de fidélité tout ainsi et de même que ïmtfaii ceux de Saint-Jean et autres lieux.

Lorsque le démembrement de la Navarre fut un fait irrévocablement accompli, le couronnement du roi et la convocation des Etats eurent lieu au château de Pau.

Le nom de tmêsal (r/u^/Zo) s'appliquait aussi aux feudataires

d'un seigneur.

FOI ET HOMMAGK.

L'hommage suppose un (ief et désigne toujours le fief que le vassal tient du seigneur.

Le roi de Navarre avait de puissants vassaux dans son |)ropre royaume et au dehors. Ces vassaux avaient eux-mêmes des vassaux, et le for détermine les droits respectifs du roi et du seigneur qui ont des sujets en commun.

Nous ne citerons pas ici tous les vassaux de la couronne (le Navarre. La maison de Gramont faisait hommage pour la terre de Villeneuve, qui, dès le milieu duxiii* siècle, était hommagée , dit Polverel, comme fief mouvant de la couronne.

La maison de Bebsunce faisait hommage pour la justice, parce que la justice annexée à un alleu est nécessairement un fief; mais en hommageant la justice, les seigneurs faisaient des protestations pour conserver l'allodialité de leurs propriétés territoriales.

Les formules de l'hommage varient dans la forme et n'ont rion (le spécial en Navarre.

Citons l'hommage rendu en i/io6 à Charles II par le seigneur de Comeros.

A|)rès avoir ouï la messe dans la chapelle royale, le vassal. sans chapeau et sans ceinture, plaçant les mains jointes dans les mains du roi, lui prêta ainsi son sermenl ' :

• Arrhivi's de Pniiipelune (C, 9.S, n. 55).

«Moi, Gharies de Arellano, seigneur de Gomeros , voulant « reconnaître les obligations que mes aïeux et mon père m'ont «transmises avec la vie, en considération aussi de la grande «affection et bonne volonté que j'ai de vous servir, très haut, «très excellent et très puissant prince et seigneur don GaHos, «de ma pure, franche et libre volonté, je deviens l'homme « vassal et sujet de vous roondit seigneur et de vos héritiers «ou successeurs, pour les terres, forteresses et lieux que j'ai à «présent et que j'espère avoir plus tard dans votre royaume. Je «vous jure foi et hommage sous la condition formelle que, si la « guerre éclatait entre la Navarre et la Gastille, je livrerai au roi « de Navarre ou à ses successeurs tous les lieux et forteresses «que je tiens dans ses Etats; mais il est convenu que, passé «quarante jours après la conclusion de la paix, tout me sera « restitué. »

L'acte de foi et hommage est souvent une espèce de traité où toutes les clauses et conditions sont spécifiées ^

En 1 196, le vicomte de Tartas(en France), rendant hommage au roi de Navarre Sanche V, s'oblige à faire pour ce prince paix ou guerre envers et contre tous , même contre le roi d'Angleterre, duquel il a cependant reçu ample satisfaction. Il promet encore, sous peine de trahison, de quitter, s'il est requis, et même de combattre Gaston de Béarn après toutefois lui avoir rondu los terros et tout ce qu'il tient de lui.

POUVOIR MILITAIRE DD ROI. SERVICE MILITAIRE (lA HDBST, VOST).

Le pouvoir militaire du roi était très étendu, mais n'était pas sans bornes.

Au moyen âge, il n'y avait pas d'armée permanente ni de budget pour fournir à l'entretien de troupes soldées.

* Archives de Pampolnne (Cartut, 3, f* ««).

Nous avons déjà parlé de Yost dans les Pyrénées. Ce mot 08t, en espagnol huesi, se retrouve dans le for, qui pose plusieurs règles limitatives du droit royal d'appeler le peuple aux armes.

Quand le territoire est envahi, que lennemi a franchi rbbre ou TAragon, les caballeros et hidalgos doivent accourir à la convocation du roi, et se munir, à leurs frais, de vivres pour trois jours. Après ce délai, leur nourriture et celle de leurs chevaux sont à la charge du roi, sinon ils ont droit de rentrer chez eux. Dans le cas de bataille ou de siège, ils peuvent être retenus neuf jours, s'ils sont nourris.

En cas d'appel général, tous les vilains étaient obligés de s'armer et de marcher immédiatement : autrement, on ne prenait qu'un homme par maison.

Le for s'occupe des détails. La convocation pourl'ost devait se faire trois jours d'avance. Les absents pour cause légitime ne payaient pas l'amende. Les causes d'exemption sont précisées : la maladie de l'appelé, celle de sa femme, de ses père et mère, de ses frères et sœurs, ou de ses proches vivant à sa table.

Pendant la durée de l'ost, on était placé sous la sauvegarde (lu roi : nul ne pouvait être inquiété pour dette ni autre chose. Cette immunité ne finissait que dix jours après le retour à la maison.

Le partage du butin et des prisonniers était réglé par le for, qui déclare lui-même être fait dans le temps oii les montagnards faisaient des conquêtes.

Les prisonniers en général appartenaient à ceux qui les avaient faits. Les nobles qui servaient en fournissant euxmêmes armes et chevaux payaient une rançon de mille maravédis. Le roi la recevait, mais il donnait cent maravédis à '^elui qui avait fait la capture.

Le roi avait pour sa part le cinquième du butin, et les rois prisonniers lui revenaient également de droit. Il avait la faculté d'acheter les prisonniers qu'il avait intérêt à garder. Lorsqu'un de ses compagnons d'armes était pris, il l'aidait à se racheter.