TARIF N

FLKUVKS, AlVlÈaiCS £T CANAUX ASSIMILÉS AUX RIVIÈRES SOUMISES AU DAOiT OE NAVIGATION AU PROFIT DU TRÉSOa.

HIarebaiidIseft de première elaniie dénonunées èt*ajprèft.

Deux minimes par tonne et par kilomètre.

Amidon, Armes de toute espèce.

Beurre, Bière, Boissons.

Café, Carton, Céréales en grains ou en farines. Chanvre, Cidre, Cire, Colle forte, Comestibles, Conserves, Corne façonnée, Coton, Crins ouvrés ou non ouvrés, Cristaux, Cuirs.

Denrées coloniales.

EftnX'de-vie, Eaux gazeuses et ininéralesi BcaillM ouvréss ou non ouvrées, Epiceries, Eponges^ Esprits.

Farines, Fécules Fourrures, Fromages, Fruits, Fruits secs, confits et oléagineux.

Gélatines, Glaces, Glucoses, Graines diverses et menues, Grains.

Houblon, Huiles.

Ivoire.

Laine, Légumes frais et secs, Librairie, Lièges ouvrés, Lin, Liqueurs.

Machines, Marbres en disses, Mereeris, Métaux ouvrés. Meubles,

Miel.

Nacre.

Papier de tenture et à écrire. Parfumerie, Passementerie, Peaux, Pelleterie, Pommes de terre, Porcelaines.

Quincaillerie.

Riz.

Saindoux, Salaisons, Savons, Soie, Sparterie, Statues, Sucre, Suifs.

Tabacs, Tabletterie, Tissus de toute nature.

Vinaigre, Vins, Voitures.

N. B. Les marchandises peuvent être transportées de la première dans la seconde classe du Tarif, par décision ministérielle ; les taxes ainsi réduites ne pourront être relevées avant un intervalle d^un an.

narehandlses de deaxléme elasse.

Un miilime par tonne et par kilomètre.

Dans cette classe sont comprises toutes les marchandises non dénommées dans la première classe.

Trains et radeaux. — Bols de toate espèce.

Deux dix-millimes par mètre cube d'assemblage sans déduction de vide.

(Le flottage en trains ne sera soumis qu'à la moitié du droit sur la partie des rivières où la navigation ne peut avoir lieu avec des bateaux.)

Toutes les taxes du présent tarif sont frappées d'un double décime (décret du 9 février 1867) et d'un demidécime (loi du 3i décembre 1873).