BATEAUX ACCÉLÉRÉS
Vides, 2 chevaux pour trois bateaux.
Chargés de 120 tonnes au plus, { cheval.
f Chargés de plus de i 20 tonnes, 2 chevaux.
Vides, 1 cheval.
Chargés de 120 tonnes au plus^ 2 chevaux.
Chargés de plus de 120 tonnes, 3 chevaux.
Si le nombre de chevaux prescrit ci-dessus pour le service ordinaire comme pour le service accéléré ne permet pas d'atteindre les vitesses réglementaires fixées parTar-
ticle 8 du présent règlement, les haleurs seront tenus de l'augmenter juéqu' à ce qu'ils aient procuré ces vitesses, et cela sans pouvoir exiger de prix supérieurs à ceux du tarif.
Des conducteurs des chevaux.
Art. 11. — Ne pourront être admis comme conducteurs ^ de chevaux que des individus âgés de plus de seize ans, reconnus aptes à ce service par les ingénieurs.
Les charretiers se rendront aux relais tous les jours avec leurs chevaux en nombre sufQsant et à l'heure fixée pour l'ouverture de la Uiivigation. Ils devront faire le service do nuit toutes les fois qu'ils en seront prévenus.
Ils no pourront quitter leurs chevaux, ni s'arrêter dans les biefs. Ils se conformeront aux ordres qui leur seront donnés par les ingénieurs et les agents sous leurs ordres pour tout ce qui intéresse le service, ainsi qu'aux instructions des mariniers pour tout ce qui concerne la manœuvre de leurs bateaux.
Us seront porteurs d'un livret sur lequel les ingénieurs et les agents de la navigation inscriront les ordres et observations auxquelles le service pourra donner lieu.
Des chevaux de halagc.
Art. 12. — Les chevaux de halage devront être propres à faire un bon service; ceux qui ne rempliront pas cotte condition seront immédiatement remplacés.
Chaque ohoVal sei*R mufti de tous les harnais nécossai-
res, ces harnais devront toujours être complets et en bon état d'entretien.
Les colliers porteront une plaque indiquant les ndtn, prénoms et domicile du haleur.
ART. 12 his, •— La substitution des bœufs aux chevaux
est autorisée à titre d'essai. Dès que Texpérience aura
^ permis d'en juger le mérite, cette autorisation sera défi-
nivcment retirée ou confirmée par arrêté préfectoral Sur
le rapport des ingénieurs.
Interruption de la navigation.
Art. 13. — Les haleurs ne pourront prétendre à aucune indemnité à la charge des bateliers, de l'État ou des concessionnaires, pour entraves, interruption ou suppression de la navigation, quelles qu'en puissent être les causes et la durée.
Titre III. — Mesures pénales.
Art. 14. — Toutes les infractions au présent règlement seront constatées par procès-verbaux des agents de la navigation et antres ayant qualité pour verbaliser.
Art. 15. — En cas de uégligeuce, d'insubordination, de nature à compromettre le service, les ingénieurs pourront priver les haleurs de leur rang pendant l'espace do trois jours à un mois.
En cas de récidive, les haleurs pourront être rayés de la liste des haleurs pendant toute l'année.
Le chef haleur est tenu, d'ailleurs, de pourvoir immé-
diatement au remplacement de tout charretier dont les ingénieurs prononceraient le renvoi.
Art. 16. — Faute par les halenrs de se faire inscrire aux sous-préfectures en nombre suffisant, il sera pourvu au service du halage au moyen d'adjudication.
L'adjudication aura lieu pour toute la section, sur le tarif arrêté.
La durée des entreprises sera de trois années.
Les entrepreneurs seront soumis aux conditions prescrites par les articles 1, 7, 8, 9, 10, 11, 12, 12 bis, 13 et 14 du présent règlement.
Art. 17. — Il en sera de même dans le cas oîi les haleurs laisseraient le service en souffrance pour une cause quelconque^ et ne rempliraient pas leurs engagements.
Dressé par l'ingénieur ordinaire soussigné, Compiègne^ le 4 septembre 1856.
Signé : EVRARD.
