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SPA: HAE sons qui poussèrent la Suisse vers l’orientation de sa traditionnelle politique (1),

« Enserrée entre plusieurs grandes puissances, dit M. William Martin, divisée au dedans par des tendances centrifuges qui ne furent pas toujours linguistiques, mais qui eurent toujours ce trait commun de s'appuyer sur quelqu'une des puissances voisines, la Suisse ou pour parler exactement le Gouvernement Fédéral, se vit dans l’obligation de réserver, en toutes circonstances, son attitude et son opinion ».

L'état de neutralité permettait à des races différentes de vivre dans une cohésion parfaite et de former une nation, une puissance en acte ayant le même désir de vivre dans l'union et vers l’accomplissement du même idéal, donnant ainsi raison à la parole de Guizot : « La Suisse est un état pacifique par destination ».

C) La situation de l’état perpétuellement neutre donnait à certains états un rôle spécial en temps de paix et en temps de guerre. Certains devenaient des terrains d'entente accessibles aux hommes de toutes les nationalités, inviolables « comme le sanctuaire de Delphes de la Grèce ancienne » où l’on pouvait créer des œuvres utiles à la paix et au développement des relations entre peuples.

C’est en effet à Berne que fut installé le Bureau international de l’union postale universelle, le Bureau de l'Union

pour la protection de la propriété artistique et litté-

(1) Funk Brentano et Sorel, p. 152.

raire, le Bureau international des télégraphes, le bureau de l’Union pour les mesures à prendre contre le phyloxéra ; Berne était la capitale mondiale où se débattaient en terrain neutre, les questions économiques intéressant toutes les nations.

En temps de guerre, par son statut de neutralité, l'état neutre pouvait rendre les services que la Suisse rendit pendant la guerre, œuvre humanitaire, soins aux blessés et aux rapatriés.

C’est en territoire neutre que fut installé le siège de la Croix rouge qui devait immortaliser le rôle de la Suisse pendant la guerre mondiale.

Dans les relations entre états, dans le rôle humanitaire, sous l’ancien statut Européen, on comprend donc, dans l'intérêt de l’Europe entière, la situation de certains états en-« paix perpétuelle ».

B. — Neutralité occasionnelle

Le régime de la neutralité occasionnelle était légitime sous l’ancien statut par rapport au droit de la guerre.

La guerre elle-même était reconnue en droit international, comme moyen de règlement des conflits. « Chaque état, écrit Wheaton, a le droit de recourir à la force comme étant le seul moyen d'obtenir réparation des offenses qu'il a reçues, de la même manière ‘que !les particuliers auraient le droit d'y recourir, s'ils n’étaient soumis

aux lois de la société civile. »

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L'état, sous ce régime, avait le droit de juger la gravité de l’offense et nulle association, au-dessus de lui, n'était là comme puissance suprême pour lui imposer sa volonté. « Les nations ne reconnaissent pas de supérieurs ni de juges, chacune peut user de ses forces contre les offenses qu’elle éprouve et par conséquent faire droit à elle-même » (Kluber).

Sous ce régime où le droit de guerre basé sur les principes combinés d'humanité et de nécessité, était reconnu comme légitime, chaque état pouvait par déclaration ou tacitement, rester étranger au conflit engagé. La neutralité occasionnelle était reconnue comme légitime et conforme aux anciens principes. Il serait hors de notre cadre d'examiner les droits et devoirs des états neutres pendant la guerre ; spécialement au point de vue maritime, hors de notre sujet, ils devaient s’opposer à tout acte d'hostilité tenté sur leur territoire, ne pas entraver les opérations militaires au dehors, garder une impartialité complète,

Le droit de neutralité et les devoirs qui en étaient la conséquence furent à plusieurs reprises réglementés, en particulier à la Conférence de la Hayé de 1899 et de 1907 par les conventions des 25° et 33° articles, en 1908 par la conférence navale de Londres qui aboutit à la déclaration du 26 février 1909 sur les questions maritimes, sans compter les vœux émis dans le même sens par l'Institut de droit international en 4910, spécialement sur les questions d’hospitalité neutre en matière maritime. Donc, sous l’ancien régime où les peuples n'étaient pas unis en société en vue

A1 de du réglement pacifique des conflits, où la guerre était admise, le droit de neutralité, conséquence de la souveraineté des puissances, était légitime. Les états n'étaient pas alors engagés par des liens solennels contre l’état en rupture de pacte.

Nous pouvons maintenant nous demander dans une seconde partie, ce que vont devenir sous le régime d'association les principes de neutralité « permanente et occasionnelle », en premier lieu, sous le statut du pacte de Paris, première pierre édifiée vers l’évolution du monde mettant la force collective au profit du droit, en second lieu dans un régime de société parfaite, où la guerre deviendrait impossible, illégitime et où tout le monde s’unirait

contre l’état « apache » qui tenterait de violer Le droït sacré du voisin.