CHAPITRE PREMIER

DE LA NOBLESSE SOUS LA MONARCHIE CAPÉTIENNE ET DE SES DIFFÉRENTES ESPÈCES.

Les historiens et les publicistes de l'ancien régime n'ont jamais contesté le droit nobiliaire; tous, y compris Montesquieu, le regardaient comme inhérent à la monarchie, et c'est à la révolution qu'il appartient d'en avoir pourla première fois attaqué le principe (1) ; mais,

(I) Les travaux auxquels la noblesse a donné lieu sont extrêmement nombreux ; ils occupent dans la Bibliotliècjue Historique du père Leiong, édition de 17*8, les numéros 39, 823 à-ii, 547 du tome 111. Voici l'indication de quelques-uns des ouvrages les plus intéressants à consulter : De Laroque, Traité de la Noblesse, 1G78, in-S". Souvent réimprimé — Boulainvilliers, Essais sur la noblesse de

lorsqu'il s'agissait de le définir, de le concilier avec le droit naturel et le droit chrétien, de faire concorder l'anoblissement par le sang avec l'anoblissement par les rois, l'imprescriptibilité des titres avec la dérogeance, les prétentions contradictoires des nobles, on se demandait sur quelles bases historiques reposait la noblesse, s'il y en avait de plusieurs espèces et laquelle était la plus noble.

Parmi les héraldistes et les généalogistes, personne n'est d'accord. Les uns comptent dix-sept variétés de noblesse, y compris celle qui est fondée sur la vertu ; d'autres, comme Toustain, laissent la vertu décote, et reconnaissent cinq catégories : 1° la noblesse des maisons souveraines ; 2° la noblesse d'ancienne extraction ,

France, 1732, in-8°. — Origine de la noblesse française, par le vicomte de X... (Aies de Corbet), 1766,in-12. — Code de la noblesse. par Mail gard, 1789, in-8". — Saint-AUais, Dictionnaire eiicyclopédi que de la noblesse de Fra?ice, 1816, 3 vol. in-S". — E. de Barthélémy, La noblesse avant et après la Révolution, 1860. — La Bibliothèque Nationale renferme, outre le cabinet généalogique, un 1res grand nombre de manuscrits sur la noblesse. On en trouvera l'indication,, avec renvois aux n°' d'ordre, dans les tables placées en tête de chaque volume du catalogue des mss. français. — Voir aussi le mot noblesse dans Guyot : Répertoire universel de jurisprudence 1784- 1785, 17 volumes in-4°. Ce livre rédigé par les jurisconsultes les plus éminents de l'époque est très précieux à consulter. — IJulaure a publié, en 1790, un travail intitulé : Histoire critique de la 7ioblesse depuis le commencemeiit de la moyuircliie, où l'on expose ses préjugés, ses brigandages, ses crimes, où l'on prouve qu'elle a été le fléau de la liberté, de la raison, des connaissances humaines et constamment l'ennemie du peuple et des rois, 1 vol. in-8°. — Ce livre n'est au fond qu'un réquisitoire inspiré par les ardentes passions de l'époque; il contient cependant des faits authentiques.

dont l'origine se perd dans la nuit des temps ; 3° la noblesse d'extraction dont le principe est connu, mais qui remonte à plusieurs siècles ; A° la noblesse qui commence à faire souche, c'est-à-dire à prendre cent ou cent trente ans; 5° la noblesse de fraîche date. Etienne Pasquier veut qu'il n'y ait que deux sortes de nobles : les anoblis et ceux dont les aïeux ont toujours vécu noblement. Mézerai en admet trois sortes, les barons ou chevaliers bannerets, les chevaliers simples et les écuyers, enfm d'autres ne considèrent comme orthodoxe que la noblesse originelle ou de naissance, et par là, ils refusent aux rois le droit d'anoblir.

Ces classifications sont purement fantaisistes ; ce qui est vrai, c'est qu'il y avait en France, sous la troisième race, trois espèces de noblesse :

1" La noblesse féodale ou terrienne ;

2° La noblesse acquise par l'exercice de certaines fonctions ;

3° La noblesse de collation, octroyée par les rois, soit à titre gratuit, soit moyennant finances.

Chacune de ces trois noblesses comportait des devoirs et des droits différents.

De la noblesse féodale ou tennenne. — Celle-ci est la première en date ; son origine, son caractère et ses attributions sont nettement définis, parce qu'elle est à la fois réelle et personnelle et qu'elle a pour base la propriété du sol, c'est-à-dire le bénéfice transformé en fief et devenu héréditaire. Ce fait n'a point échappé à

l'illustre Cujas qui dit en propres termes : « Non sunt justi milites, sive nobiles, nisi qui a principe, velduce, vel comité, vel marchione. de feodo invesliti sunt, si modo ii longam eorum seriem numerare possint, quse feodum onus que militiœ adnexum in familiasua rece- ,perit ; ea est certissima nobilium defînitio. »

Il s'est produit sous le règne de saint Louis un fait considérable auquel on a généralement prêté peu d'attention, bien qu'il ait été le point de départ d'une révolution •dans le droit féodal. Un grand nombre de nobles vendaient leurs terres pour subvenir aux dépenses des -croisades. Saint Louis décida que les roturiers de condition libre pourraient les acheter, et que les descendants des premiers acquéreurs seraient mis en possession de la noblesse à la Tierce foi, (1;, c'est-à-dire lorsque pendant trois générations ils auraient fait hommage de fief au roi. Cette disposition a eu de grandes conséquences pour la condition des personnes et la propriété territoriale ; elle a complété l'affranchissement de nouveaux hommes libres, en leur permettant de s'élever au premier degré de l'échelle sociale, et favorisé en même temps la division du sol, qui était déjà très avancée au quatorzième siècle (2);

(1) Recueil des Ordon., t. T, p. 2.17. — Beaumanoir, Coutumes de Beauvaisis, cli.xLViii, des fiefs vilains.

(2) Il ne peutexistei' aucun doute à cet égard; à dater du xm' siècle, un dt^placement considérable s'est opéré dans la propriété territoriale, au profit de la roture. Ce déplacement a toujours été favorisé par les lois ou les événements. Voir la lettre que nous

à dater de cette époque, les fiefs allèrent toujours en se morcelant. Ils avaient beau changer de mains, ils portaient à leurs propriétaires les droits, les privilèges et les obligations qui leur étaient pour ainsi dire personnels. Les gentilshommes qui possédaient des biens dans la mouvance d'une seigneurie détenue par un roturier, lui devaient l'hommage. Ce principe resta en vigueur jusqu'aux derniers jours de la monarchie, au grand scandale de Boulainvilliers qui s'indignait qu'un duc ou un comte put devenir le vassal de son intendant.

La noblesse féodale était à l'origine un grand pouvoir public; elle administrait le fief, levait des impôts afférents aux besoins des populations, veillait à l'entretien des chemins et des ponts, à la sûreté des propriétés et des personnes, en un mot elle exerçait tous les droits qui appartiennent à la souveraineté, et devait au roi, seigneur dominant de tous les fiefs, le service de guerre, gratuit et obligatoire. Elle formait ainsi l'armée nationale.

De la noblesse attachée à certaines fondions. — Cette noblesse, de beaucoup postérieure à la noblesse féodale, fut d'abord personnelle et viagère, elle s'éteignait à la mort du fonctionnaire qui en jouissait ; mais le sentiment de l'hérédité est tellement inséparable du sentiment de la famille que les titulaires s'efforcèrent

avons adressée à ce sujet au MoJiiieur Uyiiversel, n" du 18 juillet 1875.

d'en faire une propriété inaliénable, et dans les deux derniers siècles elle fut déclarée transmissible après vingt ans d'exercice. On la désignait sous le nom de noblesse de l'obe; elle conférait aux titulaires quelquesuns des privilèges des nobles, entre autres l'exemption de la taille, mais elle ne leur donnait aucune des attributions administratives qui étaient attachées au fief et ne les soumettait pas au service militaire. Parmi ceux qui en faisaient partie, on comptait les secrétaires du roi, les trésoriers des finances, les docteurs, régents et professeurs en droit, les membres du grand conseil, les membres des parlements, des cours des aides, des bureaux de finances, les juges des sièges royaux. Ce n'était point la manière satisfaisante dont on avait rempli la charge, mais le seul fait de la possession de cette charge qui donnait la qualité, car, les offices étant vénaux, on y avait attaché des distinctions pour en faire monter le prix, en offrant une prime à la vanité. La noblesse de robe fut toujours tenue en souverain mépris par les gentilshommes de race qui la traitaient au seizième siècle de noblesse c-piciere.

Les charges municipales dans seize villes, entre autres à Poitiers, Toulouse, Saint-Jean-d'Angély, Angoulême, Abbeville, Nîmes, Tours (1), jouissaient du même privilège que les charges royales et conféraient, comme elles, à ceux qui en étaient revêtus, une noblesse à part qui

(1) Becueil des Ordonnances, t. V, p. Î.C3, 5Tô.

rappelait celle des décurions dans les villes romaines. On la nommait noblesse de cloche par allusion à la cloche qui convoquait les habitants aux assemblées communales ; elle remonte au règne de Charles V, qui la créa pour récompenser les magistrats municipaux du courage dont ils avaient fait preuve contre les Anglais.

La noblesse militaire ne remonte pas au delà de la seconde moitié du seizième siècle; elle était conférée aux officiers roturiers de l'armée. En 1383, un édit ■ déclara qu'après dix ans les titulaires seraient exempts des mêmes impôts que les nobles. Henri IV, en 1600, leur accorda tous les autres privilèges des classes titrées. Enfin, en 1730, Louis XV rendit cette noblesse héréditaire pour les officiers généraux et les officiers subalternes qui avaient obtenu sous les drapeaux la croix de Saint-Louis, et dont l'aïeul et le père avaient mérité par leurs services d'être affranchis de la taille. On voit par là combien est peu fondée l'opinion d'après laquelle les simples bourgeois étaient exclus des grades militaires. Ils y étaient admis n'étant encore que roturiers, et pouvaient en sortir nobles; mais cette distinction n'était guère appliquée qu'à la haute bourgeoisie, qui formait dans l'armée, comm.e dans la vie civile, une aristocratie en sous-ordre.

Les prélatures n'anoblissaient pas de droit, mais les nouveaux évêques, en prenant possession de leurs sièges, pouaievnt se choisir des armoiries. On les regardait

généralement comme nobles; lors même qu'ils n'avaient aucun titre, ils étaient assimilés à la noblesse militaire et Ton en donnait encore au dix-huitième siècle cette singulière raison que, de même que les soldats combattaient les ennemis du royaume, de même les prélats combattaient les ennemis invisibles de notre salut et le prince des ténèbi-es.

Lanoblesse décollation. — Les grands vassaux sous les Capétiens directs s'étaient attribué le droit d'anoblir, ce qui était logique, puisqu'ils jouissaient des prérogatives de la souveraineté; mais les rois et les parlements, dès le règne de saint Louis, repoussèrent cette prétention. Des arrêts de 1269 et 1280 condamnèrent les comtes de Nevers et de Flandre à s'abstenir de faire des nobles. Quelques familles, entre autres celles de Clermont, de Sassenaye, de Montauban, furent seules maintenues dans ce privilège (1) jusqu'à une époque assez rapprochée de nous, mais sous la réserve de la confirmation royale.

Du moment où les rois se furent réservé le droit d'anoblir il en usèrent largement, sans qu'il soit possible de trouver dans notre ancienne législation aucune règle qui fixe les motifs de l'anoblissement; la seule obligation qui parait avoir été imposée d'une manière absolue, c'est qu'il fallait être de condition libre. Hors de là tout était laissé à l'arbitraire.

(I) L'Université de Toulouse jouissait aussi de cette prérogative en vertu d'une ordonnance de François I*'^.

LES DIFFÉRENTES ESPÈCES DE NOBLESSli. 37

Les anoblissements par collation royale remontent, suivant quelques érudits, à Robert, c'est-à-dire aux premières années du onzième siècle ; suivant d'autres, à Philippe I", c'est-à-dire à la seconde moitié du même siècle. Le premier anoblissement connu dans notre histoire aurait été accordé par ce prince à un nommé Eudes Lemaire, qui avait fait pour lui un pèlerinage en terre sainte; mais aucun acte authentique ne confirme cette assertion. Les plus anciennes lettres de collation qui soient arrivées jusqu'à nous datent de 1270, et concernent un orfèvre de Paris, nommé Raoul, qui remplissait auprès de Philippe le Hardi les fonctions de trésorier. Philippe le Long, Philippe le Bel, Charles le Bel en accordèrent aussi quelques-unes ; le nombre en augmenta sous Phihppe de Valois; sous Charles V, elles se multiplièrent dans une proportion jusqu'alors inconnue (1) et dans les âges suivants, chaque nouveau règne en émit une certaine quantité. Dans une charte datée de 1362, le roi Jean dit que si l'ancienneté de la race est une consécration de la noblesse, la raison veut que la vertu, les belles actions et l'honnêteté soient aussi un moyen de l'obtenir. Ces sages préceptes ne '^restèrent pas sans application. Charles V, Henri IV, Louis XIV, ont fait en diverses circonstances un utile usage de l'anoblissement. Il faut louer Charles V, lors-

(1) Extraits du registi-e de la Chambre des comptes, contenant tous les anoblissements de 1359 à 1600. Bibliothèque nation., Mss. Baluze, n" 59.

qu'il anoblissait Béranger de Nattes qui chassa les Anglais de Rhodez (1) ; — Henri IV, lorsque le premier parmi les princes de sarace il accordait, aveclanoblesse, un épi d'or à un fermier de l'Orléanais pour ses belles cultures de froment ; mais les rois, pouvant toujours choisir à leur gré, choisissaient parfois très mal. Les Etats de 1614 demandèrent que les lettres de collation ne fussent accordées qu'à ceux qui s'en rendraient dignes, en ajoutant qu'il était convenable qu'elles fussent lues et publiées « tant aux paroisses voisines du domicile de l'impétrant qu'aux lieux où il prétendait s'être signalé par son mérite ou ses belles actions, pour ouir les opposants et contredisants, si aucuns se rencontraient. )) Cette enquête de commodo et d'ùicommodo n'eut point lieu, et rien ne fut changé dans le mode dejpromotion qui resta soumis à l'entière discrétion de la couronne.

En même temps qu'ils anoblissaient des roturiers, les rois anoblissaient des nobles, en les élevant d'un ou de plusieurs degrés dans la hiérarchie. Cette faveur pour quelques-uns d'entre eux était justifiée, mais elle s'avilit en s'étendant à d'indignes favoris et aux femmes qui

(1) Le 9 août 1370, Charles V donna à tous les bourgeois de Paris les privilèges de la noblesse, avec permission d'avoir des armoiries et de tenir des fiefs et alleux sans payer aucune finance. Les Parisiens qui avaient, quinze ans auparavant, soumis ce prince aux plus dures humiliations et s'étaient montrés démocrates fougueux, furent très sensibles à cette distinction, et devinrent royalistes fervents. Il en fut toujours ainsi chez nous. Quelques-uns de& comtes du premier empire se recrutèrent parmi les jacobins.