DES RECHERCHES

remettre entre les mains des baillis et des sénéchaux au lieu de leur résidence, un élat de leur famille, remontant à quatre degrés et plus si faire se pouvait, et que ceux-là seuls feraient partie de l'ordre qui pourraient justifier de ces degrés. L'édit voulait en outre, qu'au décès de chaque membre do la famille, ses héritiers fissent enregistrer sa mort. Ces prescriptions ne paraissent pas avoir été suivies, et les recherches recommencèrent en même temps que les usurpations.

On avait d'abord procédé par voie d'enquête orale, et par dépositions de témoins ; avec un pareil mode d'information, il était difficile d'arriver à des résultats positifs. Au seizième siècle, les preuves écrites furent substituées aux témoignages verbaux. Ces preuves se divisaient en titres primordiaux, titres constitutifs, titres confirmatifs et actes civils.

Les titres primordiaux étaient les lettres d'anoblissement ou les actes royaux nommant aux charges qui conféraient la noblesse ; les titres constitutifs étaient les certificats de service dans l'arrière-ban, les certificats d'assistance aux états généraux dans l'ordre de la noblesse, les exemptions de taille, les actes de foi et d'hommage ; les titres confirmatifs consistaient, pour la Bretagne et la Normandie, dans les constatations faites par les commissaires enquêteurs de ces provinces ; pour le Dauphiné, dans les révisions de feux, c'est-à-dire dans les rôles d'impôts dressés par chaque paroisse, pour établir la proportion entre lapartcontri-

1^0 LA iNOULESSli: FRAN'OAISE.

butive de la localité et le nombre des habitants, ce qui donnait le moyen de constater si les ascendants des familles avaient été ou non sujets à la taille ; pour tout le reste du royaume, c'étaient les arrêts du Conseil ou des commissaires chargés des recherches. Enfin, par actes civils, on entendait les contrats de toute sorte énonçant une qualification. Ces diverses espèces de preuves n'étaient point toutes obligatoires pour le même individu. Il suffisait d'en présenter quelques-unes.

La législation qui régissait les recherches se montrait fort exigeante sur l'authenticité des actes constatant la filiation, mais plus elle voulait remonter loin dans le passé, plus les ténèbres s'épaississaient, plus il était difficile de trouver des séries non interrompues de pièces justificatives. Sous les derniers Valois, on exigeait la preuve de trois degrés; Henri IV la réduisit au père et à l'aïeul. Un arrêt du Conseil, du 17 mars 1667, décida que ceux qui avaient porté les titres d'écuyers et de chevaliers depuis 1360, avec possession de fiefs, emplois et services, et sans aucune trace de roture avant ladite année, seraient déclarés nobles de race. Quant à ceux dont les titres n'étaient accompagnés ni de fiefs ni de services, on exigea deux cents ans, ce qui faisait remonter la preuve à 1467. Pour un grand nombre de familles, c'était remonter trop loin. En 1714, la distance fut rapprochée de nouveau, et la preuve limitée à cent ans, soit au 30 juin 1614. On était loin, on le voit, des origines Garlovingiennes et même Capétiennes, et

DES UECHERLllES. loi

le nombre de ceux qui pouvaient établir authentiquement leur ascendance au delà du quinzième siècle se trouvait fort restreint.

Parmi les recherches, quelques-unes furent appliquées simultanément à tout le royaume, d'autres à quelques provinces seulement, afin d'éviter, en les localisant, de provoquer un mécontentement général, car elles coûtaient fort cher à ceux qui en étaient l'objet. En 1640 et 1641, le gouvernement qui avait besoin d'argent, tira par cette spéculation des sommes considérables de la Normandie. 11 n'en était pas plus riche. Dans les premières années du règne de Louis XIV, les recherches recommencèrent en 1636, 1664, 1666, 1669 (1) ; elles furent affermées à des traitants qui, au lieu de vérifier les titres, vendaient des confirmations, au plus haut prix possible, pour se dédommager des avances qu'ils avaient faites au Trésor. Golbert mit un terme à cette exploitation scandaleuse : il remplaça les traitants par les intendants, c'est-à-dire par les agents directs du pouvoir, qui n'exigeaient, pour les confirmations ou les amendes, que les sommes fixées par les ordonnances et jugeaient sauf appel au conseil d'État. Poursuivies d'abord avec une grande sévérité, dans le but de réduire autant que possible les exemptions d'impôts, les recherches ne tardèrent point à être suspendues, parce qu'en mettant au jour les fraudes de la

(1) Les traitants firent condamner La Fontaine à 2,000 livres d'amende pour avoii- pris le titre d'éciiyer.

vanité elles faisaient crier, et frappaient souvent des individus qu'on avait intérêt ili ménager. Elles furent reprises en 1696, -1702, 1703, et pour la dernière fois en 1714, non plus pour défendre l'ordre contre les usurpations de la roture, mais uniquement pour préparer des émissions de titres moyennant finances, en plaçant les usurpateurs entre l'alternative d'être traités comme faussaires ou d'acheter ces titres.

Au lieu de fortifier la noblesse, les recherches ne faisaient que la discréditer, et leur multiplicité même témoignait de la persistance des usurpations. Déplus, en déplaçant à la distance de quelques années les limites du droit aristocratique, elles montraient combien il était incertain et confus, et elles arrivaient à ce singulier résultat de faire considérer la noblesse immémoriale, c'est-à-dire celle qui ne savait pas d'où elle venait, celle qui ne connaissait pas son origine, et ne pouvait pas se prouver au delà d'une date relativement moderne, comme la plus haute et lapins illustre de toutes (1).

(1) Voir, sur la descendance nobiliaire, la satire de Boileau, c'est une véritable déclaration de guerre.