LA NOMINATION DES ÉVÊQUES D'APRÈS LE CONCORDAT DE

Il résulte de Thistorique qui précède que la nomination des évêques a passé, au cours des siècles, par diverses phases. Le dernier aspect de cette question qui se présente pendant la période concordataire, de i8oi jusqu'à l'époque contemporaine, va faire le sujet de cette étude.

Dans une première partie, nous tâcherons de découvrir le sens et la portée que les négociateurs mêmes du Concordat ont entendu donner aux dispositions relatives à la nomination des évêques, et, dans une seconde, nous examinerons de quelle manière dans la suite, les principes établis ont été observés par les parties, en étudiant les difficultés et les conflits auxquels la question a donné lieu.