RE CE VU

motifs issus de la personne du gratifié, le champ des investigations était assez limité et les risques de nullité n'étaient pas considérables. Mais voici que dans le domaine des testaments, la cause se détache de ce lien objectif; seul prend une valeur le rapport subjectif de causalité, quel que soit le fait ou la situation qui constitue la cause ; dès lors, c’est vraiment la « mer infinie » sur laquelle il est toujours dangereux de s'aventurer.

Conclusions générales.

Résumé de la conception jurisprudentielle.

Pour résumer les conclusions auxquelles nous a conduit ce long exposé de la Jurisprudence, disons que dans les donations entre vifs la notion de cause, telle que nous la présentent les arrêts, se montre toujours fortement attachée à un élément objectif qui ne se sépare pas de la personne du gratifié : acte du gratifié dans les libéralités avec charges et rémunératoires ainsi que dans certaines libéralités gracieuses, situation ou qualité du gratifié dans la plupart des libéralités gracieuses. La Jurisprudence exige en outre que ce fait ou cette qualité du gratifié soit reliés à l'intention libérale du disposant par un lien de causalité ou de finalité dont la preuve pourra se trouver dans tous les éléments de la cause.

Dans les testaments, au contraire, la Jurisprudence va plus loin : elle admet que la notion de cause puisse se détacher de la personne du gratifié. Si elle reconnaît que le plus souvent c’est encore dans un acte ou une qualité du gratifié que se trouve la cause de l'intention libérale du disposant, elle permet aux héritiers d'attaquer au nom des art. 1131 et 1133 certains testaments dont ils prétendent trouver la cause dans des évènements ou des situations tout à fait étrangers à la personne du gratifié; c’est alors le seul rapport de causalité ou de finalité qui constitue la démonstration nécessaire, qui seul est pris en considération et constitue l'essence même du système.