‹ La Notion de Cause dans les Libéralités: Étude de la Jurisprudence Française et Recherche d'une DéfinitionChapitre 9 sur 38 · MUR · texte numérisé non relu

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extrêmement confuse : la généralité des auteurs n’admettaient-ils pas une théorie qui la ruinait entièrement? Et pourtant en présence de ce système destructeur et négatif, les tribunaux du xrx° siècle ont bâti une notion féconde de la cause dans les libéralités. C’est cette construction qu'il nous faudra suivre pas à pas dans une Deuxième Partie ; nous la verrons s’échafauder d’abord avec une facilité relative dans les libéralités avec charges et dans les libéralités rémunératoires qui se rapprochent de l’acte onéreux ; puis plus hardiment, s’affranchissant de ces cas particuliers, elle s’élèvera dans le domaine des libéralités pures et simples, par une très logique suite d’idées.

Il ne restera plus ensuite qu’à conclure, en discutant la conception jurisprudentielle de ia cause des libéralités à la lumière des textes, des principes juridiques et des intérêts pratiques ; et nous essaierons de montrer que l'effort de nos tribunaux sort victorieux de cette critique.

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