II. — Ouvrages spéciaux

BERNE. — Vagabondage et mendicité (Thèse Montpellier 1910).

BoUCHÉ. — L’'adultère au point de vue pénal (Thèse Paris 1893).

DE CACQUERAY. — De l’inviolabilité du domicile (Thèse Rennes, 1902).

FAURE. — L’adultère en Droit romain et en Droit pénal françcais (Thèse Paris 1893).

GALLIZIA. — Du domicile général (Thèse Grenoble 1930).

GUERDER. — Du domicile en droit criminel (Exposé fait à la Conférence du stage du barreau de Metz, 1934). HocHE. — Responsabilité de l'administration en cas d’occupation des lieux du travail (Thèse Nancy 1937). HuBEerry. — L'abandon de famille (Thèse Strasbourg 1933). LABICHE. — De l’inviolabilité du domicile (Thèse Paris 1893). LEPpoINTE. — Le vagabondage des mineurs (Thèse Paris 1936).

MarTy. — La distinction du fait et du droit. Essai sur le pouvoir de contrôle de la Cour de cassation sur les juges du fait (Thèse Toulouse 1929).

MiNvizze. — La maison habitée et les lieux assimilés en Droit pénal (Thèse Toulouse 1907).

Morin. — La sanction pénale de l'adultère (Thèse Poitiers 1911).

Pisoski. — De l'inviolabilité du domicile (Thèse Paris 1889).

SALLE. — De l'inviolabilité du domicile en droit français (Thèse Paris 1886),

IIT. — Journaux, Revues, Répertoires.

Gazette du Palais. — Journal du 7 août 1936. —— M. Brasca : La grève sur le tas et ses conséquences juridiques,

Journal du Droit criminel (1859). — M. Mori : Dissertation sur la compétence du Tribunal du lieu de la résidence du prévenu en matière pénale.

Recueil général des lois, décrets et arrèlés. . : Occupations d’usines.

DaLLoz. — Répertoire méthodique et alphabétique de législation, de doctrine et de jurisprudence. — Mots : Adul-

tère; Compétence criminelle; Domicile; Incendie; Vagabondage; Violation de domicile; Vol.

DALLOz. — Répertoire pratique de législation, de doctrine et de jurisprudence. — Mots : Adultère; Compétence criminelle; Domicile; Incendie; Vagabondage; Violation de domicile; Vol.

FUz1ER“HERMAN. — Répertoire général alphabétique du Droit français. — Mots : Adultère; Compétence criminelle; Domicile; Incendie; Vagabondage; Violation de domicilé; Vol.

LaBori. — Répertoire encyclopédique du Droit français. — Mots: Adultère; Compétence criminelle; Domicile; Incendie; Vagabondage; Violation de domicile; Vol.

Revue des Deux-Mondes, 1936. — M. Buisson : L’occupation des usines et le droit français.

Revue pénitentiaire et'de Droit pénal, 1931, M. Hugueney : Adultère du mari au coufs d’une instance en divorce.

Revue de science criminelle et de Droit pénal comparé, 1936, M. Hugueney : La notion de domicile conjugal au po de vue de l’adultère du mari.

— 1936. — M. Hugueney : Une usine constitue-t-elle un domicile au sens de l’article 184 du Code pénal ? — 1936. — M. Hugueney : Prétendue violation de domi-

cile par occupation d'usine.

— 1936. — M. Hugueney : Adultère du mari après ordon-

| nance fixant à la femme, au cours d’une instance en divorce ou en séparation de corps, une résidence séparée. |

— 1937. — M. Hugueney : la notion de domicile certain en matière de vagabondage.