Bressolles. Théorie et pratique des dons manuels, p

5. Cohn, Etude de jurisprudence el de législation sur les dons manuels ; v. spécialement 3° partie, chap. I (étude des législations étran-

gères).

5e droit déjà on pouvait disposer, par don manuel, de sommes considérables ; et par exemple, dans un passage du Maladeimaginaire, alors qu'il s’agit de transmettre à Béline toute une fortune, un homme d’affaires propose à Argan de se servir du don manuel (1). Et il importe de noter que la donation modique n’est dispensée de formes que lorsqu'il s’agit de meubles. M. Bressolles a remarqué (2) que les restrictions apportées à la règle que les meubles n’ont pas de suite ont nui à la solidité des dons manuels.

Le don manuel n’est valable en effet que parcè qu'en matière mobilière, la tradition est un mode de transfert de propriété très efficace ; le fait pur et siraple se confond ici avec le procédé juridique. C’est cette idée qui explique l'application faite par la jurisprudence anx dons manuels de l’article 2279 : « En fait de meubles, la possession vaut titre. »

Il importe de voir d’une façon précise le sens très énergique qu’on lui donne en notre matière. Lorsqu’il s’agit de dons manuels, la tradition n’est pas la simple exécution du concours des volontés ; ce dernier serait inopérant par lui-même ; c’est la iradition qui lui donne vie et force, qui constitue l’élément essentiel, constitutif de l'opération. Dans une note du Dalloz (3), M. Planiol a parfaitement élucidé

1. « Vous pouvez aussi, dit-il, pendant que vous êtes en vie, mettre entre ses mains de l'argent comptant, ou des billets que vous pourrez avoir payables au porteur. » (Malade imaginaire, acte I, scène IX).

2, V. le développement de l'idée : {-c., chap, II, sect. I, fin.