Girard. Manuel, p

2. Cass. 8 févr. 1888. S. 88.1,121, Cass, 22 juin 191, S. 92,1.177.

droit le contrat, le concours de volontés est la forme typique, la forme essentielle d'activité juridique ; et par suite, même quand la donation ne se réalise pas dans les formes solennelles, elle emprunte très souvent des formes contractuelles.

Mais il n’en est pas toujours ainsi. Dans presque tous les cas où la donation ne se réalise pas dans les formes solennelles, on a eu grand’peine à reconnaitre, à trouver l’acceptation du donataire. On a fait remarquer par exemple (1) que, dans une donation déguisée (et il faut, nous le savons, qu'il y ait véritable déguisement), on ne saurait trouver l’acceptation d’une donation autrement que par une hypothèse purement arbitraire. Dans le don manuel (2), on a voulu voir une acceptation de nature spéciale, « une acceptation par voie de prise de possession ». Dans le cas où l’on achète par exemple un titre de rente au nom d'autrui (3),on a voulu trouver l’acceptation du donataire dans l’inscription de son nom au grand livre de la dette, dans un mandat donné à un agent de change qu’il ne connaît pas (4)... Nous sommes dans l’arbitraire pur.

La conclusion s'impose : lorsquela donation se réalise en dehors des formes des articles 931 etsuivants, il peut se faire qu'elle ne contienne pas les éléments

constitutifs du contrat. Nous citerons un arrêt con-

1, Vernet. Des donalions déguisées dans Revue pratique de droit,1833- 2. Bufnoir, Propriété el contrat, p. 500.