CHAPITRE III

Nécessité de la présence d’un élément solennel ou réel dans l’acte juridique par lequel se réalise une donation.

Dans les sociétés primitives, les opérations juridiques comportent normalement un élément solennel ou un élément réel. A Rome, par exemple, la convention de donation n’a été munie d’action que tardivement : à l’époque des fragments du Vatican l’usage de procédés formels ou réels,mème pour une donation d’ascendants à descendants,estnécessaire (1).

Dans notre très ancien droit, la donation est souvent accompagnée de tradition réelle (2); parfois il y a remise d’une motte de terre ou d’un rameau (3);

d’autres fois encore, c’est une autre solennité, un bai-

1. F. V., 263 (dans Girard, Textes), Constantin exigea la tradition en présence de témoins (F. V. 249); et la prescription passa dans le Code théodosien (VIII, 12, De don. 1 ; 3). La règle théodosienne eut sans doute une influence sur notre ancien droit ; mais elle se trouvait parfaitement d'accord avec les tendances de tout droit primitif.

2. Glasson. Histoire du Droit, t. IL, p. 182 sqq. — Esmein. Contrats dans le très ancien droil français, p. 31. — Reverdy. Les donalions dans la législalion de Justinien et dans les pays de droit écrit, 2° partie, sect. IITI ; exemples concrets tirés des cartulaires, p. 187.

3. Exemples concrets : Cart. de l’abbaye de Beaulieu en Limousin,

ch. 163, ch. 173 (dans Reverdy).

es ser par exemple, qui intervient (1). Nous n’insisterons pas sur cette idée, devenue classique aujourd’hui. Mais ce qui est très frappant, c’est que la règle se maintint pour la donation alors qu’elle disparut pour les autres contrats. M. Glasson par exemple (2) et M. Esmein (3) ont noté le fait. À l’origine on avait simplement appliqué à la donation ies principes généraux ; la donation ne devenait ferme que lorsqu'elle avait élé réalisée par la transmission de la saisine (4) ; la règle se serait appliquée pour un acte onéreux, anciennement (5) ; mais pour les donations elle survécut, et elle devint la fameuse maxime: « Donner et retenir ne vaut (6). »

1. Exemples concrets: Cart. de l’église cathédrale de Grenoble, cart.B, n° 119, n° 85 (dans Reverdy).