ARBRES
Les articles 590 à 594 du Code civil édictent des règles spéciales pour l’usufruit des arbres, règles que nous THPPATLERORS dans la suite de nos dévelop- DÉRRES
‘Pour comprendre le sens et la portée de ces dispositions légales, pour discerner, à travers l’apparente confusion et, parfois même, les contradictions des solutions jurisprudentielles, l’idée qui a inspiré ces décisions, il est nécessaire de se représenter la, situation forestière de la France en 1804 et les procédés de culture alors.en cours, et de les comparer avec l’état actuel et les modes d’exploitation modernes de nos forêts, tels qu’ils résultent de l’évo lution économique générale et, en particulier, des progrès de la sylviculture, du développement des voies de communication, et de l'apparition de débouchés industriels nouveaux.
& 1. — Evolution économique
Les anciennes coutumes et les ordonnances royales distinguaient les taillis des futaies.
Les bois taillis sont, d’après Pothier, « ceux que l’on coupe lorsqu'ils ont un certain âge et qu’on
laisse repousser pour être pareïllement coupés lors-
ie
qu'ils auront le même âge, et successivement » (1), et, d’après Merlin, « ceux qui sont sujets aux coupes ordinaires, lesquelles se font dans les temps fixés par les coutumes... » (2).
Seront au contraire réputés bois de haute futaie les « hauts bois bons à maisonner et édifier et portans gland et paisson, et qui sont en un lieu où il n'est mémoire avoir veu labourage...» (3).
. Les hautes futaies étaient considérées comme un accessoire immobilier s’incorporant au sol et ne faisant qu'un avec lui. Au cas de douaire, de garde noble ou de saisie féodale (4), la veuve ou le seigneur ne pouvaient exercer leur droit de jouissance sur les hautes futaies. Seules les coupes de taillis faites aux époques fixées leur revenaient. Le taillis était en principe un fruit, la futaie était toujours un capital.
Cette distinction s’expliquait par les circonstances économiques :
Les coutumes classaient parmi les arbres de haute fütaie « les arbres portans gland et paisson ». En raison de l’importante consommation de viande de porc qui se faisait à l'époque gallo-romaine et au moyen âge,le pacage de ces animaux avait une
