Répertoire, v° Bois

3. Coutumes de Sens,titre XV,art. 153 (Bourdot de Richebourg, Nouveau coutumier général, Paris, 1724, I, p. 483), de Troyes, titre X, art. 181 (ibid, p. 237), d'Auxerre, titre XIX, art. 211 (ibid, p. 569).

4. Esmein, Histoire du droit français, 12e édit., 1919, p.215 ets. — Beaumanoir, Coutumes de Beauvoisis (nouv. édit. par le comte Beugnot, Paris, Jules Renouard, 1842,4t.E, ch, XV, $ 12.

grande importance et procurait un bénéfice appréciable, et l’on prit l'habitude d’assimiler les chênes et les hêtres porteurs de glands et defênes à de véritables biens fonds producteurs de fruits.

Les futaies comprenaientaussi ces immenses forêts d'agrément, de défense et de repeuplèement qui n'étaient pas destinées à l’exploitation et qui ne pouvaient être mises en valeur à défaut de voies de communication. Quant aux bois de rapport, leurs produits étaient généralement utilisés en nature et sur place. Les taillis donnaient le bois de chauffage et d’affouage et les matériaux nécessaires aux réparations d'entretien incombant à l’usufruitier. Les bois de haute futaie au contraire étaient plutôt affectés aux grosses réparations, charges du propriétaire, et devaient être mis en réserve pour les circonstances exceptionnelles, les travaux importants de reconstruction.

En somme, les hautes futaies étaient constituées surtout par ces essences de bois dur et de grande valeur qui servent à « maisonner et édifier », à bâtir ‘les constructions terrestres et les navires. Au temps où l’usage du fer ne s'était pas encore répandu, le bois d'œuvre représentait une richesse considérable ‘dontles ordonnances royales se sont efforcées d’assurer la conservation. Leurs dispositions sont réunies et résumées dans la grande Ordonnance de 1669 sur les eaux et forêts. Cet important travail a été inspiré à Colbert par le désir d'assurer l'avenir de la marine marchande dans le Royaume. Il fallait pour les vais-

seaux de beaux bois grands et forts, or les particuliers avaient une tendance à les détruire. Il y avait là un danger futur. Pour l’écarter, l'Ordonnance imposa aux propriétaires, pour l'exploitation de leurs bois, le régime des taillis sous futaies. Dans chaque coupe de taillis devraient être laissés un certain nombre d'arbres de réserve, que l’on serait tenu de k respecter jusqu'à ce qu'ils aient atteint l’âge de 120 ans. Et, à chaque coupe de futaie, il faudrait garder 10 arbres par arpent (1). |

Au début du xix° siècle, et conformément aux prescriptions de l’Ordonnance de 1669, toutes les forêts étaient soumises au régime du taillis sous futaies et offraient l’aspect d'une série d’arbres s’échelonnant du frêle rejet au vieux chêne séculaire. Et, selon la tradition des coutumes et de l’ancien droit féodal, les taillis étaient en principe des fruits et les futaies, des capitaux mis en réserve (2).

Cependant les dispositions de l’Ordonnance de Colbert commencaient à tomber dans l'oubli et, sous l'influence des nécessités pratiques et des exigences de la culture elle-même, les hautes futaies étaient mises en coupes réglées conformément à des procédés d'aménagement plus empiriques que rationnels. C’est sous la pression de ces usages que certains Parlements et quelques jurisconsultes du

1.Mondiet, Droits de l’usufruitier sur les forêts en généralet sur des forêts de pins maritimes en particulier, thèse, Bordeaux, 1907, p.43ets.; Merlin, Rép., v° Bois et Dalloz, Jur. gén., v° Forêts, nos 30 ets.

. 2. Mondiet, op. cit.,p.47ets.