Riom, 19 juillet 1862, précité

tant dans ses coupes le nombre des arbres qui sont destinés à être abattus, se rendrait néanmoins coupable d’un abus de jouissance si, dans le choix des arbres qu'il coupait, il ne se conformait pas au principe de la compensation dela diminution de valeur résultant de l'exploitation par l’augmentation de valeur résultant de la croissance des réserves (à) ;

0° La perception d’un revenu régulier ne constituerait pas un aménagement, si les arbres abattus provenaient de coupes faites sans plan préconçu et selon l’état de la végétation (2).

Ainsi défini, l'aménagement des futaies peut être assimilé à aménagement des taillis. La distinction des futaies et des taillis n’était plus en harmonie avec les tendances modernes: comme les taillis, les futaies doivent être affectées à la consommation régulière de l’homme. Mais le Code civil voyait dans les futaies un capital de réserve et n'admettait que deux exceptions à ce principe.

Par une interprétation extensive des termes de l’article 591, la jurisprndence est parvenue à étendre le rôle de la volonté et à lui donner le pouvoir de transformer les futaies en fruits dans la mesure où l’article 590 donne à l'intention la capacité d’aménagér les taillis en une source de récoltes régulières.

Mais il ne faudrait pas croire à l'identité actuelle

= CARE | * PARTS du régime des futaies et du régime des taillis. Les