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cadres de l’article 591 ont été élargis, mais ils subsistent; la notion de l'aménagement des futaies est devenue plus compréhensive, maïs les futaies n'en sont pas moins un capital de réserve, alors que les taillis sont en principe des fruits. :

Il en résulte que les futaies ne seront un attribut de la jouissance que si le propriétaire avait antérieurement manifesté l'intention d'en tirer un revenu périodique par une exploitation régulière, alors que les coupes de taillis reviennent toujours aux usufruitiers et autres titulaires d’un droit aux fruits.

D'autre part, alors qu'à l'égard des taillis l'usage intervient soit pour contrôler la volonté, soit pour la suppléer, à l'égard des futaies, l'usage n'intervient que pour la contrôler : en l’absence d’un aménagement antérieur, l’usufruitier d’un bois de haute futaie ne pourra s’en approprier les coupes, alors même qu'il prétendrait se conformer aux usages de la localité (Req., 16 déc. 1874, précité). Mais l’aménagement d’un taillis, comme l’aménagement d’une futaie, ne sauraient avoir aucune efficacité s'ils étaient contraires à l’usage des propriétaires raisonnables.

En somme, l'interprétation jurisprudentielle n’a pas supprimé la distinction des futaies et des taillis ; elle s’est contentée d'en écarter les conséquences pratiques inacceptables en construisant une théorie de l'aménagement qui leur soit commune.

Mais nos tribunaux se sont trouvés en présence

d’essences nouvelles qui n'étaient pas entrées dans

les prévisions du législateur de 1804. Nous verrons quelle à été leur attitude à leur égard en consacrant le paragraphe suivant à l'étude de la jouissance des pins maritimes.

4 4. — Les pins maritimes

Nous avons vu que le développement de la culture du pin maritime date de la fin du siècle dernier et que les procédés d'exploitation intensive et industrielle n’ont pénétré dans les usages qu'après une longue période de tâtonnements. Actuellement, nous le savons, les propriétaires cherchent à tirer de leurs forêts une double récolte de résine et de bois, pratiquant plus spécialement le gemmage ou les coupes selon les oscillations comparées des cours de ces deux produits.

Le gsemmage rend nécessaire l'opération de l’éclaircissage qui assure la croissance des pins de place. Comme les pins d’éclaircie, les pins de place, quoique destinés plus particulièrement au résinage, sont souvent abattus lorsque l’ « exploitation en bois » est plus rémunératrice que le gemmage.

Les coupes de pins d’éclaircissage et l’abatage des

pins de place sont-ils des fruits ou des produits ? 1. Pins d’éclaircissage

Le Code civil ne nous parlant que des taillis et des futaies, fallait-il, pour délimiter les droits de la

jouissance et de la propriété sur le produit des

fl

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éclaircies, s’en référer aux articles 590 et suivants? Devait-on soutenir, au contraire, que, les procédés d'exploitation de ces essences nouvelles n'étant pas entrés dans les prévisions du législateur de 1804, il convenait de trouver dans les usages locaux et les données de la sylviculture la solution du problème ?

Grèce à la création des voies de communication et à l'ouverture de débouchés nouveaux, les coupes de pins d'éclaircissage devinrent une véritable ressource dont l'attribution souleva de nombreux litiges entre propriétaires et titulaires de droits de jouissance. Ceux-ci justifiaient leurs prétentions par l’assimilation des « pineraies » aux taillis ou aux futaies aménagées. Pour les uns, les « pignadas », se caractérisant par un réensemencement naturel, pouvaient être comparés aux taillis et devaient être régis par les dispositions de l’article 590. Les autres, au contraire, voyant, dans les forêts de pins, des bois de haute futaie et, dans l’éclaircissage, une mise en coupes réglées, invoquaient les termes de l’article 591. Tous exigeaient le respect des usages locaux qui de tout temps avaient fait des « éclaircies » un attribut de la jouissance.

La jurisprudence a passé par deux phases successives.

Les premières décisions (t) ont cherché la solu-

1. Trib. civ. Mont-de-Marsan, 23 mai 1873, Pau, 26 nov. 1853, cités par Mondiet, op. cit., p. 104; Pau, 8 fév. 1886, D. P., 86:2.249 et S. 94.2.73, ad notam; Trib. civ. Mont-de-Marsan, 24 mars 1910, Gas. Pal., 1910.2 19 et D. P., 1915.5. 11. $