FORTE

ment les coupes, tantôt à les retarder dans une large mesure, suivant les oscillations comparées des cours du bois et de la résine. Tantôt il est bon de conserver les pins de marque pour profiter d’une hausse considérable de la gemme, tantôt il peut être avantageux de couper immédiatemeut le plus grand nombre possible d'arbres jeunes et vieux. Le pignada est une véritable exploitation industrielle à laquelle ne convient pas la rigidité d’un aménagement. Alors que le pin d'éclaircissage était, par sa nature, destiné à être coupé, le pin de marque est, par sa nature, destiné à être mis en réserve. Sa destination naturelle s'oppose à tout aménagement volontaire.

Il en résulte que l’usufruitier ne pourra Jamais procéder à l’abatage de pins de marque, même si l'exploitation en bois est plus lucrative que le résinage, même si le précédent propriétaire avait l’habitude de pratiquer des coupes pour compenser la diminution de sesrevenus provenant de la baisse de la résine. Au cas de conflit entre la propriété et la jouissance, il faudra rechercher la solution du débat non dans l'intention ou les hahitudes du propriétaire antérieur, mais dans les usages de la région et les exigences d’une culture bien comprise.

Mais supposons que, lors de son entrée en Jouissance, l’usufruitier trouve une forêt de pins soumise à une véritable mise en coupes réglées, devra-t-il respecter les usages de la région ou les pratiques de

l’ancien propriétaire ? L'aménagement, nous l'avons

dit, est difficilement conciliable avec la culture normale du pin maritime qui subordonne les coupes aux exigences du gemmage. En adoptant un aména- | gement, il semble que le précédent propriétaire ait eu l'intention d’assimiler ce bois de pins aux autres forêts et de faire passer le résinage au second plan. L’usufruitier est tenu de jouir comme son auteur et de ne pas modifier la destination de la chose, il devra donc considérer la pineraie non pas comme un pignada, mais comme une haute futaie ordinaire.

En somme, en principe, la jouissance des pins est réglée par l'usage des lieux, la destination imposée au bois par la nature elle-même et les nécessités de la culture. Il ne faudra s’en référer aux habitudes et à la volonté présumée du précédent. propriétaire que, si avant le démembrement de son droit, il avait manifesté l'intention d'exploiter sa « pineraïe », non comme un pignada, mais comme une futaie composée d'arbres d’une autre essence (1).

4 >. — Les pépinières .

Comme les forêts de pins, les pépinières, plantations de jeunes arbres élevés pour être transplantés, ne sont ni des taillis, ni des futaies.

L'usufruit des pépinières n’est pas un usufruit de choses consomptibles. La pépinière est un univer-

1. Nous renvoyons à un prochain paragraphe l'étude de la nature de la résine.

ne re

sun corpus (1), une entité juridique qui a une valeur indépendante des éléments qui la composent.

L’usufruitier ne peut pas disposer librement de tous les arbres d’une pépinière, car il porterait atteinte à l'intégrité de la substance du fonds producteur. D’après l’article 590 (alinéa 2°), les arbres qu’on peut retirer de cette plantationsans la dégrader ne sont des fruits qu’à la charge, pour celui qui en a la jouissance, de se conformer à l’usage des lieux pour le remplacement.

Le rapprochement et la comparaison des termes

des deux alinéas de cet article permettent de supposer que les pépinières, de même-que les taillis, sont en principe un attribut de la jouissance. - Comme à l'égard des taillis, la volonté de l'homme interviendra pour créer un aménagement tel que, malgré la perception d’un revenu périodique, cette plantation conserve sa valeur originaire.

Mais, de mème que pour les taillis l’article: 590 a tenu à limiter l’action de la volonté en faisant appel à l'usage pour la contrôler ou la suppléer, de même, à l'égard des pépinières, ce même article à entendu subordonner le rôle de la volonté à celui de l'usage.

L’usufruitier devra donc en principe respecter l'aménagement du nu propriétaire, mais, à défaut

d'aménagement ou au cas d'aménagement délec-

r. A. Colin et Capitant, op. cit., t. I, p. 809; Planiol, op. cit., t. 1, n°s 2592 et 2703; Pandectes françaises, v° Usufruit, n° 751 ets. ; Fuzier-Herman, v° Usufruit, n°S 399 ; Aubry et Rau, op. cit, 5e édit.,t. IL, $ 230 ; Baudry-Lacantinerie et Chauveau, op. cit., %. V, n° 611. ;