LOGE

tueux, il sera tenu de se conformer aux habitudes des horticulteurs de la région(1).

Il en résulte que les produits d’une pépinière reviendront toujours aux titulaires de droits de jouissance, alors même que le propriétaire antérieur l'aurait exploitée sans plan préconçu, selon ses besoins ou l’état de la végétation et sans remplacer par de nouveaux semis les plants arrachés, à la seule condition d’observer les préceptes de l’usage pour le nombre, l’âge et la qualité des arbres qu’il voudrait transplanter, et pour les modalités de leur remplacement.

La perception d’un revenu régulier et la conservation de la substance du fonds producteur seront donc les deux principes dont la violation constituera un abus de jouissance et entraînera la déchéance de l’usufruitier.

4 6. — Les Accessoires des Arbres

Nous entendons par là : la croissance des arbres, l’élagage et l’'émondage, la tonte des oseraies et des saussaies, la résine, le liège, les truisses de chênes et le chablis.

Tous admettent que la croissance des arbres n’est pas un fruit mais constitue une accession immobilière qui s’incorpore au fonds lui-même (2), et que

1. Pandectes françaises, v° Usufruit,n: 95r et s.; Fuzier-Herman, v° Usufruit, n° 390.

2.Lyon, 3 mars 1845, D.P., 46.2.140; Caen, 25 juin 1845, D.P., 46.2.14r.