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Là encore nous sommes en présence d’un aménagement volontaire qui affecte une partie des produits à la consommation, et l’autre, à la reconstitution du fonds producteur, de telle sorte que, malgré la perception d’un revenu périodique, l’universalité conserve sa valeur originaire.

Mais l’article 616 ne fixe pas les modalités de cet aménagement. Quelle sera l'importance de la retenue opérée sur le croît? Faudra-til se conformer aux habitudes de l’ancien propriétaire, respecter les usages des lieux ou suivre une règle uniforme destinant à ce remplacement, pour certains (1), seulement le croît à venir, pour d’autres (2), non seulément le croît futur mais encore le croît présent et même la valeur du croît consommé ou aliéné ?

Nous ne croyons pas qu'il soit possible d'adopter une solution absolue et générale. Dans le silence des textes et en l'absence de toute décision jurisprudentielle, nous pensons qu'il sera plus logique de nous en référer aux idées générales que nous avons dégagées de la Doctrine et de la Jurisprudence dans les sections précédentes de ce chapitre. La volonté de l’homme peut transformer un capital en fruits par un aménagement, c'est-à-dire par une exploitation régulière et la recherche d’un revenu périodique. Mais cet aménagement peut toujours être contrôlé et quelquefois suppléé par l'usage.

:. Baudry-Lacantinerie et Chauveau, op. cit., loc. cit., et Fuzier- Herman, v° Usufruit, n* g11ets.

2. Aubry et Rau, on. cit., loc. cit.; Pandectes françaises, v9 Usu- «fruit, n° 541 et s.; À Colin et Capitant, op. cit., loc. cit.

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Nous admettrons donc, qu’en principe, l’usufruitier devra respecter l'aménagement du propriétaire antérieur, Mais à défaut d'aménagement, ou, au cas d'aménagement défectueux, il sera tenu d'observer Tes usages de la localité. Enfin, si les usages ne sont pas nettement fixés, le remplacement devra s’effectuer non seulement sur le croît futur, mais sur le croit présent et même sur le prix du croit consommé ou aliéné. |