LA THÉORIE DE L'ÉQUIVALENCE DES CONDITIONS

Le principe de cette nouvelle conception causale, entrevu d’abord par Stübel, fut dégagé par von Buri, un des juristes les plus réputés de la doctrine allemande. Il ébaucha sa théorie en 1860, dans un article intitulé: « Zur Lehre von der Theilnahme und der Begünstigung ». I lui a consacré ensuite une série de dissertations, destinées à en préciser la portée ou à combattre les objections émises par les auteurs favorables à un critérium de distinction (1). Une controverse des plus vives se poursuivit, au cours de laquelle von Buri se signala par sa vigueur dialectique, A l'apparition de son dernier article sur la causalité : « Die Kausalität und ihre strafrechtliche Beziehungen », en 1885, sa théorie avait recueilli des adhésions assez nombreuses pour mériter la qualification de « dominante » (herrschende Theorie) (2). Elle a cessé de le justifier lorsqu’en face d'elle s’est élevé le système de la causalité adéquate.

(1) Ces articles ont paru dans le Gerichtsaal et dans le Goltdammers Archiv. Von Buri en a réuni la plupart dans son ouvrage «Beiträge zur Theorie des Strafrechts ».

(2) On l'appelle aussi théorie de la condition sine qua non, en raison de l'importance prise dans ce système par l’idée que toutes les conditions sont également indispensables pour l'apparition du résultat.

pi.

$ 1 — Von Buri et von LISTE.

Après avoir exposé l'opinion généralement admise en 1860, favorable à une distinction entre les conditions pour la détermination de'‘leur valeur causale, von Buri ajoute :

Contrairement à cette théorie, von Kôstlin (System des deutschen Strafrechts), Berner (Lehrbuch des deutschen Strafrechts) et Hälschner (System des preussischen Strafrechts), soutiennent que toutes les forces dont est composée la conséquence réprimée sont également essentielles pour celle-ci, et qu'aucune force ne peut être éliminée sans mettre en question la conséquence telle qu’elle a pris naissance ‘in concreto” (1). Aïlleurs, il complète ainsi le même exposé : « Je croyais devoir tirer de cela que chaque coactivité cause toute la conséquence » (2). Sa conception se précise peu à peu, jusqu'à sa formule définitive, qu’elle trouve dans l’article « Ueber Kausalität und deren Verantwortung ». La somme totale des forces qui ont pris une part quelconque dans la production du phénomène en constituent la cause. L'existence de celui-ci dépend à tel point de chacune d’entre elles que si l’on écarte une seule d'entre elles du rapport causal, la conséquence elle-même disparaît. C’est donc chaque force considérée isolément qui anime la masse, inerte sans elle, des autres conditions, qui rend toutes les autres causales (3).

La cause est ainsi, pour von Buri, aussi bien l’ensemble des conditions du résultat, que chacune d'entre elles considérée isolément. On s’étonnera à juste titre que partant

(1) Zur Lehre von der Theilnahme, p. 1.

(2) Zur Kausalitätsfrage. Beiträge zur Theorie des Strafrechts. (p. 69- 90). (3) Ueber Kausalität und deren Verantwortung. p. 1.

d’un point de vue exact, l’auteur ait abouti à ces conclusions excessives. Ses adversaires, Birkmeyer notamment, y ont relevé à juste titre une contradiction (1). Si un résultat X a pour conditions a, b, c, d, on ne peut considérer à la fois a, b, c, d, isolés et leur réunion, comme étant la cause de X. Si l’on pose d’une part a — X, b — X, etc., et d’autre part a Fb+c+ d— X,on arrive fatalement à reconnaiire que a; b, c, d et X — zéro, ce qui est inexact par défnition (2).

Von Buri confond deux points de vue différents. Le caractère de nécessité essentiel au rapport causal doit se vérifier pour chacun de ses deux termes vis-à-vis de l’autre ;

(1) Hartmann, dans un but louable, a soutenu que cette contradiction n’existait pas chez von Buri et qu’on l'avait mal compris. « On doit lui reprocher de n’avoir pas dit clairement que sa notion de cause ne fait pas double emploi avec la notion strictement philosophique, et ainsi c’est sa faute s’il est - si mal compris. » (op. cit., p. 50). Mais il se trouve en désaccord avec von Buri lui-même. Répondant à la critique de Birkmeyer (cf zur Kausalitätsfrage), ce dernier a cherché à établir que sa formule n’impliquait aucune contradietion, sans se plaindre d’avoir été mal compris.

Von Buri critique la répartition quantitative de Birkmeyer. Ce n’est que l’activité commune de toutes les conditions qui produit la conséquence. et dans cette réunion, chacune d’elles perd son individualité. La contradiction consiste à attribuer à telle condition telle partie de la conséquence, car on attribue ainsi à son activité isolée la qualité causale qu’elle ne possède que comme partie intégrante de l’activité commune. Celle-ci ne peut être divisée en parts parce que, divisée, elle ne peut produire aucun résultat.

Une roue de moulin est actionnée par deux biefs, donnant respectivement 2/5 et 3/5 du courant nécessaire à l’actionner. Peut-on dire que le premier cause les 2/5 de la conséquence : la mise en marche du moulin ? Non puisque sans l’aide du second, son intervention serait insuffisante à mettre la roue en mouvement ( Kausalitätsbegriff, p. 2).

Alors, on doit dire ou que chaque condition a causé une partie égale de la conséquence, ce qui est inadmissible, dit von Buri, se rapportant à l'exemple précédent, ou que chaque condition l’a causée toute; car sans elle toutes les autres étaient inefficaces. Elle les a rendues toutes causales, ou encore a causé leur causalité. Or Birkmeyer a lui-même invoqué pour son comple le principe : causa causæ est causa causati. Il faut donc bien admettre, conclut von Buri, que chaque condition cause toute la conséquence. (Beiträge ; Bemerkungen ; 393, Zu dem Buche von Prof' D' Birkmeyer).

(2) cf. également Huther, Der Kausalzusammenhang, p. 8 n. 3.

la nécessité des antécédents à l'egard du conséquent, celle du conséquent par rapport aux antécédents, sont également indispensables pour définir la causalité. Du premier de ces deux points de vue, chaque condition est causale ; du second, la réunion de toutes les conditions est indispensable. Cette double intervention de la notion de nécessité est seule caractéristique de l'idée causale : la cause, nécessaire à la production du résultat, doit en se réalisant rendre nécessaire l'apparition de ce dernier. La condition s’en distingue en ce qu'elle est indispensable, mais non suffisante. Et c'est parce que von Buri n'a pas tenu compte de cette double intervention de l'idée de nécessité dans la notion de causalité, qu'il est tombé dans la contradiction qu'on lui reproche.

La condition qui défaille empêche l'apparition du résultat. Sa réalisation n'entraîne pas cellé de la conséquence. La valeur causale de la condition prise isolément est donc purement négative. Celle de la cause, considérée comme leur réunion, est négative et positive à la fois. Il nous faut abandonner résolument ce second point de vue, et renonçant à une assimilation impossible de l’une à l’autre, nous borner à tirer les conséquences pratiques de l’imparfaite valeur causale des conditions.

Le droit ne recherche pas la cause des phénomènes pour les reproduire ensuite suivant des besoins pratiques ou expérimentaux. Son objet lui-même limite étroitement le champ de ses investigations causales, et lui interdit de s'intéresser à des groupes de conditions. Ce qu'il peut et doit reconnaitre, c'est le lien qui unit le fait d’une activité responsable et un résultat dommageable pour un tiers. Il ne s'intéressera qu'à la condition posée par l'initiative incriminée, et jamais à la cause au sens philosophique. La

condition est seule susceptible de répondre aux préoccupations juridiques. La question qui se pose donc, pour la reconnaissance de l’imputabilité matérielle, est celle-ci ; Y a-t-il entre l'acte de À et le dommage subi par B une relation de cause à effet? En l'absence de l'acte, le dommage eu-t-il été évité ? L'acte a-t-il posé une condition du dommage ?

Cette conception plus simple et plus rationnelle a été en général bien dégagée par la jurisprudence allemande de la formule de von Buri. On peut cependant y relever par-

fois des impropriétés de termes et des inexactitudes de motifs où se traduit le malentendu provoqué par elle sur

la question de causalité. Très heureusement pour les justiciables allemands, le dispositif n’en subit presque jamais le contre-coup. Un arrêt du Reichsgericht exige pour l’imputabilité matérielle que le résultat intervenu trouve sa cause complète (die volle Ursache) dans l’activité de l'inculpé (1). D'où l’on serait logiquement amené à conclure à la non-imputabilité dans les cas de faute conjointe. Pour éviter cette conclusion, qui avait déjà paru nécessaire à un tribunal d'instance dont la sentence lui était déférée en révision, le Reichsgericht dut distinguer la cause complète et la cause exclusive (auschliessliche). La première serait celle qui rend possible le résultat tout entier, c’est-à-dire la condition (2). Le Tribunal Fédéral suisse a parfois donné des signes d’une pareille confusion : une personne peut, d’après un arrêt, être la cause unique d’un accident (3). Ailleurs, une omission est déclarée la cause d’un dom-

(1) 12 avril 1880. Strafsachen, I, p. 373.

(2) 13 octobre 1891, » XII, p. 173, «die volle Ursache bedeutet die den ganzen Erfolg umfassende Ursache ».

(3) Trib. Féd!. 20 févr. 1902. R. O. XXVIIL, p. 18.

mage (1). En dehors de ces cas isolés, où l'analyse judiciaire de la causalité a subi l'influence de la confusion commise par von Buri, les tribunaux posent la question d’une facon tout à fait correcte: Y a-t-il entre l'acte et le dommage un lien de causalité ?

C’est la formule à laquelle se sont ralliés les successeurs de von Buri, civilistes et criminalistes (2). Von Liszt, de tous le plus notoire, dit dans son Lehrbuch: « Le rapport de cause à effet entre le mouvement du corps et la conséquence existe lorsque celle-ci n'aurait pas pris naissance sans le mouvement du corps (3).» Toutes les conditions étant également nécessaires à la production de la conséquence, elles suffisent à fonder l’imputabilité matérielle, et sont, par suite, équivalentes (4).

Il est facile de reconnaître que la formule de von Buri aboutit aux mêmes conséquences pratiques, et que dans les objections qu’on lui a faites, il y a surtout une querelle de mots. Dire que le droit exige, pour admettre l'imputabilité matérielle, que l'acte incriminé ait posé la cause du dommage en indiquant que toutes les conditions doivent être

(1) Trib. Féd. 11 juin 1902, RO. XXVIII, p.225. (2) Cf. V. Brünneck, Die herrschende Kausalitätsthéorie und ihre Stellung zum Strafgesetzbuch, 1897.

Beling, Grundzüge des Strafrechts, 1902, p. 33. Finger, Lehrbuch des deutschen Strafrechts, 1904, I, p. 205. Frank, Strafgesetzhbuch, 1908, éd. 7, $ I, III. Hartmann, op. cit.

V. Lilienthal, Gründniss des deutschen Strafrechts, 1900, p- 28. Meyer, Lehrbuch des deutschen Strafrechts, 1895, p. 188. Olshausen, Kommentär 1904, I. Absch. II, 2.

Radbruch, Die Lehre von der adäq. Verursachung. Parmi les civilistes : Cosack, Lehrbuch, 4e. éd. I, p. 328. Schollmeyer, Kommentar, p. 38.