LA NOTION DE CAUSALITÉ HORS DU DROIT ET DANS LE DROIT

Afin de déterminer les éléments de l’idée de causalité, nous devons recourir aux résultats obtenus par les différents ordres de recherches qui, à raison de leur objet, ont fait de cette notion une étude approfondie. C’est ainsi que, tour à tour, nous aurons à étudier la conception philosophique et la conception scientifique, avant d'aborder l'examen de la notion vulgaire de cause. Il nous paraît, en effet, à cause des influences nombreuses exercées inconsciemment sur le résultat de nos analyses par des formes de pensée et de langage populaires, ainsi que du caractère tout à fait collectif de l’application des règles juridiques, impossible de laisser hors de notre examen l'étude de ce que « tout le monde » entend par causer un dommage. Parmi les idées ainsi dégagées, nous verrons ensuite ce que le droit peut conserver, en raison du point de vue particulier auquel il se place, et du but qu'il se propose.

SECTION I. — La conception philosophique.

Le problème de la nature et du contenu de l'idée causale appartient essentiellement au domaine philosophique. Le caractère très général de cette notion, l'impossibilité de concevoir un seul phénomène de la vie intellectuelle auquel elle soit étrangère, la difficulté de lui attribuer un fondement

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indiscutable, ont attiré sur elle la vive attention du monde philosophique. Passer en revue les théories et les controverses qui en sont nées serait une tâche fort lourde, dont nous nous dispenserons par une élimination rapide.

Nous abandonnerons le point de vue métaphysique. Nous n'avons à rechercher l’origine ni la justification objective de cette idée, si nécessaire à notre entendement. Nous n’aurons donc pas à choisir entre les auteurs qui la considèrent comme une loi inéluctable et conçue à priori par notre intelligence, comme un cadre rigide dans lequel notre activité intellectuelle doit nécessairement se développer, et ceux qui voient en elle une vérité d'expérience soit interne, soit externe. Nous n’opposerons pas la cause finale à la cause efficiente, et les tendances adverses de la philosophie générale qui se rattachent à chacun de ces deux termes antagonistes. Le point de vue moral, le point de vue psychologique seront également écartés, nous n'avons pas à préciser le : rôle que joue la notion causale dans la conception de l’obligation éthique, ou dans les divers phénomènes de la conscience. Il nous importe seulement de connaître le contenu de ce concept abstrait, de le définir et d’en rechercher les éléments, d'en faire, en un mot, l'analyse interne. Nous devons l’envisager au point de vue de la logique.

La première idée qui se dégage de cette analyse, c’est celle d’une succession dans le temps. À ce point de vue les phénomènes se classent respectivement en antécédents et conséquents. Considérant un fait donné, nous ne pouvons concevoir sa Cause que parmi Ceux qui lui sont antérieurs. Pratiquement, il est vrai, il pourra y avoir simultanéité. L'explosion du mélange de chlore et d'hydrogène conservé dans l'obscurité se produira au moment même où un rayon solaire l’atteindra. Nous n’en concevons pas moins, dans ce

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cas la certitude de l'antériorité de la cause par rapport à l'effet. Le fondement expérimental de cette nécessité intellectuelle, c'est que le rayon lumineux existait avant de s'appliquer à provoquer la combinaison du chlore et de l'hydrogène, et qu’il aurait été facile d'avancer le momeut où elle s’est produite, en projetant plus tôt sur le mélange le rayon lumineux. Elle procède également de notre connaissance d'un élément plus profond de la notion de causalité, qui est l'idée de la nécessité.

L'idée d’antériorité ne suffit pas à expliquer le rapport causal : toute relation d’antécédent à conséquent n’a pas la même valeur. Il faut, pour que nous lui reconnaissions une valeur causale, qu'il existe entre ces deux termes un rapport plus étroit : que le second apparaisse nécessairement à la suite du premier, dont l’absence aurait eu comme conséquence sa non apparition. La cause de B sera A, si B, qui n'aurait pu se produire sans l'apparition de A, est inévitablement réalisé dès que celui-ci se manifeste.

Ce sont ces deux idées de succession et de nécessité qui, par leur combinaison, caractérisent le rapport qui unit la cause à l'effet. Le lien causal se définit ainsi comme un rapport de succession nécessaire ; dans un cas de causalité, on doit donc distinguer trois éléments : l’antécédent, le conséquent, et le lien qui les unit, caractérisé par sa nécessité, et permettant de les qualifier le premier de cause, le second de conséquence. Une chaîne causale peut donc être envisagée soit en ses extrémités : les phénomènes cause et conséquence considérés en eux-mêmes, soit en son centre, représenté par le lien qui les unit.

Considérons un phénomène déterminé, que nous appellerons X, si nous recherchons sa cause, nous constaterons que d’une façon très générale, elle ne constitue pas un phéno-

mène unique, mais une pluralité de faits a, b, €, d, etc. Prenons un exemple : la flèche lancée par l'archer, va frapper le but : la cause sera la réunion d'une série de facteurs également nécessaires à la production du résultat : l'are et son élasticité, la résistance de la corde qui le tend, l'effort de l'archer bandant son arc et décochant son trait, la direction qu'il lui a donnée, la force et la direction du vent, l'immobilité du but, ete. L'absence d'un seul de ces facteurs aurait empêché le résultat de se produire. Chacun d'entre eux, nécessaire, mais non suffisant à sa réalisation, en était une condition. Qu'un seul fit défaut, la présence de tous les autres eût été inutile.

Nous sommes ainsi amenés à concevoir la différence qui sépare la condition de la cause. Tout phénomène est précédé de nombreuses conditions, dont chacune, indispensable, ne peut cependant provoquer son apparition sans la collaboration de toutes les autres. Chacune d'elles est un des éléments de la cause, mais ne peut lui être assimilée, car si le résultat ne peut se produire que par elle, son apparition peut avoir lieu sans que s'ensuive celle du résultat. La cause d’un phénomène sera la somme des conditions, dont la réalisation simultanée produit inévitablement le résultat, mais dont chacune, individuellement suffisante par sa défaillance à l'empêcher, est insusceptible par son apparition de le rendre nécessaire. |

Ajoutons, pour préciser ce caractère collectif de la cause, qu'il faut tenir compte des conditions positives, et aussi des conditions négatives. Pour que le phénomène attendu se réalise, il faut non seulement la présence des antécédents favorables, mais encore le défaut d’antécédents contraires, dont l'intervention paralyserait l'action des premiers. La cause d'un évènement ne sera donnée d'une façon satisfai-

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sante que si, après avoir mentionné les conditions de la première catégorie, nous constatons l'absence de toutes les circonstances de nature à les empêcher de réaliser le résultat.

Les conditions se caractérisent donc par l'inégalité de leur rôle dans l’abstention et dans l’action. Favorables à la production du résultat, leur apport causal est peu efficace, et ne peut garantir le succès. Défavorables, leur veto est inexorable, sans remède. Elles sont entre elles comme ces associés dont l'actif social était déposé dans un coffre fermé par un nombre de serrures égal au leur, chacun d’eux possédant une clef. Aucun d’entre eux ne pouvait accéder à leur fortune sans le concours de tous les autres, mais sa volonté seule pouvait leur interdire ce que seul il ne pouvait faire. Les associés sont les conditions, la société la cause, et l’ouverture du coffre, le résultat.

C'est à J. St. Mill que revient le mérite d’avoir précisé cette conception de la cause comme un composé de conditions (1). « L'énoncé de la cause, dit-il, est incomplet, si d’une façon ou d'une autre, nous n’y introduisons toutes les conditions (2). » Et plus loin: «au point de vue scientifique, la cause est la somme totale des conditions positives et négatives, prises ensemble, des événements qui, une fois réalisés, seront invariablement suivis de l'effet » (3). Bain, de son côté, avait fait ressortir l'importance du rôle des conditions négatives pour la production du résultat: « les conditions des phénomènes renferment des circonstances négatives aussi bien que positives (4) ».

(1) A la vérité certains auteurs antérieurs à St. Mill avaient pressenti cette définition. Mais leur expression est confuse, à l’image de leur pensée, sans doute. Cf. Herbert, Allgemeine métaphysique, 1848, 1, p. 45 et 49. — Lotze. Métaphysique, 1841, p. 45. — Cf. aussi ce que dit Konig de Hobbes: die Entwickelung des Kausalproblems, 1, von Cartesius bis Kant, p. 160.

(2) Stuart Mill, A System of Logic. 7e éd., 1875, t. 1, p.379.

(3) St. Mill, ibid., p. 883.

(4) Bain, Logic. Londres, 7e éd., 11, p 20.

La cause se décompose donc en conditions entre lesquelles l'analyse ne permet d'établir aucune hiérarchie causale. A cause de leur caractère strictement nécessaire pour la production du résultat, Mill affirme l'impossibilité d'une distinetion justifiée du point de vue causal, et de l'attribution à l'une d'entre elles du titre de cause. « Philosophiquement, nous n'avons pas le droit d'accorder le titre de cause à l'une d'entre elles, à l'exclusion des autres » (1).

Cette conception de la causalité des empiristes anglais a soulevé bien des critiques. Von Bar (2) lui objecte qu'elle conduit à l'infini, et qu'elle est, dès lors, inutilisable pour les sciences. Ainsi conçue, elle considère comme conditions d'une conséquence donnée non seulement ses facteurs immédiats, mais les facteurs de ceux-ci, et indéfiniment. « Cette notion de la cause, qui conduit indirectement au rapport causal de l'univers est inutilisable par le droit, comme en général par la recherche empirique ». Lammasch (3) et, après lui, Träger (4) ont combattu cette objection, la théorie de Mill ne permettant pas semblable conclusion. La cause, fait remarquer ce dernier, est composée seulement des conditions, c'est-à-dire des plus proches, mais non des conditions des conditions, ou mème des conditions des conditions des conditions, etc. C'est donc seulement le groupe des conditions les plus rapprochées qui représente la cause véritable et immédiate d'un phénomène, et non les « causæ remotæ ».

Même ainsi conçue, la notion philosophique de la causalité

() St. Mill, loc. eit., p. 379.

(2) Die Lehre von der Culpa und dem Kausalzusammenhang. Grünhuts Zeitschrift, 1v, p. 36, — Cf. Birkmeyer. Ueber Ursachenbegriff und Kausalzusammenhang im Strafrecht, 18S. p. 7.; Richard Horn, Der Kausalitätshegriff in der Philosophie und im Strafrecht, p. 6.

() Handlung und Erfolg: Grünhuts Zeitschrift, 1x, p. 351.

(4) Kausalbegriff im Straf-und Civilrecht. p. 17 et sq.