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ne peut être appliquée purement et simplement à notre problème de la responsabilité civile. Le droit privé, à raison même de son objet particulier : la constatation et la sanction de l'obligation de réparer un dommage, ne peut exiger que l'agent en ait posé toutes les conditions. Autant vaudrait biffer purement et simplement les obligations délictuelles, ce qui serait une conclusion surprenante, à notre époque où précisément elles tendent de plus en plus à s'étendre à des cas nouveaux et jusque-là demeurés sans sanction. Ce que le droit recherche, en somme, c’est non pas la cause d’un dommage, mais le lien de causalité entre le fait d’une personne et le dommage subi. La question de causalité l’intéresse dans la mesure exclusive où ïl s’agit d’un fait socialement nuisible, et où ce fait est relié par une chaîne causale avec un acte humain, afin que l’on puisse poursuivre contre l’agent responsable, sur sa personne ou ses biens, la réalisation d’une mesure satisfactoire. Le champ de ses investigations relatives à l’idée de causalité est donc ainsi doublement limité. Il ne peut s'attendre à trouver, sauf dans un petit nombre de cas, le fait d’une personne constituant, au sens philosophique du mot, la cause d’un dommage subi par une autre personne. Il lui suffira donc, pour admettre le principe d’un recours contre l'agent, que ce fait soit en relation avec le dommage, qu’il en ait posé une condition. La question qui se pose est celle-ci: n'importe quelle condition devra-t-elle lui paraître suffisante, ou ne convient-il pas d'exiger de ce lien de causalité certaines qualités de tension, de solidité, de longueur ?

L'étude de la conception scientifique de la causalité nous permettra-t-elle des précisions utiles dans notre recherche de ce critérium juridique des conditions suffisamment causales

pour fonder la responsabilité civile ?

SEcrioN II. —— La notion de causalité dans les sciences positives.

La science positive moderne, mettant au service de ses recherches une méthode d'investigations plus sévère, et animée du désir de parvenir par une synthèse puissante à la détermination des principes qui régissent les phénomènes naturels dans leur généralité, au-dessus des règles spéciales à chaque phénomène particulier, a pu dégager certaines de ces lois, dont l'exactitude se vérifie sur toute l'étendue de son domaine. Au premier rang de celles-ci, figure la loi de la conservation de l'énergie (1). La vérification de cette grande théorie scientifique a eu comme conséquence l'élaboration d’une conception causale, particulière à l’ordre scientifique, et basée sur le principe d’un classement des différentes conditions d'un phénomène au point de vue de leur efficacité. Elle distingue certaines d’entre elles comme particulièrement efficaces, et à raison de cette collaboration très active à la production du résultat, elle leur donne le titre de cause, au sens étroit. Elle oppose ainsi dans le groupe des conditions constituant la cause au point de vue philosophique, certaines causes au sens étroit, qu’elle oppose aux conditions pures et simples. Toute cette théorie est basée sur les notions de force et d'énergie, qu'il nous faut brièvement définir.

La force est la qualité permanente des corps, tenant à leur nature, qui leur permet d'agir d'une manière déterminée si on les met dans l'état voulu pour ce résultat. L'aimant, par exemple, possède la force d'attraction à l'égard du fer. Si on

(1) Cette loi a été vérifiée par les travaux de Mayer, Colding et Joule vers 1842, et établie d’une manière plus complète par Helmholtz, Clausius, Rankine, et W. Thomson. Les travaux de ces savants ont prouvé d’une manière définitive l'équivalence mécanique de la chaleur, c'est-à-dire l’équivalence entre la

quantité de chaleur disparue dans les machines, et la quantité de travail mécanique développée simultanément.

rare

le met dans l’état nécessaire, c’est-à-dire si on approche de lui la limaille de fer, il agira sur elle par attraction; elle sera attirée par lui jusqu’à venir à son contact. Un corps quelconque peut être également considéré comme ayant la force de sa pesanteur, qui tend à le rapprocher du centre de la terre. Elevé dans l’espace, puis abandonné à lui-même, il tombera suivant la verticale jusqu'au moment où il sera arrêté dans sa chute par une résistance supérieure à la force qui le fait agir.

L'énergie, c'est la capacité d’agir d’un corps déterminé, placé dans un état déterminé. Ce sera, par exemple, l’intensité de l'attraction exercée par l’aimant sur le morceau de fer rapproché de lui. Ce sera de même l'intensité du déplacement vertical du corps livré à lui-même dans l’espace.

Les formes suivant lesquelles peut se manifester l'énergie sont multiples, suivant les états particuliers des corps qui la manifestent. Elle peut consister dans un mouvement, c’est alors l'énergie mécanique ; dans un dégagement de chaleur, elle sera alors appelée calorique; ou d'électricité, énergie électrique, etc. Sous chacune de ces formes, elle peut être mesurée et ses différentes manifestations peuvent être mises dans des rapports d'équivalence et réduites ainsi à l'unité. Etant donnée une certaine énergie, sous une forme particulière, elle peut subir une transformation, changer de nature, sans déperdition quantitative. Et si l’on peut opérer la transformation inverse, on retrouvera la même quantité initiale d'énergie. Tel est le sens du principe de la conservation de l'énergie. Jamais elle ne se perd. Elle se transforme. De mouvement, elle devient chaleur, électricité, lumière, mais on peut retrouver à un moment quelconque, sous une forme ou une autre, le total des énergies qui s'étaient manifestées au moment précédent. Prenons un corps pesant. Élevons-le

à une certaine hauteur. Nous dépenserons ainsi une certaine quantité d'énergie mécanique. Laissons-le retomber au point où nous l'avons pris. Sa chute en réalisera une quantité égale. Rencontre-t-il dans sa chute un obstacle ou simplement la surface du sol, son déplacement dans l'espace est arrêté, mais le choc ainsi produit a dégagé une certaine quantité de chaleur. Son énergie mécanique s’est transformée en énergie calorifique.

L'énergie ne disparaît pas après avoir été créée. Elle se transforme. On peut la retrouver en égale quantité à n'importe quel moment de ses transformations. Elle peut d’ailleurs être active ou potentielle, lorsqu'un obstacle s'opposera à sa réalisation. A la disparition de celui-ci, elle se manifestera à nouveau. Le corps pesant élevé à une certaine hauteur et placé sur une étagère, par exemple, renferme une énergie potentielle égale à celle qu'il a fallu déployer pour l'y élever. Elle redeviendra active le jour où, rendu à lui-même, le corps obéira à la loi de pesanteur.

Nous sommes ainsi à même de concevoir la notion scientifique de la cause. L'énergie ne se perdant pas, malgré ses transformations, le résultat sera un phénomène où l'énergie déployée sera égale au total des phénomènes-énergie qui l'ont produit. On pourra poser cette formule sous forme d'équation dans chaque cas particulier, et au point de vue quantitatif, considérer comme causales uniquement les manifestations d'énergie que la conséquence totalise. Ainsi seront reléguées à un rang secondaire les autres conditions, qui seront de simples états, le concours des circonstances favorables au déploiement des énergies causales. Les premières, dit Wundt (1), suffisent parfaitement à la production de l'effet.

(1) Wundt a proposé ce système dans : Logik, vol. I, p. 583, sq. ; Philosophische Studien, X, p. 1. sq. , System der Philosophie, p. 292.

22 Et

Une simple équation suffit donc à exprimer la conception scientifique de la causalité. Le premier terme totalise toutes les énergies qui se sont réalisées dans Île résultat ; le second annonce la quantité d'énergie que ce résultat représente ; les conditions qui n'ont pas à intervenir dans l'établissement de cette équation sont éliminées. Considérons le corps pesant placé sur une étagère à une certaine hauteur. Poussons-le de façon à le faire rouler de celle-ci. Il subira l’action de la pesanteur, et à son choc sur le sol, produira une certaine quantité de chaleur équivalente à l'énergie mécanique réalisée à ce moment, laquelle est égale à l'énergie potentielle que représentait sa position élevée sur l'étagère. On ne tiendra pas compte pour établir l'équation causale, du geste qui a transformé celle-ci en énergie active, dont l'importance comme source d'énergie est sensiblement nulle, et qui n’est d’aucune utilité pour la justification des phénomènes-énergie qui ont suivi. Dans la" presque totalité des cas, il en sera ainsi. On arrivera à ne presque Jamais tenir compte, dans ces calculs, des actions humaines, à cause de l'insignifiante . source d'énergie qu'elles représentent en comparaison des forces naturelles. Le résultat pratique au point de vue juridique, serait l’irresponsabilité de l'agent, son acte n'ayant aucune valeur causale.

En outre, rien ne justifie, en dehors du point de vue purement quantitatif auquel les sciences exactes envisagent cause et résultat, l'octroi de la qualité de cause aux seules énergies. Pourquoi cette élimination des conditions qui, inactives ellesmêmes, rendent seules possible la manifestation de l’activité des autres ? Pour qu'un changement se produise dans l’univers, il faut la présence d’une énergie, suflisante à le produire, et un certain arrangement des choses qui détermine

la possibilité de son développement, et le sens dans lequel

re

celui-ci s'effectuera. Que l’un ou l’autre de ces réquisits vienne à défaillir, le changement ne pourra se produire. Aucun des deux n’en constitue donc la cause, pas plus l'énergie que l’état, et ce titre ne peut être décerné qu'à leur réunion, c’est-à-dire à l’ensemble des conditions, seul nécessairement suivi de l'effet.

La notion scientifique de la cause ne peut être transportée dans le domaine juridique. L'objet du droit est trop différent de celui des recherches positives pour que cette transposition soit réalisable. Le phénomène scientifique peut être conçu comme une manifestation d'énergie; il est légitime que la science envisage sa cause comme la somme de celles qui y ont collaboré en s’additionnant les unes aux autres. Le droit recherche la réparation d’un dommage, subi par un patrimoine, et obtenue aux dépens d’un patrimoine. À des préoccupations différentes, conviennent des recherches différentes. Voilà pourquoi nous devions rejeter la conception scientifique de la cause.

Il nous fallait cependant l’envisager. Un certain nombre de théoriciens de la causalité juridique n’ont pas considéré cette différence d'orientation des deux catégories de recherches comme un obstacle invincible à l'adaptation au problème juridique de la conception positive. Ils ont basé leur solution sur la distinction des forces et des états. Notre examen de la causalité scientifique nous permettra de pénétrer le sens de leurs systèmes et d'en apprécier la valeur.

SECTION IIT. — La conception vulgaire.

Nous sommes amenés ainsi, faute d’avoir trouvé dans la philosophie et les sciences exactes une définition du mot ‘ause que nous puissions appliquer au Droit, à nous demander quelle est acception de ce mot dans le langage usuel.

Din

Ici s’atténue jusqu’à disparaître l’idée fondamentale d’une distinction entre cause et conditions. La préoccupation qui préside à la rècherche de la causalité est toute différente, et le résultat s’en trouve changé. La philosophie recherche une explication complète et satisfaisante des phénomènes, poursuit méthodiquement un examen destiné à éteindre les scrupules de l’analyse la plus exigeante. Elle ne se borne pas aux éléments de causalité que l'expérience lui révèle, elle se préoccupe des raisons inaccessibles aux organes des sens qui président à la succession des phénomènes. Les sciences positives se préoccupent de leur reproduction indéfiniment renouvelable à la volonté du savant, et les envisage en les dégageant des circonstances de fait, en les envisageant dans leur généralité, comme des abstractions. Ainsi elles réduisent dans une large mesure le nombre des conditions qu'il leur faut poser, et peuvent parvenir à en fournir l’énumération complète. Mais il n’en est pas de même dans les pratiques de la vie courante, où l’on se préoccupe avant tout de la forme concrète de l’évênement, où celui-ci se caractérise et s’individualise par ses particularités de détail. Le nombre de ses conditions se multiplie, et il devient impossible d'en dresser la liste complète. Le but poursuivi par nos préoccupations causales ordinaires ne se rapproche en rien de ceux qui poursuivent le philosophe et le savant. Nous considérons un événement, et nous en recherchons la causalité soit pour en attribuer à quelqu'un le mérite et le blâme, soit pour satisfaire notre curiosité désintéressée, parfois pour en prévenir le retour, si cet événement est de nature à nous apporter un préjudice ou un désagrément. Dans aucune des hypothèses ainsi envisagées, l’'énumération n'est nécessaire. Il nous suffira, dans le premier cas, de rechercher la condition posée par celui dont nous voulons apprécier la conduite, et de

l'apprécier suivant nos conceptions personnelles sur les règles de correction et d'habileté, peut-être aussi suivant nos sympathies ou nos antipathies naturelles ; däns le second cas de nous arrêter à celle dont le rapport avec le résultat nous paraîtra le plus curieux, le plus piquant, le plus rare, d’après notre éducation, notre profession, notre état d'esprit ; dans le troisième cas, d'en connaître une seule dont la disparition empêchera à coup sûr la réapparition de l'événement redouté. Le mot de cause sera ainsi appliqué à une ou à plusieurs conditions arbitrairement isolées, quelles qu'elles soient, et non exclusivement à leur somme. Ainsi est-il d'observation constante que, pour un même fait, l’opinion publique reconnaîtra simultanément des causes variables et multiples, dont le choix sera l'effet d'un caprice, parfois incohérent. Aucune méthode précise ne peut être discernée, aucun principe justifiant un classement des conditions et l'installation de l’une d'elles dans la dignité de cause. Le critérium varie suivant les individus, et, dans chaque cas, d'une façon absolument contingente, où l’on pourrait reconnaitre l'influence de l'humeur du moment, des lectures, des conversations, etc. Un couvreur tombe d’un toit en construction et se tue. On entendra proposer tour à tour comme cause de sa mort les agissements de l'entrepreneur, l’état des chaussures du couvreur, la fracture du crâne qu’il a subie dans sa chute, son état de santé au moment de l’accident, le caractère de sa femme et peut-être aussi la forme du gouvernement. Plus l'événement dont il s’agit sera complexe, et plus cette divergence des causes proposées sera masquée. Qu il s'agisse non plus d’un événement de l'importance d’un fait divers, mais d’un changement important et collectif, comme un fait historique ou économique, nous en arriverons à la pire confusion. Un grand mouvement national, une