PRÉLIMINAIRES
Un aperçu de la diversité des législations douanières
Les législations douanières présentent, ai-je dit, une diversité extrême.
En effet, un produit sera, par exemple, taxé d’après son poids dans un certain pays, d’après sa valeur dans un autre. Les poids et valeurs considérés pour l’assiette des droits seront, du reste, loin de présenter un caractère uniforme : dans un Etat, on adoptera, par exemple, le poids de la marchandise nue et la valeur du marché exportateur, dans un autre, le poids précédent majoré des emballages et la valeur du marché importateur, CtCes
Par ailleurs, il n’existe aucune règle commune pour la production des documents justificatifs ; dans un pays, on exigera un certificat attestant l’origine de la marchandise, dans un autre, une facture consulaire, dans un troisième, une police d'assurance, etc.
Bref, il est aisé d’entrevoir toute la complexité que présente la moindre opération de douane.
Afin de ne pas trop m’étendre dans cet aperçu de la diversité des législations douanières, je me bornerai à l'exposition de trois points essentiels :
AO 1° Les Nomenclatures ; 2° Les règles de perception des droits spécifiques ;
3° Les valeurs taxables pour l’application des droits « ad valorem ».
1° Nomenclatures
Chaque tarif douanier comporte une liste plus ou moins détaillée des marchandises soumises aux droits de douane. C’est ce qu’on appelle sa « Nomenclature ». Chaque article de cette liste constitue une « Position Tarifaire ».
La diversité des nomenclatures est extrême d’un pays à un autre :
1° Tout d’abord, en ce qui concerne le nombre de positions :
Le tarif français a 4.571 positions, l’autrichien 558, le belge 1.216, le grec 293, le hongrois 974, le japonais 687, le brésilien 1.057, l’argentin 200, le chilien 1.995, etc...
2° Ensuite quant au libellé :
Il sera facile de se rendre compte de ce fait en considérant un produit quelconque dans plusieurs tarifs pris au hasard.
Voici, par exemple, la nomenclature des chaussures dans trois tarifs : le français, le polonais, le hongrois.
