‹ La notion de valeur taxable en matière de droits de douane « ad valorem »Chapitre 6 sur 63 · TARIF POLONAIS · texte numérisé non relu

TARIF POLONAIS

1° Chaussures en cuir non spécialement dénommées pesant par paire :

a) plus de 2.000 g.

b) de 1.200 à 2.000 g. inclusivement.

c) de 600 à 1.200 g.

| d) 600 g. et moins.

2° Chaussures en toile, en feutre, en matière de toute sorte, non spécialement dénommées.

3° Chaussures en cuir, vernies, en tissu de soie, en brocart achevées ou non.

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