TARIF HONGROIS

1° Chaussures avec semelles en matières de toute sorte fixées à part :

a) d’une longueur (entre la base du talon et la pointe de la chaussure) d’au moins 23 cm :

1° avec empeignes en cuir non doublées.

2° avec empeignes en cuir doublées, même avec parties en tissu :

À. cousues sur trépointe.

TS B. piquées ou clouées.

3° Souliers en cuir verni, en velours, en soie, en satin, en broché, souliers dorés, argentés ou bronzés, souliers en antilope véritable et en imitation, ainsi que souliers garnis de fourrures.

4° Souliers en tissus autres A. avec empeignes uniquement en tissus.

B. avec ornementation de cuir.

5° Sandales, pantoufles, mules et souliers de gymnastique.

b) d’une longueur (entre la base du talon et la pointe de la chaussure) de moins de 23 cm. mais d’au moins 15 cm.

1° avec empeignes en cuir non doublées.

2° avec empeignes en cuir, doublées.

A. cousues sur trépointe.

B. piquées ou clouées.

3° Souliers en cuir, verni, en velours, en soie, en satin, en broché, souliers dorés, argentés ou bronzés, souliers de théâtre, souliers en antilope véritable et en imitation, ainsi que souliers garnis de fourrure.

4° Souliers en tissus autres.

5° Sandales, pantoufles, mules et souliers de gymnastique.

c) d’une longueur (entre la base du talon et la pointe de la chaussure) de moins de 15 cm.

LORS Mere

II° Bottes à tiges, avec semelles en matières de toutes sortes, fixées à part :

a) en cuir noir ou de couleur naturelle :

1° non doublées.

2° doublées.

b) en cuir verni ou teint.

c) en feutre, drap et tissus similaires.

Il convient, d’ailleurs, d'observer, que, dans un tarif, si complet soit-il, un grand nombre de produits ne sont pas visés spécialement sous une position distincte. et doivent, par conséquent, être assimilés à d’autres inscrits nommément.

C’est ainsi, par exemple, que le tarif français ne visant pas spécialement les « concombres », ceux-ci sont assimilés aux « légumes frais >» et classés comme tels.

On conçoit combien cette assimilation — effectuée, en général, par l'Administration, mais pouvant faire l’objet d’un recours devant les tribunaux — peut prêter à critique. ;

Afin de fixer les idées à ce sujet, je donnerai, dans le petit tableau suivant, quelques exemples d’assimilation assez peu logiques faites par la Douane Française :

Marchandises ne figurant pas Marchandises auxquelles nommément au tarif elles sont assimilées Anneaux de clés et dés bijouterie fausse.

à coudre.

Tungstène. produits chimiques non Cages d’oiseau. dénommés.

Canons. bimbeloterie.

articles de ménage : (cuvettes, casseroles, cafetières) !

SRE, Pr ARS

J’ajouterai qu’un produit peut faire l’objet d’assimilations très différentes selon les pays. Ainsi, par exemple, un objet assimilé en France à la « bimbeloterie » sera considéré aux Etats-Unis comme « bijouterie fausse » et en Hollande comme « articles de bureaux » !

2° Règles de perception des droits spécifiques

Que de diversité entre les législations douanières quant aux règles de perception des droits spécifiques !

Rien n’est mieux que de prendre quelques pays — choisis, bien entendu, au hasard — comme exemples.