‹ La notion fiscale des bénéfices industriels et commerciauxChapitre 88 sur 89 · TROISIEME PARTIE · texte numérisé non relu

TROISIEME PARTIE

LA NOTION COMMERCIALE DU BENEFICE ET LA NOTION FISCALE DU BÉNÉFICE IMPOSABLE

Chapitre premier. — La notion commerciale du bénéfice......... 131 Section I. — Intérêts de la notion du bénéfice............ 132 Section II. — Ecritures d’où se dégage le bénéfice et carac-

tère::du HbÉRCTES SÉRRRAN EN EE Re ER TA RE 136 SALE inventaireNe Me NDLlAn ere CPE RER 136 SH MT COMPIS TEIDEONES OPEL LES RE EE 138 SA3 41 6sCOMPLEAd EX PIC TATION ES EN RE RER 139

Chapitre II. — Le bilan commercial et le bilan fiscal............ 141 Section I. — Le bilan commercial dégage un revenu..... 143 Section II. — La notion du stock-outil................. 145 Seclion III. — Critique de la notion fiscale du bilan....... 149

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