LE CREDIT REEL

Introduction.

Nous allons constater ici que le crédit change d’aspect , il n’est plus question, en effet, de la valeur d’une personne en tant que personne, mais seulement en tant que détentrice de certains biens individualisés qui lui permettront de renforcer la confiance chez le créancier.

Nous avons déjà noté, sous l’aspect économique de la notion de crédit, que ce qui importe c’est l'attraction des capitaux; mais cette attraction dans le crédit personnel ne peut avoir normalement d’autre origine que l’activité du débiteur et d'autre but que la justification de ces capttaux par cette activité. Au contraire, le crédit réel se trouve sur un autre plan. $’il s’agit toujours pour le créancier de faire fructifier ses capitaux, l’activité du débiteur n’est, au contraire, plus envisagée et le créancier ne trouvera sa sécurité que dans les biens possédés par le débiteur.

Ce sont, en outre, les biens actuels de celui-ci qui sont pris en considération par le créancier, alors que, dans l’autre cas, c'était seulement les biens futurs : mais étant donné que ce sont ces biens actuels qui sont visés, il faudra les immobiliser de telle façon que le débiteur ne puisse porter atteinte à l’espérance de son créancier. C’est là tout le but du droit du crédit réel. Celui-ci correspond à une notion

LMTONREST

juridique objective, puisque ce sera seulement un crédit consenti à des éléments de richesse et non à une personne. Nous avons ainsi l’ébauche d’une physionomie nouvelle du crédit, qui viendra compléter la notion que nous en avons donnée. Cette physionomie sera précisée et développée en conclusion de ce chapitre. Au cours de celui-ci nous suivrons la forme déjà adoptée en considérant la technique du crédit réel, puis en essayant d’en extraire la substance.

Dans la technique juridique nous passerons rapidement en revue la notion des sûretés réelles et son influence générale sur le droit du crédit, puis nous envisagerons les droits réels de garantie mobiliers, ensuite les droits de garantie immobiliers, enfin les privilèges. Tout ceci, toujours considéré seulement sous l’angle de l’aide effectivement apportée au crédit.

Section I.

Notion de sûretés réelles.

On appelle sûreté réelle la constitution au profit d’un créancier d’un droit réel de garantie ou de droits assimilés au droit réel de garanuie!.

Si nous analysons au fond la notion de sûreté réelle, nous pouvons distinguer deux éléments principaux : tout d’abord le fait que la sûreté réelle est un droit réel, puis le fait que ce droit réel a pour but d’immobiliser partiellement une partie du patrimoine du débiteur. Nous allons développer ces deux idées sans nous attacher à la discussion de la nature même du droit réel.