CARO

Avant celle-ci, nous ferons une conclusion pour montrer la différence existant entre notre théorie et la théorie classique.

Premier point. — Après tout ce que nous avons dit, principalement au sujet des droits intellectuels, la question de la valeur qui fait ici l’objet du gage est très simple. M. Quincarlet lui-même remarque! que nous ne nous trouvons pas ici en présence de l'affectation directe et spéciale au profit du créancier de la valeur économique d’une richesse. En effet, les droits de créance et les droits intellectuels n’ont pas pour objet des biens économiques, mais des idées ayant une valeur, donc, ce qui fait ici l’objet du gage, c’est la réalisation technique de l’idée ou du service qui lui donne le caractère d’une richesse.

En somme, dans ces deux cas, nous sommes en présence d’une valeur qui ne reçoit le caractère économique que par sa matérialisation, et inversement sans cette mise en pratique, elle ne saurait être mise en gage. Donc à proprement parler, ce qui est mis en gage ici, ce n’est pas le service ou l’idée, mais la représentation de ceux-ci.

C’est ici que nous nous écartons de l’idée de M. Quincarlet. Celui-ci, en effet, estime? que nous serions en présence « de droits de créance du second degré, puisque, dit-il, il y a entre ces droits et les droits de créance le même rapport qu'entre les droits réels principaux, et les droits réels du second degré ». Cette assimilation procède d’une analyse trop sommaire des faits; elle écarterait complètement ici, l’idée d’un gage droit réel.

Or, pour quelle raison serions-nous conduits à cette solution ? — C’est que les droits sur lesquels porte notre

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