Veniamin, 0p. cit., p

approfondie des éléments et des nécessités des deux types de crédit, puisqu'il nous semble nécessaire de maintenir l’opposition.

Pouvons-nous dire la même chose d’un autre contrat de crédit, le gage : L’on constate qu’il y a ici une influence du commercial, pendant tout le xrxe siècle. Tout d’abord, il y a la scission qui se produit entre le gage civil et le gage commercial. Le gage commercial était régi par le droit civil jusqu’à la loi de 1858, qui assouplit le formalisme par des règles spéciales au commerce. En particulier, il s’agissait du gage portant sur les marchandises déposées dans les magasins généraux. Pour toutes les autres sortes de gage, c’est la loi de 1863 qui vint simplifier les règles de constitution et de réalisation. Et voici que du droit commercial de gage ainsi né, l’on a vu passer au droit civil quelques éléments, par exemple le gage sans dépossession, le warrant civil, qui, sans être absolument semblable au warrant commercial est, cependant, du même ordre. Nous avons déjà envisagé ce point. Mais certains auteurs demandent que cette influence continue à se faire sentir, et, en particulier que les règles de réalisation du gage, soient simplifiées dans le droit civil. C’est un fait que nous avons déjà envisagé dans notre première partie et l’on a pu se rendre compte que ces simplifications correspondaient bien à la nature du gage. Ici nous nous bornerons à faire remarquer que, en effet, dans la notion de crédit, l’on voit un renforcement des pouvoirs du créancier, dans le sens que nous avions indiqué (simplification des moyens d’exécution) et diminution des frais pour le débiteur.

Enfin, nous devons signaler un dernier fait : la question des billets d’embouche : les agriculteurs avaient pris l'habitude de se faire consentir des crédits par voie d’escompte, par un banquier, sur une récolte future. C’est un type de moyen de crédit qui nous semble être parfaite-

ment dans la ligne que nous suivons. Mais le droit civil n'offrait pas de moyens suffisants; au début ce furent de simples billets à ordre déposés chez le banquier par l’agriculteur. Puis la pratique s’étendit, et ce furent alors de véritables lettres de change tirées par l’agriculteur sur ses acheteurs de denrées. Ces moyens de crédit, accaparés par le droit commercial, furent consolidés par la création des caisses de crédit agricole (loi de 1920). C’est donc un domaine qui échappe complètement au crédit civil; et le droit civil voit ainsi s’effriter morceau par morceau son champ d’application .

C’est à cette conclusion que nous voulions en venir : faute de cette aday tation, lente mais nécessaire, le crédit civil voit disparaître de son domaine des opérations qui devraient y rentrer, et sa constitution devient presque inutile. Cependant nous avons montré que cette adaptation est possible, tout en restant dans la notion spécifique du crédit civil tel que nous l’avons analysé.