LES COUTUMES. — LES BOURGEOISIES

Not^s avons conduit jusqu'à son terme, au xiii* siècle , l'histoire chronologique de la paix et de la trêve de Dieu ; nous savons quelles règles et quelle procédure furent suivies pour Taccoinplissement du principal objet de cette institution ; comment le procès, la lutte pacifique, fut substituée à la guerre privée pour le jugement des différends ; nous ayons vu le Roi se plaçant à U tête du mouvement , coname protecteur suprême des associations de la paix.

Dès-lors, tout changea bientôt de face. Quand les juridictions royales, au xni* siècle, obtinrent une pleine obéissance, notre institution perdit son caractère de nécessité sociale , recula peu à peu , puis disparut entièrement. Cette tentative de selfgovernment , la plus grande et la plus hardie qu'ait vu le monde moderne , cette tentative de gouvernement par Tassociation , avorta définitivement et fil place à Faction du pouvoir central qui, jusqu*à nos jours,

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ne cessa de grandir. La trêve de Dieu se Iransformaût, au xui* siècle, dans la trêve du Roi, fut le principe et lorigine de cette période ascendante de l'autorité royale.

Mais la trêve de Dieu avait porté des fruits qui lui survécurent.

L^organisation sociale qui apparaît aux xn^etxni* siècles est, en grande partie , le résultat des efforts auxquels nous venons d'assister, et le produit des associations dont nous avons esquissé Thistoire. Nous ne pouvons en douter , c'est à Tinstitution qui a vaincu l'anarchie des x« et xi* siècles que sont dus les progrès de tout genre qui signalent les règnes de Philippe-Auguste et de saint Louis. JWais, pour compléter notre preuve à cet ég^rd , nous devons étudier arec quelque détail les grandes institutions et les grands faits du moyen-âge, les coutumes , tes bourgeoisies , les associations , les communes , ta chevalerie , les arts et les croisades, et montrer le Ken direct qui unit et rattache intimement ces faits, ces institutions, leur origine et leur conservation , aux associations de ta paix et de la trêve de Dieu.

Nous commencerons par les coutumes, c'est-àdire les lois.

Au xr* siècle, la royauté étant impuissante, l'Eglise resta seule en face de la société féodale, et fut Tunique pouvoir qui put et voulut défendre l'ordre, la paix et le progrès. Pour vaincre le plus terrible ftéau de l'époque, elle chercha à remplacer

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LES bourgeoisies;. 233

la guerre privée par le procès et le jugement ; mais, pour juger un procès , il faut une loi ; dès-lors , TEglise ne pouvait atteindre le but qu'elle poursuivait, l'établissement de la paix, qu'en créant ou maintenant une législation, une jurisprudence, à Taide desquelles on put décider les contestations qu'elle ne voulait plus laisser trancher par la guerre.

Aucun pouvoir ne devait donc, au xi* siècle, désirer plus ardemment que l'Eglise le maintien et le développement des lois civiles.

Mais où était la loi , où était le législateur? Depuis la chute de l'empire de €harlemagne, nul pouvoir , excepté les conciles , n'avait le droii de promulguer des lois , spécialement en France ; la société civile n'avait été régie que par les coutumes.

Conserver la coutume , c'était conserver le droit lui-même , et le seul frein qui put limiter la force alors toute puissante de la féodalité.

A cause de l'importance du sujet , on nous permettra quelques reflexions générales sur le maintien des coutumes, dans cette société des x® et xi* siècles, à laquelle toutes les conditions d'ordre et de sécurité semblèrent manquer à la fois (1 ).

Dès avant le régime féodal , même sous la forte main de Charlemagne, l'empire des coutumes tendait déjà à se substituer au droit écrit. En 793 , Charlemagne est obligé de décider que là où il existe

(I) Elle n'avait ni législateurs, ni lois écrites, ni force publique.

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une loi écriie, elle doit être préfiérée à la coutume. Un capitulaire de Louis-te-Débonnaire déclare que les peuples soat régis ou par le. lien de la loi , ou par la force de la coutume. Le droit romain luimême ne s'est guères conservé dans le Midi qu'à titre de coutume.

S'il en était ainsi , sous Charlemagne et ses pre miers successeurs, il est facile de comprendre quapl*ès la dissolution de cet empire, lorsque le lien d'unité et d'autorité fut rompu, la coutume devint la seule loi.

A cette époque, lorsque se constitua le régime féodal (1) , chaque classe s'organisa pour la lutte; tous les droits, toutes les libertés ne survécurent qu'à titré de privilège et de propriété ; les villes se fermèrent, conservèrent des franchises qui, sans être écrites, furent respectées à titre d'usages; non- ^seulement le pays tout entier, mais chaque contrée avait sa coutume et son usage.

Cet empire des coutumes, si contraire à nos idées modernes, est le fait principal du moyen-âge: il faut donc bien s'en rendre compte, si Ton veut comprendre l'époque dont l'histoire nous occupe.

Dans la France ancienne , les institutions avaient pour base et pour origine, non pas, comme dans la France moderne , les lois , les titres écrits , mais la possession.

(I) V. Univers pittoresque^ Dictionnaire encyclopédique , au mot Bourgeoisie,

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LES BOUftGEOISiES. 235

Un £aii général se produit dans notre histoire et la domine. «

Jl^mais Jes institutions ne périssent entièrement pour faire place à de nouvelles lois. Elles s'altèrent, se modifient, mais laissent toujours leurs traces dans les lois et les usages des siècles suivants.

Cet empire des traditions orales était la vie de la natiou; le roi lui-même , quand sa puissance, à la fin du xiu® siècle ou au xiv®, atteignit ses dernières limites, ne sç.croyait pas maître absolu ; il reconaaissait, après Dieu, un maître, la coutume, la possession, Tusage ancien ; là était le droit; à cet égard, le droit du roi avait la même base , la même origine que le droit des sujets.

Lorsque les souverains portaient une loi nouvelle ,

lorsque les peuples se plaignaiient des actes de Tau-

, torité, peuples et souverains ne manquaient jamais

dlovoquer les anciens usages comme fondement

de leurs droits et de leurs plaintes.

Ce règne de§ traditions s'est perpétué presque ju^qu à nos jours ; nous voulons dire jusqu'à la révolution de 1789. Le style des remontrances de nos États-Généraux et de nos Parlements en témoigne assez. Le roi est le maître, le maître respecté, mais il faut, à chaque époque, qu'il entende la voix de notre vieille France , la voix de nos vieux usages lui rappeler que notre droit antique, c'est la tradition et la coutume : et qui peut dire que la royauté ait été réellement plus forte , quand elle se crut assez puissante pour faire taire même cette

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voix , qui ne commandait point , mats^ qiri avertissait? Le respeet de la nation .pour ces traditions, ces coutum^es, ces usages, prenait sa source dans les temps où ils tenaient lieu des lois qui n'étaient pas écrites, et des institutions qui n'étaient point nettement définies.

La coutume avait ainsi une force que nous ne savons pas comprendre aujourd'hui ; tout le monde , même les plus grands, s'inclinaient devant elle.

Dans celte société réglée à t'imitation de la Société religieuse (<), à Mmitàtion de l'Eglise, le respect des traditions était donc la ïoi suprême qui liait à la fois les souverains , les sdgneurs et les peuples entr*eux, et qui unissait le passé, le présent et l'avenir.

Alors , le progrès s'opérait par des transformations lentes , ménagées , successives. Une idée nouvelle pouvait pénétrer Je corps social, sans déchirements, sans secousses, comme ces liqueurs que la chimie moderne verse au pied des grands arbres, et qui, se confondant avec leur sève sans compromettre leur vie , leur communiquent peu à peu une couleur , une solidité et une beauté nouvelles.

Si cet empire des coutumes s'est perpétué, bien affaibli toutefois, presque jusqu'à nos jours, il subsistait sans partage, et il n'avait d'autres bornes,' aux xi« et xii"* siècles , que l'autorité de TEglise.

(1) Sauf ce qui était soumis au droit romain ou barbare.

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L'Eglise , loin de combattre la coutume, tendait au contraire à en accroître la puissance.

En effet, voulant faire cesser Tanarchie, rétablir la justice, substituer la loi, le procès à la lutte violente , elle trouva pour unique , mais puissant auxiliaire , à la place de la loi écrite qui avait presque disparu , au lieu du législateur qui ; en dehors d'elle, n'existait pas, la coutume.

Lorsque, par loi de la trêve de Dieu, elle renvoyait deux adversaires , deux ennemis devant le juge dulieu, il fallait pour ce juge une règle de décision : c'était la coutume.

D'ailleurs , en l'absence des lois écrites , le droit des seigneurs , leur puissance sans contrôle , n'étaient limités que par la coutume, le privilège local. Protéger ces privilèges ,, c'était protéger les restes de liberté , les seuls éléments de résistance à l'oppression , la semence féconde des libertés à venir.

Ce fut en se servant avec habileté du respect pour la tradition et la coutume, respect dont les seigneurs se glorifiaient comme le peuple, que l'Eglise put faire accepter à la féodalité des lois qui limitaient sa puissance ; bien des causes concoururent encore à cette limitation, par les usages, des , droits appartenant aux seigneurs : Tout ce qui tenait à la justice sortait des écoles ecclésiastiques , ou était clerc ; les enquêtes sur les usages formaient la base des jugements ; ces enquêtes ne pouvaient être faites que par les clercs qui seuls avaient

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quelqu'inslruclion , et il est permis de croire, sans porter sur eux un mauvais jugement , que lorsqu'il y avait doute , ces lois , ces usages , émanés de leur témoignage , étaient présentés sous uii jour favorable au peuple dont ils sortaient, favorable aussi au droit canonique, qui était plus libéral assurément que le droit féodal.

En résumé, FEglise usa toujours de son influence pour ramener les lois à l'équité et à Tégalitê pratiques.

Il ne sera pas hors de propos de donner ici quelques preuves de cette action de TEglise sur notre législation ancienne.

Les mêmes prélats , dont le soin perpétuel était d'établir et de développer la paix et la trêve de Dieu, se livraient à la jurisprudence, à son application. Il est intéressant de savoir quel esprit ils portaient dans ce travail , et s'ils servaient la cause du droit commun et du tiers-état.

Ives de Chartres, dans ses lettres , cite très souvent le droit romain en homme qui le cotinaissait et qui en avait fait une étude assez approfondie. Il ne faut donc pas croire, comme on Ta dit souvent , que l'étude du droit romain ait complètement cessé à la fin de la deuxième race et aù-cottimencement de la troisième , pour se révéîHer tout à coup au xni® siècle.

Le clergé , jugeant, à presque toutes leâ Coques, certaines questions, notamment les questions relar tives aux mariages , avait toujours étudié les prin-

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LES BOjDRGfiOISlES. 239

cipës da droU , du droit canopique conime du droit romaio. Saint Ives était consulté souvent sur le droit «Mnme sur la procédure (4). Guillaume, archiprêtre de Paris > lui avait demandé son sentinient sur les preuves que Ton devait admettre relativement aux promesses de mariage.

Saint Ives répandait par une déclaration de principes qui semblera nette et ferme pour le XI* siècle :

« A Toccasion du chevalier qui aurait fait une

(1) Sa lettre LXXIX marque très bien le caractère de la coutume. « Elle est, dit Saint Ives, un usage consacré par la suite des temps, on loi non écrite. La coutume est le droit que nous avons reçu de nos ancêtres , et qui est admis comme loi dans les matières que la ioi n'a pas prévues : mais elle ne doit remporter ni sur la loi ni sur la raison. »

Onentendaît en général par la loi , le droit romain.

1^ lettre suivante, du même prélat, donne des détails intéressants sur la procédure.

« A Hildebert par la grâce de Dieu ëvéque des Manceaux , Ives par la même grâce ; humble évéque de Téglise de Chartres, salut.

«Sur la procédure des appela, on ne trouve rien chez nous qui ne soit en usage de même dans totre oonfrée. Mais comme il m^est agréable de répondre à un amî, je vous annonce brtèvement ceque je sais: D*abord, pour la déclaration d'appel, on nt va point d'une église à une église, d'une province à une province, que l'appelant ne rapporte des lettres {a) de relief dn juge de^vant

(a) Tnpitatorias.CtAnMgeti sfibsisté §nÈqa*k la révoliktiotn. hè relief d^PpelénuanDtdajuge devant lequH rappel <tait porté» av^jUpçi^x Jbot d'annpncer que jcejage recevait Pappe), et qa*i! était saisi de la connaiss^ce de Palfaire. En droit romain et ecclésiastique, ces lettres s'appelèrent a|i6tres, jusqti*à l'ordonnance de Villers-Cotterets, en Ï53f, qai les abolit.

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promesse à un autre chevalier relativement à sa fille , je vous réponds, mon cher frère, selon mon appréciation. Si le demandeur produit contre lui des témoins qui auraient été présents aux fiançailles , ou d'autres témoins qui attesteraient avoir entendu le père avouer qu'il avait fait la promesse, et qui appuieraient cette attestation par le serment, il doit réussir; car, selon les lois, la preuve incombe à celui qui demande et non à cehii qui se défend. Je crois que vous pensez comme moi , que comme devant le Christ , il n'y a ni serf, ni homme libre, ni homme, ni femme, pour tous les contrats des hommes libres avec les serfs et des

lequel il porte son appel , et dans lesquels ce juge flte le jour et le lieu pour la discussion de la cause. C'est pour cela que le pape Félix a dit : Aucun ne doit être appelé d*une province à une autre province que par un mandement du juge auquel Tappel est porté. L'appelant doit obtenir, dans les cinq jours, des lettres du iuge dont est appel ; celui qui a négligé de les demander ou de les accepter , doit être repoussé de son action , selon les décisions des lois. S*il a appelé Injustement , il doit payer les frais faits pat son adversaire , tant qu'a duré l'appel. Pour ce que Tabbé vous demande, que vous lui assuriea par votre concession la possession paisible des choses de leur communauté , il semble absurde que vous lui accordiez ce qui n*est pas manifiestement de votre domaine, les canons s'y opposent. Car aucun évéque ne peut, sans commettre de faute, aliéner, échanger, donner les choses de TEglise On lit en effet , dans les décrets pontificaux, que les causes qui sont réglées par les lois ne soient aucunement entendues par les juges ecclésiastiques. Je voijs ëcris ce peu de mots en réponse à vos questions , parce que je suis persuadé que vous saviez toutes ces choses, et beaucoup mieux que moi.

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personnes de toute condition ; s'il s'élève des diffidultés , on doit admettre comme témoins toutes personnes d'une vie honorable et dignes de foi , et il ne faut faire acception de personnes que dans les causes .civiles et criminelles. Dans ces causes , le combat ne doit en aucune façon être admis, parce que, selon saint Augustin, l'homme ne doit pas tenter son Dieu. La promesse d'argent , tenue ou violée , ne doit pas empêcher le mariage , si les fiançailles ont eu lieu du consentement des contractants. Je confie ces brèves réflexions à votre prudence, vous priant de faire ce que nous vous avons demandé, mon cher frère, par le moine Valter ; portez- vous bien. » '

Les principes du droit romain paraissent, dans cette letlre, familiers à saint Ives ; il appelle causes civiles , les causes non ecclésiastiques ; il dit que ces dernières causes, ainsi que les causes criminelles, sont jugées selon le droit barbare ou féodal, où Ton faisait acception de personnes, et où le duel était admis; pour les causes réservées à l'Église, les mariages, etc. , il revendique les maximes d'équité et d'égalité pratiques, et il repousse le duel : il ne présente pas ces idées comme des opinions qui lui sont personnelles; il semble croire que les maximes qu'il pose sont généralement reçues et doivent faire la règle des jugements.

Le peuple devait aimer les juridictions ecclésiastiques, dont les décisions lui étaient favorables.

Mais les idées contraires luttaient : il fallait main-

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242 LES COUTUJIPS.

tenir soigûeusement les règles admises dans les juridictions ecclésiastiques , pour ne pas les laisser envahir par le droit féodal. Saint Ives écrit à Jean, évêque d'Orléans (1) , qu'il a été très surpris de ce que des personnes assistant à Taudience du comte Thibaut d'Orléaqas lui ont rapporté qu'un seigneur (2) a provoqué en combat singulier un des chevaliers du comte, et que la cour ecclésiastique d'Orléans a confirmé ce jugement. Il lui rappelle que le duel est réprouvé par la Ipi de Dieu.

Nous avons dit et prouvé, par une citation de saint lyes, que les tendances du clergé étaient dans rinterprétalion et lapplication des lois en faveur de la liberté et de Tégalité. Ce fait expliquera encore Vardeur des populations à se porter vers les associations de la paix, puisque ces associations avaient le privilège de soumettre leurs membres à la juridiction et aux lois de TÉglise.

L'institution de la paix et trêve de Dieu contribua donc ainsi directement à humaniser les lois, et à y introduire le progrès.

Saint Ives nous fournira de nouveaux documents dans lesquels le principe d'égalité est encore bien clairement posé , sans ambage et sans équivoque.

« A Jean , par la grâce de Dieu , évêque d'Orléans, Ives, par la même grâce, évêque de Chartres, salut.

(l) Lettre 250, p. 207.

(•?) Domni Radulpki.

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a A Toccasion de rhomme libre qui, sans le savoir, a épousé une femme de condition serve, et , après avoir connu la vérité , Ta renvoyée , et qui , maintenant, veut épouser une autre femme, en obtenant toutefois la permission de vous ; je réponds ce que je pense à votre amitié. Si nous voulons , à cet égard , consulter les décrets des Pères et les lois du monde, nous trouvons que les mariages légitimes ne peuvent avoir lieu qu'entre personnes libres et égales; et que si, par ignorance, il en arrive autrement, le divorce est licite. Si nous consultons , au contraire , les préceptes divins et les lois de la nature , d'après lesquels il n'y a ni serf ni libre , il ne sera pas facile de me persuader que, pour des inégalités qui n'existent pas dans le droit naturel, et à l'occasion desquelles la loi divine n'a fait aucune exception pour le mariage , la loi humaine , établie postérieurement, puisse briser le sacrement de l'union , qui a été confirmé par Tancienne loi évangélique. Si le mari ne veut pas subir la servitude en faveur du lien qu'il a contracté, et si cette union ne peut avoir la force de faire acquérir la liberté à la femme , voici le tempérament que je propose : que , si nous permettons par quelque dispense que l'habitation cesse entre les époux (4), cependant nous ne pouvons admettre que le lien conjugal , le sacrement, soit anéanti. De cette manière, nous ne

(3) Cessare opéra nuptiatium , ces.^er la consommation du jnariage.

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violerons pas la loi de TÉvangile, et nous ne mépriserons pas les lois humaines. Voilà ma réponse sur la question posée; mais je suis prêt à me ranger à un avis meilleur , s'il est conforme à la doctrine de rÉvangile et des Apôtres. »

Pour bien comprendre qu'il y avait quelqu*honneur et quelque courage à tenir aussi ferme , à la fin du XI* siècle et au commencement du xii*, le drapeau de l'égalité, et à protéger au moins les principes, il faut se rappeler ce que pensaient du droit des faibles , des serfs , les jurisconsultes du xni* siècle, deux cents ans plus tard.

Beaumanoir, l'organe des jurisconsultes, disait, chapitre 45, coutumes du Beauvoisrs :

« Leur sires peut paure conques que il ont à mort et à vie, et les cors tenir en prison toutes les fois qu'il lui plest, soit à iovX , soit à àvo\\. ^ que il n' en est tenu à répondre, fors à Dieu, »

Ce n'était donc pas des jurisconsultes que pouvait émaner une première protestation en faveur des faibles , puisqu'ils leur refusaient tout droite niême , la liberté corporelle.

Le clergé seul ne discontinua pas la lutte en faveur de l'égalité , et ne faillit pas aux principes.

Dans tout le cours de notre histoire , les conciles réunis pour la paix sont occupés non-seulement à rappeler les usages, les coutumes, comme lois du pays , mais aussi à les modifier,, à les perfectionner peu à peu selon les règles de la loi chrétienne.

Le chapitre I" nous a offert plusieurs exemples

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du maintien des coutumes par les conciles :. les assemblées de TAmiénois et de Corbie , pour le rétablissement des coutumes , Tassociation créée par Varin de Beau vais, et Bérold de Soissons.

Ces associations, ces réunions périodiques ne contribuèrent pas peu à préserver de la ruine les coutumes, qui étaient un vestige des lois anciennes du pays.

Elles s'occupaient de la recherche , de la constatation des vieux usages, et, une fois reconnus, on les proclamait, on les rappelait au peuple. C'est ce qui résulte de la chronique de saint Adalhart, citée au chapitre P% page 22.

Quand les rois voulurent, plus tard , constater les lois, les promulguer, ils n'agirent pas autrement que n*avaient fait les évêques et les conciles ; ils pro cédèrent par enquêtes , par records. La loi n*était pas , alors , la volonté du prince ou d'un petit nombre de législateurs; c'était le fait ancien : on ne faisait pas la loi , on la recherchait.

En cette matière, comme dans les autres, la royauté ne fit qu'imiter, continuer, développer l'œuvre du clergé ; après le clergé, et à son exemple, la royauté rechercha et constata les coutumes.

Nous citerons en Angleterre et en France deux principaux exemples de cette recherche des coutumes qui est la source de notre droit.

«Après la conquête de l'Angleterre (1), dans la

(1) Labre; , Conciles.

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quatrième année de son règne, le roi Guillaume , par le conseil de ses barons, fit convoquer, dans tous les comtés de TAngleterre, tous les nobles, les savants-ès lois et les prud'hommes, afin de connaître par leur bouche les droits et les coutumes du pays. On choisit daiis chaque comté douze hommes. Ils prêtèrent serment, devant le^roi, de suivre la voie de la vérité, de ne s'écarter ni à droite ni à gauche, de mettre au jour les lois et les coutumes , de ne rien oublier, de ne rien changer ; commençant par les lois de notre sainte mère TÉglise. »

Et, en France, le grand roi saint Louis fitde même :

Mandement aux bailis pour la recherche des coutumes.

On fera une enquête des coutumes de la manière suivante :

On appellera plusieurs hommes sages, à Vabri de tout soupçon, et, dès qu'ils seront venus, on leur présentera par écrit les questions auxquelles ils ont à répondre ; ils jureront de dire et de rapporter fidèlement, par la bouche de Vun d'entre eux, ce qu'ils savent , touchant la coutume de leur pays; le serment prêté, ils se retireront à l'écart ^ délibéreront et feront le rapport de leur délibération; ils diront comment ils ont vu s'établir cette coutume; aucune circonstance ne sera omise; on rédigera le tout, clos du sceau des enquêteurs, et envoyé au parlement (t)'

(1) Ainsi t la rédaction tles coutumes , au xv!** siècle , ne fut que la répétition d*un fait qui s'était déjà produit au xiii* siècle. Il

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LES BOIUGEOISIES. 247

Mais, pour subsister encore au temps de saint Louis , il fallait que ces usages eussent survécu à Tanarchie, à Tomnipotence féodales ? Répandus en tous lieux, partout divei^s y appartenant le plus souvent à de faibles villages , à de minces bourgades, presque toujours en contradiction avec les préten* lions du seigneur, ils n'auraient pu se maintenir jusqu'au moment où la royauté fut assez forte pour les protéger, c'est-à-dire jusqu'au xni* siècle, s'ils n'avaient trouvé, aux x* et xi* siècles, la protection de l'Eglise, pouvoir universel, présent en tous lieux, inspirant un égal respect aux forts et aux faibles , à Toppressêur et à l'opprimé. Si cette médiatrice, dont les œuvres apparaissent dans un si grand nombre de conciles, ne se fût pas trouvée, qui peut dire que la force sans limites dé la féodalité eût respecté des lois non écrites , dépourvues de sanction , des droits reposant uniquement sur la possession et le souvenir des hommes? Qui peut dire quel eût été le sort de la société moderne?

Du moins, s'ils n'avaient point péri tout à fait, ces droits se seraient singulièrement amoindris, altérés, sous la pression des seigneurs féodaux (1). Il n'est pointj en effet, de domination plus oppressive que celle d'une aristocratie sans contre-poids.

Nous ne pouvons donc refuser à l'Eglise et à nos

en était souvent ainsi dans notre régime ancien : une loi qui semblait nouvelle était presque toujours une imitation du passé.

(1) Ils se sont développés, étendus, au contraire.

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conciles de la paix et trêve de Dieu une grande part dans le maintien des coutumes qui limitaient la force des seigneurs, et dans la transformation de ces coutumes qui les rendaiX de plus en plus conformes aux principes d^équité écrits dans l'Evangile.

• Nous avons essayé de montrer quelle était l'importance de la conservation des coutunies , à cette époque dû moyen-âge, lorsque, par la destruction de l'Empire , tout lien d unité était rompu , et que le législateur lui-même avait disparu.

Mais il est un point de vue spécial de la conservation des coutumes que nous ne devons pas oublier.

En protégeant les coutumes, l'influence de FEglise et des conciles , aux x* et xi* siècles , contribua à préserver la liberté des villes, et ce qu'on peut appeler les bourgs, les bourgeoisies. En effet, les coutumes et les privilèges des villes sont une seule et même chose,

La question de la liberté des villes, après la dissolution de l'empire carlovingien et à travers la barbarie féodale , est grave et complexe ; nous devons seulement l'effleurer.

Il faut remarquer, d'abord , que Ton s'est peutêtre attaché trop exclusivement, depuis quelques années, à la rénovation communale du xii* siècle. Cette rénovation est une des phases les plus importantes du progrès du tiers-état; elle offre des incidents dramatiques, intéressants, qui ont été présentés avec arl , mais elle n'est pas le fait prin-

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LES BOURGEOISIES. 24d

cipal qu'il fallait étudier pour bien comprendre le développement du tiers-état.

Un nombre limité de villes ou de bourgs eurent , aux XII* et xiii* siècles, le droit de commune, et il ne faut pas croire que les autres cités qui ne jouissaient pas de ce droit, fussent dépourvues de libertés et d'institutions (1).

Il est certain que les libertés des eitoyens des villes n'étaient nullement contestées bien avant qu'il y eut ce qu'on appela , au xn** siècle , commune , et que Tévêque était le protecteur, le défenseur légal de ces coutumes et de ces privilégesvTOn sait le rôle du defensor civiiatis, dont les fonctions avaient fini par appartenir à Tévêque (2). Houard, Coutumes Anglo-Normandes (3), pose comme un fait incontestable la persistance de la liberté dans les villes. Les Capitulaires établissent par de nombreuses preuves cette vérité (4).

(1) Nous serions heureux qu'un des savants illustres dont la France est justement flère, fit l'histoire des libertés, des privilèges des bourgs et des bourgades. C'est U qu'il faut chercher , surtout , l'histoire du tiers-état, dont la rénovation communale du xii*- siècl n'est qu'un épisode.

(2) Le rôle du clergé , dans l'établissement de la pais et trêve de Dieu , n'eut rien qui pût étonnef les populations ou leurs maîtres ; car c'était seulement une nouvelle forme de la protection que les évéqucs et le clergé n'avaient cessé de donner aux classes inférieures.

(3) T. I, page 310.

(4) Les excellents ouvrages de M. Lcbcr et dé M. Raynouard , sur le pouvoir municipal, l'ont constatée*

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SSO LES COUTUMES.

Nous pouvons suivre les traces de la liberté des villes, même au x* siècle, à une époque contemporaine dès commencements de la trêve de Dieu , c'esl-à-diref du moment où les associations créées par l'Eglise eurent, entr'autres objets , pour but de maintenir avec la paix les coutumes et les lois des villes.'

Richer (1) nous montre, en 989, Tévêque Adalberon en lutte avec les citoyens de la ville de Laon, pour le paiement des tributs sur les terres.

C'est à cette cause et à la trahison des habitants de Laon , qu*il attribue la prise de la ville par Charles, compétiteur de Hugues-Capet, en 988.

Un fait bien remarquble sur la situation des villes, au X* siècle, est rapporté par le même auteur (2).

L'archevêque de Reims, Adalberon , vient de mourir; le roi Hugues arrive dans la ville. Il console avec bonté les citoyens privés de leur seigneur, leur demande s'ils veulent lui être fidèles et défendre leur ville. Ils lui jurent fidélité , et promettent de conserver leur ville. Le roi reçoit leur serment et leur accorde la liberté de se choisir le seigneur qu'ils voudraient, c'est-à-dire Tévêque, carTévêque était en même temps le seigneur.

Aucune commune n'existe encore; elles n'apparaîtront que cent cinquante ans plus tard, et on le

1) RlCHKU, t. Il, p. 163.

(2) RKHEn, t. Il, p. 175.

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LES BOCRGEOISiËS. 251

voit, les citoyens jouissaient déjà de privilèges, de libertés , résultant de la coutume^ /

Ce que le roi Hugues faisait pour Reims, devait se passer ailleurs, car ce roi nouveau n'aurait pas donné à une ville un privilège qui aurait été en opposition avec ce qui avait lieu dans toute la France (4).

Avant que les citoyens de Reims eussent choisi leur évêque , voilà qu'Arnoul , fils naturel de Lothaire , lavant - dernier empereur carlovingien , demande Tévêché. Il promet de rester fidèle au roi. Le roi vient à Reims, pour donner connaissance aux citoyens de cette demande, car il ne veut point paraître infidèle à ses promesses.

Il est curieux de lire son discours et la réponse des citoyens. {Voir h l'appendice.)

Les élections, Tintervention des 'citoyens dans leurs affaires étaient donc, au x* siècle, de droit commun ; et comme il n'apparatt pas que rien fut écrit, ces droits s'étaient conservés par l'usage.

Ives de Chartres écrivant, en 1099, un siècle après Hugues Capet , au doyen et au Chapitre de

(I) 1^ participation du peuple aux affaires de la cité n'avait jamais cessé d'exister. Un capitulaire de Charles-le-Chauve , en 373, disait : « Partout où les envoyés trouveront de mauvais éche- ▼ins , qu'ils les destituent , et choisissent à leur place de bons échevin^ , avec le consentement de toot le peuple ( ioiiits popuH ).

Charlemagne avait dit, en 809, ut judices vice domini ^ prœ^ positi , advocati , centenarii scabinei boni et veraces et mansueti cum comité et populo eligantur et constiluantur ad sua ministeria exerce nda.

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Beauvais, constate qu'encore à cette époque les droits municipaux résultaient des coutumes.

Depuis" trois ans, le Chapitre jouissait d*un moulin, construit par Tévêque, qui lui en avait fait don.

Mais rétablissement de fabriques, la construction de ponts, nuisaient au moulin ; il ne pouvait plus remplir sa destination.

Ives est d*avis que Tévêque de Beauvais doit réprimer ces entreprises ; il dit : « La raison de la possession annale , selon la coutume de la cité, ni Tobligation de Tévêque qui a promis d'observer les coutumes de la ' cité , ni la turbulente conspiration de la commune (1) , ne préjudicient en rien aux lois ecclésiastiques. »

Ainsi, cinquante ans avant la première charte accordée à Beauvais par. Louis-le Jeune en 1147, Beauvais avait ses lois , ses coutumes , avait tenté de faire une commune : mais , l'établissement de cette commune , qui était combattu, était complètement indépendant des privilèges, des coutumes, que personne ne songeait à contester.

A Amiens, M. Augustin Thierry constate qu*il y avait une espèce de conseil municipal qui ne pouvait s'être conservé que par l'usage et la tradition.

Tournay avait, dès 1153, avant d'être commune, ses prévôts , ses échevins , ses jurés , prêtant

(I) Turbuienta conjura tio factœ communionis.

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sermenl à l'évêque Etienne, comme les jurés de Tassociation de la paix.

En H87, le roi leur donnait une charte sanctionnant les droits qu'ils avaient avant la création de la commune, anit institutionem communm.

Il en était de même à Orléans, à Meaux, à Dijon, à Noyon, aussi à Bourges, où les bourgeois, d'après un litre de 1145, étaient appelés barons de Bourges (1).

Tenons donc pour certain que les libertés , les franchises n'avaient pas péri, et que ces franchises résultaient des coutumes (2).

L'opinion que nous émettons n'est pas nouvelle. On n'a jamais cessé de reconnaître cette identité des libertés des bourgs et des coutumes (3).

Un traité des bourgeoisies , imprimé à Nantes en 1759, constate, page 57, (4) l'assimilation dans presque toute la France des coutumes locales et des bourgeoisies.

Baluse dit quelque part : coutume , loi municipale (5).

(1) EovARB f Coutumes Anglo-Kormandes, t. U, p. 361 , donne en 143 articles le cofle complet des bourgs d'Ecosse, par Dayid K-r, roi d'Ecosse, qui régna de 1124 à Uô3.

(2) F, HOUARD, Coutumes Jnglo-Normandes, 1. 1 , p. 486. — T. Il , p. 362.

(3) La coutume de Normandie constate partout le dnAi des bourgs et des bonrgages absolument indépendant du droit de commune.

(4) Bibliothèque de Rouen.

(5) Capit. , t II , p. 1043. Consuetudine id est legl municipali, constume est, nos dicimus.

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Le Répertoire de jurisprudence, imprimé en 1784, au mot communauté d'habitants {\) , dit que les pays qui obtinrent le droit de bourgeoisie ou d'échevinage, reçurent (nous disons conservèrent) des lois qu'on appela coutumes. •

On a donc toujoiirs cru que les lois des bourgs étaient des coutumes et ne pouvaient être autre jchose.

A Ainsi, indépendamment du mouvement communal, et en dehors de lui, nous constatons un fait général : à travers la féodalité, les villes , sans être communes proprement dites , sans avoir les privilèges quasi républicains de la commune, conservèrent des franchises , des libertés , des privilèges , la plupart du temps sous le nom de bourgs et bourgages.

Ces J)ourgs et bourgages étaient constamment soumis à des usages spéciaux, respectés, et qui lors de la rédaction des coutumes aux xiii* et xvi* siècles, furent consacrés sous le nom d*usages locaux (2).

Or , nous venons de voir que les décisions et les associations de la paix et trêve de Dieu, eurent pour but et pour conséquence , la conservation des coutumes, dont l'existence était assurément menacée par#la féodaUté toute-puissante ; et comme nous prouvons aussi que les droits et les privilèges

(1) Capit., t. IV, p. 728.^

(2) V, If Recueil des coutumes Ae France.

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LES BOURGEOISIKS. 255

spéciaux des bourgs et des villes n'étaient autre chose que les coutumes locales de ces bourgs et de ces villes, il s ensuit nécessairement que les décisions des conciles et les associations de la paix et trêve de Dieu qui contribuèrent à la conservation des usages et coutumes formant le droit civil des provinces , protégèrent à la fois les droits des villes et des communautés , et les privilèges des bourgeoisies (1). -<^

(I) Il faut lire c^ans Timportant ouvrage de M. Delisle, sur Tagriculture au iDojen-àge , des détails du plus grand intérêt, sur la persistance des droits des communautés rurales.

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