SUR LES IMPOTS DE LÀ PAIX
La pazate ou passate (1) est une espèce de. prestation payable en argent on en nature : ce mot ne vient pas de pa$$er ou wyager, mais du mot paix^ et a le même sens que le mot commune , cité plus haut. Voyez la et^rte 4e^ 1319 dans le 6V registre du charlrier royal, eh. 16$ :
a De même pour la moitié de. la pazate en argent , six livres quinze sous sept deniers de Tours.
« De même pour la pazate ( in paxata ) sur le froment
les revenus annuds sont évalués à treote-^six seticrs
pour la {pazata ) pazate de l'avoine, autant, etc* »
€k 167. t( Les hommes étant dans ces limites doivent pour la ipasscUa ) passate , pour eux et leurs animaux , et leurs charrues , en tout, tant en blé qn*en argent, par année , quatre livres deux sous onze deniers de Tours. » Les chartes suivantes indiquent à la fois le sena de cettCr e}tpression et son origine. La première^ en 1322, dans le même registre , ch. 440 : a Comme chaque année une certaine quantité de blé et d*argent est levée des hommes {de scura) de par notre seigneur le roi et notre seigneur révéquë d'Albi , pour raison de la paix (per modumpacis), il fut arrêté par les consuls et par rassemblée génénile que Ton supplierait le souverain pontife de demander à nos seigneurs le roi et Tévéque d*Albi de cesser la levée de celte dite passate {passata). Une autre en 1329, dans
(I) Ducangc , Glossaire , aux mois pazata , pesa fa.
le registre 66 , cA. 353 : « De même nous avons ordonné que la dicte passate ou commune pacis ( commun de la paix ) du bailliage de Cbassaigne serait payée aux termes accoutumés anciennement à Cbassaigne et non ailleurs. » La pazate- se rencontre plusieurs fois, comme dans la charte de 1319 , du registre 59 , ch. 315 : « De même la moitié de la pazate en argent , six livres quinze sous sept deniers. De même pour la pazate en froment, les revenus annuels sont estimés à trente-six setiers. ....... autant
pour la pazate en avoine. »
Passate (1), espèce de prestation dans le Languedoc. Cbarte du Languedoc, en 1312, dans le 48® registre de Philippe-le-Bel • roi de France , dans le cartulaire royal , n® 28 : « De même la passate que nous avions dans le lieu dit (cfe Souilhac)^ sur chaque agriculteur ayant une paire d'animaux , un sixain de blé , le froment et Tavoine par moitié à la mesure d'Albi. » £t plus loin : « De même nous avions dans ces lieux, avec Tévêque, sur chaque tête de gros bétail , excepté les animaux cultivant la terre, huit deniers de Tours pour la passate et i>our chaque animal plus petit , unepicte (pictam) deCdhovs.i» Plusieurs exemples existent. ( Code manuscrit des coutumes et privilèges de Toulàme , fol. 38.) « Que le sénéchal protège les' consuls et les universités de toute nouvelle levée de redevance que feraient les prélats et de nouvelle exaction de la passate. »
Ces impôts perçus pour la paix par Févêque et le roi sont assurément le produit des associations de la paix , créées par les évêques et prises par les rois sous leur protection : du jour où le roi devient leur chef, il partage rinfluence et Fimpôt avec Tévêque.
(I) Ducangc, Glossaire , au mot passata.
