‹ La papauté en droit internationalChapitre 6 sur 21 · ORIGINES DB LA SOUVERAINETÉ PONTIFICALE · texte numérisé non relu

ORIGINES DB LA SOUVERAINETÉ PONTIFICALE

très bien« dont il avait été injustement dépouillé avant

lui. Il se montra très généreux en faveur de TÉglise, enrichit la basilique Gonstantinienne ou de St-Jean de Latran de biens-fonds dont le revenu annuel était évalué à 115,000 livres environ, et donna également 150 livres d'aromates pour le service divin.

D'autres églises de Rome, notamment celles de St- Pierre, de St-Paul et de Ste-Croixde Jérusalem, a valent également des revenus considérables :celle de St- Pierre avait des biens même en Ëgj'pte.

Le revenu annuel de tous ces patrimoines, sans y eompirendre celui de la basilique Gonstantinienoe, était d^ 13,376 écus d'or, valant 262,016 francs de notr/s monnaie.

M. Rohrbacher énumëre jusqu^à 32 conciles, depuis celui d'Ancyre en 314, jusqu'au second de Nicée en 787, qui reconnaissent à l'Église le droit de posséder des biens temporels.

En récapitulant ces offrandes, Anastase le bibliothécaire, constate qu'elles subsistaient encore à son époque; elles correspondaient 4 une valeur de 1,700,000 francs de notre monnaie.

Fils dévoué de l'Église, Constantin s'en proclame Tévêque du dehors, c'est-à-dire le protecteur, et met à service la force temporelle dont il dispose. Ne voulant pas, dit-on, qu'il y ait deux têtes couronnées dans la même ville, il quitte Rome, et transfère le siège de l'Empire à Byz,ance. Comme le fait observer M. de Maistre, « une main cachée chassait les empereurs de

.-*-j*yv

ORIGINES DE LA SODVERAtHETÉ PONTIFICALE 33

tienne H, Pépin voulut négocier avec Astolphe la restitution des villes et territoires enlevés par ce roi lombard ou ses prédécesseurs à l'Église et à la République romaine. Astolphe ayant refusé. Pépin engagea contre lai les hostilités, et le vainquit ; il parcourut lui faême les villes cédées, et vint en déposer les clefs sur la Confession de St-Pierre avec l'acte de donation que le roi des Lombards en faisait pour toujours au Saint-Siège.

Le pays compris dans la donation, et désigné avec toutes ses villes par l'historien du Pape Etienne II, était borné au nord et àl'ouestpar lePûet ieTanaro.au sudparles Apennins, et à l'est parla mer Adriatique. Il comprenait aussi la ville de Narnt.dans l'Ombrie, qui dépendait du duché de Rome, et que les Lombards avaient à peu près respectée.

S'il n'est pas question de Rome même et du duché, c'est que le Pape en était déjà propriétaire, et même dans l'acte de donation de Pépin confirmé par celui d'Aatolphe, il ne s'agit pas, dit-on, de donation, mais de restitution, ainsi que l'a déclaré Louis le Débonnaire i.

' Ceci est contesté. Ue même que l'on déclare la donation de Constantin fausse, et fabriquée au Ville siècle contre les prétentions des empereurs grecs ; ainsi on soutient que la donation de Pépin n'est pas une véritable restitution, et que les Papes n'avaient jamais possédé l'Exarchat et la Pentapole, maïs qu'ils réclamèrent ces provinces comme béritiors de l'empire grec.

En somme, l'Etat pontifical aurait deui origines : le ducalus ro-

manus indépendant depuis Grégoire 11, et les provinces grecques

enlevées aui Lombards, l'Ulxarchat et la Pentapole, données par

Pépin. 11 faut ajouter à cela la donation plus complète de 773.

Ihb. L. 3

DVERAINÏTÉ PONTIFICALE 39

et cette renonciation fat connces de l'Empire, ion de Pépin ont été perdus ; ième siècle dans les archives s dans des ouvrages anciens [)orains on a retrouvé la nojrritoires cédés, ou plutôt resrenonciation expresse, aban- I par le peuple. Aussi, c'est en 3 de l'Empire grec réclamèm des conquêtes papales et snt les Lombards voulant en-

n éclatant succès qui mit fin ïment il confirma la donation it dresser par son chapelain s considérable garantissant à it de Ravenne, l'Ile de Corse, e Mantoue, avec les duchés do

nt qu'il s'agit là, d'une simple jue les concessions de 781 et frontières du duché de Rome, Dla, et une partie restreinte

bonoaire nous apprend que Cbarle-

lu Saiot-Siège, Parme el ;Mantoue , ! Bénéïent, Spolèle, de la Vénétie, de talent déjà placées Tolontairemeot

SODVBRAINETÉ PONTIFICALE 37

ésintéressement personnel des fêtait le noble et charitable em-

doDs de la muntâcence impéidèles. Aussi, les Papes étaientriche pauvreté.

îraineté pontificale sont indisculeut invoquer spécialement les e Constantin, car elle est fausse, iu moins dans son texte. Il parut 1 France au IX* siècle dans le Tètales attribué à Isidore Mercalui accorda longtemps la même

pièces de ce recueil apocryphe.

ont souvent servi de thèmes à ; contre l'ambillon pontificale; que leur influence sur l'accrois-

Saint-Siège a été assez mi-

pontiflcal qui reconnaisse une i'ausses Décrétales est un dis* '."' en 86i, et ce recueil ne Tut qu'au début du XI' siècle à l'a-

donation ne fut attaquée qu'à otamment par le savant ^Eneas i devint Pape sous le nom de 3 qu'on avait suppléé â l'absence

lur. Le* Éltctiotu épiteopaUt du IX*

a DE U SOCVCRAIHKTÏ PONTIFICALE 39

ïnri II en 1020 reconnaissent forraelleainetô temporelle des Pontifes.

Q la domination temporelle dea Papei usurpation théologique des Pontifes en le disposer du temporel des princes pour lien de la religion, ni le fait de leur aiPvient de leur substitution graduelle aux impériaux; elle était rendue nécessaire ndance spirituelle. C'est i tort qu'on « ,ifes d'avoir songé à se séparer de rSo)* it fait que parce qu'on a attaqué l'indéiir pouvoir spirituel, et leur suprématie iéges patriarcaux <.

raient pu faire à leur profit l'unité dfl s ne désiraient que conserver une auzete qu'ils avaient conquise sur les monar> nés au milieu de l'effacement grandis* e byzantin.

emporel est consacré par le droit des )it des traités et parle droit delà guerre:

ntparle droit du temps, t Ce sont les 'aitcela, ditM. Thiers, et ils l'ont bien L a ajouté ajusta titre : i C'est la Provioulu, et elle arrive toujours à ses fins. • i a prétendu que la souveraineté temposource comme le Nil. En somme, il s'a-

ape Gélase [" à l'empereur Anastase ; le texte ,r le BitlËme coacile da Parii, et ioiéré dtins lei

LA PAPAOTË EN DltOIT IMTEtlNATlONAL

:it d'une possession primordiale sanctionnée par le smps, etpar le consentement tacite de la chrétienté, [ s'agit d'une occupation première consacrée par la irescription séculaire et par un usage utile en faveur .es intérêts généraux de la communauté chrétienne.

Rome appartient aux Pontifes par le droit du temps t de la prescription, car il y a plus de dix-huit siècles u'ils y habitent, plus de quinze siècles qu'ilsy régnent le fait, plus de dix siècles qu'ils la gouvernent de droit, irès de six siècles que leur possession a été universellenent reconnue et acceptée, même par leurs ennemis. Il r a eu des luttes, il est vrai, mais l'Église a toujours riomphé; et la Papauté n'a jamais fa^t que des guerres léfensives.

Rome appartient aux Pontifes par droit d'acquisition !t de rachat, par le droit de la société chrétienne dont Is sont les chefs, par le droit politique de l'Europe, par e droit du suffrage populaire, des chartes et des con- ;rats. Il n'y a donc pas de souveraineté plus justilahle.

Si la suprématie monarchique du Souverain Pontife a'a pas été dans son origine ce qu'elle fut quelques sièîles après, c'est en cela précisément qu'elle se montre livine, car tout ce qui existe légitimement et pour des siècles existe d'abord en germe, et se développe successivement. Si le pouvoir civil des Papes s'est développé issez tard dans le monde, c'est que grâce k son caractère et à son importance, il était sujet plus qu'un autre \ la loi universelle du développement ; or, si l'on réflé-

«NTIFICALE

religion. 01 itardée. Du n !s pouvoirs '. m arbre est durée totale, ditM.de Mail tirai n s sans lent, malgré < Orne, et l'on iUe naquit So nta sur un ti ui se consoii ides choses, ei e ne sais qi inait sans au( romain avait iient; il avaii ndeur extra(

ont tant ex â la fin du IV' tlesdetaMérl nagneetdan

de Souveraii vant les famé de fait, et le xistaient dès

U PAPADTA KH droit IHTXnNATtONAI.

iècles, les donatioflsde Pépin, Ch&r lai re, Henri, Othon et delà princesse a'achever la formation de l'État tenj

pas en Europe de Bouverainetè plm permis de s'exprimer ainsi, que

î Pontifes. En effet, de quoi s'agit-il cédé par donation à l'Église en < uête et de toute violence, d'une j tranquille remontant à une époque hien donton a joui d'une façon ir a été transmis régulièrement à tous i Pierre.

lation du siège de l'Empire â Const )urs d'événements providentiels fin omain, sans le vouloir et presque m itôt une véritable souveraineté de iporel-

en proie aux invasions des Lom e par les empereurs de Constantir icours de la Papauté. Ce ne sont pas istrait l'Italie à l'Empire d'Orient, c lerché à maintenir sa fidélité envei ipereurs d'Orient qui, laissant la 1 ie, l'obligèrentà recourir â l'autorité js romains.

testé l'authenticité des dipidmes de Louis i UarteoB, Die rômiteh$ Prage. — Sickel, i)bé Ducbesne, iotroductioD du Jjibtr Pont

•ODTiRAiitiTt POnnncAu 43

ïcesseurs ont transporté au chrisleB prérogatives dont la religion tout temps chez les Romains. Ils ns par leurs éd i ts, et firent entrer is... Les quatre conciles de Nicée, îphése et de Chalcédoine furent ; l'empire et sanctionnés par des est de là que datent les peines attentats publics d'hérésie et i longtemps en vigueur dans les

cesseurs, en protégeant l'Église avec désintéressemenl ou par ;herchant l'appui d'une grande ■aie ? La question a été résolue les tiistoriens. Il est certain que eautorité.jouissaitd'unepuissanes Empereurs savaient aussi que as hostile, et qu'en la protégeant écriminations et les haines des ! et de tous les hommes qui, se le christianisme dans la libre uvaises passions.

motifs de cette protection, les ont été parfois pour l'Église des aelques-uns ont contribué à son 3rdre temporel, celle-ci ne leur ent, ni sa propagation, ni son 1 dans le monde : elle était déjà

B LA SODVERAINKTt PORTIPICALB 45

ique. Si dans le domaine politiqae les épendaats,ilsD'eQrelevaieiitpasiuoins mme leurs sujets, leur déposition par eule garantie des peuples contre la {actions : c'était un frein nécessaire à l'autorité royale et la sauvegarde des L'arbitrage des Papes valait mieux ns modernes ; il économisait le sang

nsi en vertu de leur pouvoir suprême, ui leur était confiée par les peuples et tines ont frappé des Souverains d'une e et inopportune, ce sont des excepu ne peut tirer argument, dre que l'infaillibilité pontificale rende déposséder les Souverains et de de leur serment de fidélité. Il y a là ictes, et ce droit de déposséder n'était ce du droit public alors en vigueur, at des nations cbrétiennes reconnaisle juge suprême de la Cbrétienté '.

isation dirigée contre l'Eglise est plus iroche d'avoir fait couler des flots de rres de religion.

bord que ces guerres existaient déjà et qu'elles ne sont pas d'origine !st donc pas l'Église qui en est la pre^

, S5 novembre lS7i.

IHETÉ PONTIFICALE 47

m & cette occasJOD, mais France avait seulement int complot contre la vie du icouvert, que les conjurés .ries IX avait la vie sauve, ibassade âliome, eutentre >ues, les pièces établissant 9ur Salviati, nonce àParis, égoireXni connut le masudantes, etdit àses Cardiitle Roia usé, par trop illifaire une telle punition...

n'auront pas manqué d'ê- .bles; peut-être qu'à pluait grâce de se repentir. • ières que les Papes ont en- ! Princes temporels contre nèrne droitque ces Souve- )it de les fai re inj ustement, : justement. Il est vrai que dit M. de Maistre, que les 1 guerre, mais le plus souopre défense et celle de la lie offensif.

es de religion à la charge nêmes qui approuvent la . Ils glorifient la révolte iponsable Tautorilé contre •ebelles. Suivant eux, les

SOUVEnAINETÉ PONTIFICAL

rver M. Aug. Theiner qui ont succédé à Cha 3 la donation de Pépin.

translatioD de la digi France à celle d'Aile aint-Siège et l'Empirt npereur d'Allemagne, e )inain, ne pouvait étn des mains du Pape la er par serment, avant I de Pépin et renouvelé ne donation faites par i j outre de conserver a ^fendre dans la posses.

nels qui ont été souvc

lent confirmés par les isédons depuis Innocen plus ou moins complet s sur les affaires relig actes principaux relatil Qpres Etats. Les regisi péri, à l'exception dt

eus dominii tcmporalis Sancl ticui, du protestant Luoif (t(îci(B et Romœ, de l'abbé Gi ie rédigées par le Cardinal ! Raynaldj.

La papauté Eti DROIT INTERÎJATION^

éon !='■ et de saint Grégoire !•'. Depi , Innocent III on ne possède que les III et de Grégoire VII, et ces regii it exclusivement que les actes pur les. Od peut combler cette lacune g imerariîis duXIIl" siècle et au Libe.

mctœ romance Eccîesiœ de la flti di ■Quve une autre source d'Informati exituum et introituum des Papes s les Condemnaiiones et Cotnposit ires émanant des légats du Saint-f rs ou Présidents des provincesdes É1 ilomnie le trône pontifical en lui dt lans le passé la servitude du peuple i très du pouvoir temporel des Papes on des parchemins étrangers, mais iineté nationale.

litz a du reste déclaré que le moyôE int de cette souveraineté avec piété , que le consentement a été unanlmt ent universel.

lise, ditM. V. Duruy.ne cherchait qui IX, elle eut celui de la terre.

ipe est donc Souverain, mais il ne pi ls aliéner sa souveraineté ; ce sera I, et faire un acte contraire àlaconsc

it mentionner ici ce fait singulier que les Pt erné leurs Ktats avec plus d'auloi'ité que ne ieuts à Itome. L'exemple de Jean XXli en e

IFICALE 51

protesté avec jnt été l'objet, itamment des as mentionne-

1791 et en 1798, ite des 19 avril Tset il juillet, 1809, pais uae ) de sa rentrée protestation da 1 de ses posses*

nbre 1860 et da sistoriale du 13

S78, sa lettre au lée, ses allocuilles du 24 mars a Propagande ; i7,etc...,eteDfln du 15 juin 1887.

i^uel la cupidité ité. Les gouverxtnvoité ses ri- ; ont cherché à aes sophismes.

naintien de ses mcé l'anathéme

NETË PONTIFICALE

% de ne pas s'appa; I et l'éloquence tem

met non d'un ordre; engager les apôtrei

iriétaire, de posséder, er ce droit. Elle a la lement ses biens, et e de l'État. Du reste, lé, qui autoriserait 1' n'est pas l'Église, pi lu de l'État ; ce n'est ] le n'en dit pas un mi u contraire elle déc it s'étendre sur les ( itinatioQ, sont dever

ropriété de l'Église la souveraineté teiu; l'est pas identique. I au même titre que { pas gouvernés au mê lomaines. Mais le dr ne a précédé et prépi est utile de le metiti< tecesdeuxgrandsdrc

le donnent à l'Église

POHTIFICALK

e-Sévére aux ai coexistence de lien.

doute plus sim] ta.it indéniable ine puissance q 3 demanda i. ïi B elle s'opposa t a, et l'influence que les empere i sanctionner, le la propriétô li^glise universe ibjets de moin ises, aux diocéE étaient des pari

[Constitution im tablissoments r tions è. titre o it commun, et similées aux p

dé ce droit, qui e Léon etd'Ant 3 sommes déjà s

Juilinkn, spécialert

ORIGINES DE LA SOnVERAIMET^. PONTIFICALE 57

Chaque année, le jeudi saint, on publie la bulle in Cœnâ Domîni qui excommunie les hérétiques schîi tiques, et ceux qui, directement ou Indirectemeut, : quelque prétexte que ce soit, auraient la témérité c yahir, de dévaster, d'occuper et de retenir en tou en partie la ville de Rome et les autres biens del'Eï romaine. Elle a été régulièrement publiée jusqu'à ment XIII.

TRODPKS PONTIFICALES 3

dei patriotes, car Rome est le siège de la catholicité la patrie commane de tous les catholiques.

En 1363,une circulaire ministérielle de M.dePersig déclarait déchas de la qualité de Français, et par au rayés des listes électorales les jeunes gens français i étaient zouaves pontificaux ; toutefois, exception éi faite pour les mineurs.

Cette circulaire est inconstitutionnelle; une autoi administrative ne peut appliquer une pénalité civi l'autorité judiciaire est seule compétente pour les qu tiODS d'état et de nationalité. L'application de l'article du Gode civil est motivée dans un but d'intérêt pub! et constitue une mesure répressive; or la minorité n'> dut pas fatalement le discernement; et si les tribuna avaient été saisis, ils auraient dû juger autrement.....

D'après l'article 21, le Français qui, sans autorisât! dugûuvernement,prendduBervicemilitairechezrétn ger ou s'affilie à une corporation militaire étrange perd sa qualité de Français. Cet article, dit-on, est f mel, et n'admet pas de distinction ; il n'y a ici ni au risation expresse, ni autorisation individuelle. Le Pe était Souverain temporel.les zouaves pontificaux étaii des troupes étrangères au service d'un Souven étranger.

A cela il fautrépondre que les zouaves pontiflcauxr talent Français. L'article 21 prononce une déchéance, faut donc interpréter la loi restrictivement, or il fi trouver un régiment étranger, un gouvernement étr ger. Le Pape est le Souverain international de la i

TR0DFX8 FONTlFlCALtS

palatine qui est beaucoup plus nombreuse, et la g suisse qui comprenâenviron cent vingt hommes.Cei ont un riche costame aux couleurs variées et entre sées rouges, bleues et jaunes... Cette diversité de leurs leur a valu auprès des ennemis du Pape le sur singulier de perroquets : mais nous ajouterons qu sontdes perroquets ayant bec et ongles, et prêts à s fendre valeureusement contre leurs adversaires.

R DK SAINT PIERRE

;t un doD volontaire ^t par 1 luprâme : les chrétiens de toi i à honneur de contribuer au i. frais d'entretien de la Pa[ i pleinement du pouvoir tem) auté lui procura lesressourci ce pouvoir temporel fut resti spécialement à la charité di furent heureux de participe

ge.

' de Saint Pierre fut reoueiili <

>ayéju«qu'aurégae de Henri

!n8 annuel des paysfeudatair

lui promis par Pierre d'Araf

ai de Portugal inauguré pa

'ologne payé par ses ducs d

ONTIFICAUS

nde 1343à 1700;maislem s sous Urbain V. Depuis il laies interrompue seulemi VU, Innocent IXetLëon:

on d'écrire ici l'histoire i s dirons seulement qu'eJ et qu'elles ont été accept' taires internationales- Nt in fait qui a son importan 1. En 1S69 les États qui f occidentale, c'est-à-dire se, l'Italie et le Saint-Siè de refondre leurs monue choisit an type qui fut au tugal, la Roumanie et d' aitfrapper de cette nouvt ortlonnelle à. sa populatic ;al devait émettre 40 milli population de trois à qus les Roraagnes et l'Ombrit urent émis, mais la Fra e que le Pape ne comp 700,000 sujets, et Pie IX les troisquartsdelamonr ndue àl'efflgie de VictorI on n'était guère accepta K. résista donc, mais les g dien ferinèrent leurs cai!

'on prétendit alors qu'e

Page 1