BASSES-ALPES. ^ HAUTES-ALPES

dâibéritioa du oohmI de déMiièment <'> ( Arch. liât , F'* m , BasM^-Aipei , 6 ) , ni des dii^toii^ de distrîet(Arch. des Basses-Alpes, Li66, Siy, 6oa,653). Les seub documents relatifs aux communaux dans les Baase^-Alpa concernent les partages antérieurs à noirembre 1791, ou consécutifs k la loi du 10 juin 17911 (L 707, «84. «W)^>.

HAUTB8*ALPE8.

niBBGTOIBK DU DéPARTBMENT ^^K

Le sol du département des Hautes-Alpes est presque couvert $n tolaiité de hautes montagnes qui forment des vallées assez resserrées; le peu de plaines que nous avons se trouve dans le fonds de de ces gorges. Nos villages sont situés dans celles de ces vallées qui sont le moins resserrées, dana le bas ou sur le penchant des collines les moins escarpées; ces, collines sont en culture auprès des villages à peu près jusqu à mi-hauteur des montagnes. Pour la sûreté de nos habitations et de nos terres cultivées, on a eu soin, jasqu'à présent, de conserver les bois et broussailles qui dominent DOS possessions afin de les soustraire aux ravages des eaux occasionnéa par la fonte des neigea et les pluies abondantes. Anciennement, cet usage s*observait encore plus scrupuleusement, mais la cherté du blé, depuis quelque temps, excitant la cupidité des cultivateurs, left a portés à faire des défrichemenls dans les montagnes au détriment des bas-fonds; il en est résulté un arcroissemt.'nt considérable dans les eaux des tori*ents, qui, ne pouvant plus être contenues dans leur lit ordinaire, renversent tous les obstacles quon leur avait opposés et entraînent avec elles le peu de terrain qu'on avait acquis à grands frais et avec beaucoup do peine. La conservation de nos montagnes offre encore un avantage à nos cultivateurs, celui d'élever et de nourrir des troupeaux, dont les en- ^s fertilisent nos champs et dont la toison sert à notre vêtement. Le droit de parcours est en usage dans ce département sur toutes les terres vaines et vagues; les habitants de chaque commune sont cependant restreints à ne pas outrepasser les limites de leur territoire. D aprèa cet observations, il nous parait qu'il serait dangereux de faire un partage des biens communaux : l'envie de s'enrichir occasionnerait bientôt des défrichements qui nous priveraient de nos

^^) Le quatrième bureau devait pour- niqnës par M. Isnard, archiviste départant y rapporter tes questions agri- temental.

colea. Voir les procès-verbaui (Arch. ^*^ Observations adressées au Comilé

Bat, i^iii, B. A., 5). d'agriculture» avec une leltre d'envoi du

^^ RenfletgaeincnU eu partie commu- 3i mars 1799.

terres et de nos prës, et qui nous priveraient de la ressource de nos troupeaux en abolissant le droit de parcours.

Cependant il se rencontre en quelques endroits dans les basfonds des marais et des landes, quil serait avantageux de mettre en culture, et, pour y parvenir plus promptement, il conviendrait d'en faire le partage, ainsi que celui des ites de quelques-unes de nos rivières, en les fortifiant préalablement par des digues qui en assureraient la conservation.

Les administrateurs : Provensal; Fantin; Nicollas; Helquioud; RoBiNviLLARs; Saintb-Guitte , suppléatU du procureur-général-fyndic,

[Arch. nat.,F"33o.] ARDÈGHE.

CONSEIL DU DÉPARTEMENT ^^K

[a décembre 1791. — Rapport d'un membre du comité d'agricoltui'e : |

Les communaux sont une propriété publique commune à tous les habitants d'une paroisse ou d'une enclave quelconque, mais tous ceux qui y ont droit ne participent pas également à leur avantage et ne profitent pas également de cette propriété : le particulier riche qui envoie ses bestiaux paître dans un communal en tire un profit proportionnel aux têtes de bétail qu'il a en propriété, tandis que le prolétaire qui n'a aucune propriété dans la paroisse, qui n'y jouit que d'un logement d'emprunt, détruit le communal en raison de la force de ses bras et de son assiduité à aller y chercher des faix de jeunes rejetons ou des souches, ce qui ammle sans retour la reproduction de ce végétal précieux.

. D'un autre côté, il est des communaux où une population nombreuse trouve une vie aisée dans la nourriture qu'un communal fournit au même troupeau de chaque particulier, qui, comptant sur ce produit certain, s'abandonne à une paresse insouciante, car ce n'est que de la propriété individuelle que naît l'activité qui l'augmente , et c'est cette exubérance de forces et de moyens qui fait l'avantage de la société en augmentant la masse des jouissances de tous. Les lois anciennes ont déterminé le mode de jouir de cette propriété commune; chacun en tire le plus qu'il peut, et nul des coassociés ne s'occupe de la conserver; de là vient le dépérissement journalier de cette espèce de biens.

(»^ Délibdrations adressées au ComîU* syndic du directoire avec une lettre d^agriculture par le procureur-gcnérol- d^envoi du 18 décembre 1791*