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ne peut s'exercer partout à la fois (1), le salaire à la tâche, surtout lorsqu'il est complété par un système de primes à la production, excite le zèle des ouvriers du fond. Désormais aiguillonné par son propre intérêt, le mineur produit davantage dans une journée et n’a plus autant besoin d’être surveillé; le patron réalise une économie sur les frais généraux. À Épinac, tout mineur quitravaille douze journées par quinzaine, touche une prime d’assiduité de 0,50 par jour, et quandil a travaillé vingt-trois jours pendant le mois, la Société lui fait remise de son loyer. La Compagnie de Messeix, les Charbonnages des Bouches-du-Rhône, accordent à leurs ouvriers des primes d’assiduité; à Roche-la-Molière et à Firminy, on tient compte en outre de l’ancienneté.

Il est évident que ces modes de rémunération du

(1) Onsait aussicommentlesouvriers peuvent déjouer ce contrôleet, grâce à un système de signaux faits avec les lampes, se prévenir de l’arrivée des surveillants. — Ces fraudes sont encore possibles là où, comme à Épinac, le système du salaire à la tâche est corrigé par le principe du minimum de salaire. Dans ces houillères, les gisements capricieux rendent très pénible la tâche du mineur, et lorsque celui-ci était payé uniquement d’après les résultats de son travail, il lui arrivait parfois de ne gagner que 1 fr. 75 ou ? francs par jour. Sans doute, à la fin de la semaine, son salaire était automatiquement relevé; mais ces augmentations présentaient tous les caractères d’une aumône, plutôt humiliante pour le bénéficiaire. La situation ne pouvait durer, et dès 1900, il fut décidé que le mineur toucherait un minimum de salaire de 3 fr. 75 par jour, porté dans la suite à 4 francs. Seulement, cette mesure allait rouvrir la porte aux abus et aux fraudes qu’il a fallu réprimer au moyen de retenues. En fait, il paraît que rares sont les ouvriers, réduits au minimum : sur 750 mineurs, on n’en compte guère que deux ou trois par quinzaine et ces derniers encourent alors un véritable déshonneur.

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travail, parce qu'ils intéressent l’ouvrier à la prospérité de l’entreprise et le poussent à intensifier la production, ne sont pas sans présenter quelque analogie avec la participation aux bénéfices. Mais combien par ailleurs ils diffèrent de celle-ci ! Salaire à la tâche et primes d’assiduité procurent, avant tout, au travailleur la récompense de ses efforts personnels. Ils lui sont remis chaque semaine ou chaque quinzaine, sans égard au chiffre des bénéfices réalisés, qui du reste ne peut être connu pendant le cours de l’exercice financier. La part de bénéfices, au contraire, comme son nom l'indique, consiste dans un prélèvement opéré sur la masse à distribuer aux actionnaires après paiement des frais généraux de l’entreprise et versement d’une certaine somme à la réserve. Sa quotité ne dépend pas seulement du zèle et de l’activité déployés par les ouvriers. Malgré l’augmentation de la production, le solde disponible peut demeurer stationnaire, parce que l’excédent du prix de vente sur le prix de revient a diminué, que les frais généraux de l’entreprise se sont accrus, que la nécessité s’est fait sentir d’un amortissement rapide du matériel ou d’une constitution de réserves extraordinaires. Et si le groupe des travailleurs ne retrouve pas toujours dans les gratifications qui lui sont allouées sur cette base, la valeur exacte du labeur supplémentaire qu’il s’est imposé, que dire de chaque ouvrier envisagé isolément ? Son habileté

el sa capacité individuelles s’absorbent dans l’effort

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général de la collectivité et ne sont pas suffisamment distinguées. D'autre part, à Épinac et à Blanzy, la part de bénéfices n’est liquidée qu’après la clôture de l'exercice et payée en une seule fois. Aussi bien ne voit-on pas qu’il soit possible, comme on l’a fait trop souvent (1), de confondre les deux systèmes de primes et de la participation, sinon par leur conséquence commune, qui est évidemment d’ajouter à la partie fixe et intangible du salaire un élément plus ou moins variable et incertain. Aussi bien encore, comprend-on que les deux systèmes puissent fonctionner dans une même entreprise et se corriger mutuellement, comme à Épinac par exemple, car ils ne sauraient remplir les mêmes offices : tandis que les primes n’élèvent pas l’ouvrier au-dessus de sa condition normale de salarié et visent seulement à une application plus stricte de cet adage « à chacun selon ses œuvres», par contre la participation l’intéresse aux résultats généraux de l’entreprise et lui donne rang de demi-associé.

Et sur ce terrain précisément, notre institution se

rencontre avec une autre combinaison, en vigueur

(1) « On voit donc qu'il ne s’agit que d’une querelle de mots. On appelle «participation » à Blanzy, ce que l’on nomme «primes» dans les autres bassins. Le tout est de s’entendre». «Le sens véritable du «geste» de Blanzy», dans L'Echo des Mines et de la Métallurgie, 6 mars 1911. — En fait, il nous arrivera souvent d’emplo yer le terme plus commode de «prime» pour désigner la «part de bénéfices »; mais on voudra bien l'entendre sous réserve des observations présentées au texte.

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depuis plusieurs années déjà dans l’industrie minière du Nord, introduite aussi, en 1900, dans les mines du bassin de la Loire (1) : l'échelle des tarifs. Il faut entendre par là le procédé, qui consiste à faire varier le gain des travailleurs avec la situation générale des houillères d’une même région. Conformément à l’accord conclu à Arras (2), en 1889, entre les délégués du Comité régional des Houillères du Nord et du Pasde-Calais et les délégués du Syndicat des mineurs, le salaire de base (3), fixé pour chaque catégorie d’ouvriers, fut cette même année majoré d’une prime, de 5, de 10 ou de 20 %,, selon l’état de prospérité des mines de charbon. Le taux uniforme de la prime, revisable à l’expiration d’une période donnée (un an, dix-huit mois ou deux ans), en fait, a toujours été augmenté à chaque échéance.

Sous une forme mieux dessinée, l’échelle des tarifs devient l'échelle mobile des salaires, dont le but est

(1) Dans le bassin de la Loire, l'échelle des tarifs date de la décision arbitrale rendue, le 6 janvier 1900, par MM. Jaurès et Gruner, et revisée depuis lors en 1906 et en 1908.

(2) Sur les conventions d'Arras, comp. les publications du Comité central des Houillères de France : Les conventions d’ Arras (1893-1902) broch. in-80, 1902. — Documents sur la grève des mineurs de 1902,

1 volume in-4°, — Les grèves de mineurs en 1906. — Adde : BorssARD, Contral de travail et salariat, Paris, 1910, p. 318.

(2) Par salaire de base, on entend le salaire moyen que chaque Compagnie payait aux ouvriers du fond pendant les douze mois, qui précédèrent la grève de 1889. — A ce salaire de base, les chefs porions ajoutent sur le carnet de paye de chaque ouvrier et dans la colonne « difficultés », lorsqu'’au cours de l'exploitation de la veine des obstacles imprévus se sont rencontrés, une indemnité spéciale, c’est la prime dont il est parlé au texte.

d'établir une corrélation absolue et automatique entre la rétribution de l’ouvrier et le prix de vente des produits. Usité jadis, en Angleterre, dans les mines de la Galles du Sud et les bassins houillers des districts fédérés (Yorkshire, Lancashire, Derbyshire, etc.), ce procédé, actuellement, n’est plus suivi par les comités spéciaux, auxquels les exploitants et les ouvriers ont donné mission de déterminer le taux général des salaires dans une certaine circonscription (1). On n’en a cité qu’un seul cas d’application en France ,ce sont les mines de charbons de Saint-Louis (2).

Au surplus, entre l’échelle mobile des salaires et la participation aux bénéfices, des différences incontestables existent. Si dans le premier cas, le taux du salaire est réglé uniquement sur le prix de vente des produits, dans le second cas, la fixation des bonis de participation dépend du montant des bénéfices nets, échus au patron ou distribués aux actionnaires. Car le bénéfice n’a pas seulement pour cause l’élévation du prix de vente, mais aussi le nombre des unités vendues. Il est la résultante du produit de ces deux facteurs, les Compagnies pouvant écouler un plus grand nombre de tonnes de charbon et réaliser des profits plus considé-

(1) Cf. B. RaynauD, Une industrie sans grèves. — Les mines anglaises, Paris, 1905.

(2) Cf. ScaLoss, Les modes de rémunération du travail, traduit par PaisT, Paris, 1902, p. 254. — L'évaluation du cours moyen des marchandises, nécessaire pour la détermination du taux des salaires est

une source de conflits entre l'entrepreneur et les ouvriers. Elle impose la communication des livres aux arbitres.

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rables, lorsque ce prix diminue, qu’aux époques où il augmente.

Avec l’échelle des tarifs, on se rapproche davantage de la véritable participation, puisqu’alors c’est l’état actuel de prospérité de l’industrie qu’envisagent les patrons et les ouvriers pour aboutir à une entente sur le taux des salaires. Et néanmoins, l’analogie existant entre les deux systèmes ne va pas jusqu’à une similitude absolue. Les tarifs ne sont pas nécessairement revisables tous les ans; ils peuvent avoir été consentis pour une période plus longue, dix-huit mois, deux ans ou trois ans. Les dividendes de participation, au contraire, varient avec les résultats de chaque exercice financier. En général, les tarifs s’appliquent dans tout un district, comprenant plusieurs exploitations, tels les bassins du Nord et de la Loire; ils sont établis d’après la situation moyenne de l’industrie minière dans une certaine région, sans qu’on ait égard aux capacités individuelles des entrepreneurs concessionnaires. À l'inverse, le montant des bénéfices distribués dépend dans une large mesure de l’habileté et des aptitudes commerciales des directeurs; et la part destinée aux ouvriers n’est jamais uniforme, elle varie avec chaque entreprise. Enfin il est indispensable d'observer qu’au cas où une crise aiguë s’abat sur toute une branche d'industrie, l’échelle des tarifs risque de provoquer une baisse du salaire lui-même et

non pas seulement une réduction ou une suppression

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des primes qui s’y ajoutent. Tandis qu’avec le système de la participation, semblable crise n’a de répercussion que sur les dividendes distribués tant au capital qu’au travail; elle n’atteint pas la rémunération fixe, garantie à ce dernier et ventilée avant bilan.

Après avoir procédé par éliminations successives et essayé de démontrer ce que la participation aux bénéfices n’est pas, nous sommes désormais en état d’en donner une définition.

Il y a participation des ouvriers aux bénéfices du patron, chaque fois que celui-ci, soit en exécution d’une convention expresse, soit tout simplement pour s’acquitter d’une obligation morale, décide de prélever sur les produits nets annuels de son entreprise un tant pour cent qu’il réparlit entre son personnel selon des règles délerminées (1).

La participation occupe une place spéciale parmi les modes de rétribution du travail. Elle associe les salariés aux bonnes chances, aux gains inespérés, mais dans les époques difficiles, limite leur perte à ces bonis supplémentaires. Quoi qu’il advienne, les travailleurs manuels sont assurés de toucher les sommes nécessaires à leur subsistance. Ils ne courent pas les mêmes risques que les actionnaires d’une société anonyme ou les membres d’une association

(1) Cf. Congrès international de la participation aux bénéfices, tenu à Paris en 1889, compte rendu inextenso des séances. Paris,

Chaix, 1890, p. 267. — Adde : VanLaER, « Comment définir la participationaux bénéfices ?» Revue d'économie politique, 1897, p. 777 et suiv.

coopérative, parce que, en outre d’une part de béné-

fices toujours aléatoire, le patron s’est obligé à leur

verser et leur verse chaque semaine ou chaque quinzaine, quels que soient les résultats financiers de l'exploitation, le salaire prévu dans le contrat de travail. Un élément fixe et un élément variable, voilà, en définitive, les deux parties dont se compose, sous un pareil régime, la rémunération de l’ouvrier; et c’est aussi toute l’économie du système en vigueur à Blanzy et à Épinac.