CHAPITRE III

Les origines de la participation aux bénéfices à Épinac et à Blanzy.

Une institution sociale emprunte ses caractères propres au milieu dans lequel elle fonctionne, à l’état d’esprit des individus, dont elle sert à régler les relations. Or, ces deux facteurs changent rarement. Les ressorts plus ou moins cachés ou apparents, l’âme de cette institution, ce qui en est laraison d’être, l'anime et la vivifie, demeurent constants ; huit ans, douze ans après son apparition, elle continue à s'imposer pour les mêmes motifs. Aussi bien un observateur attentif ne sauraitil attacher trop d'importance à l’examen des faits, qui ont précédé la mise en vigueur du système, partant, qui en sont la cause directe et immédiate. Retracer ces circonstances, à travers lesquelles nous essalerons plus tard de distinguer la nature tant juridique qu’économique de la participation aux bénéfices à Épinac et à Blanzy, ce sera la matière de ce chapitre. Avec lui, nous pénétrons au cœur même de

notre sujet.

À. — HouiLLÈèREs D'ÉPINAC

Cest en 1902 que la participation aux bénéfices

a été introduite à Épinac.

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1902 marque une date importante dans l’histoire des revendications des ouvriers mineurs. Cette année se termina par une grève générale, qui atteignit successivement les bassins houillers de la Loire, du Nord, du Pas-de-Calais, des Bouches-du-Rhône, du Gard, du Tarn, de l'Allier et de l'Aveyron. Nous n’avons pas ici à retracer dans leurs détails les phases du vaste mouvement ouvrier, auquel, à un moment donné, le 19 octobre, prirent part plus de 100.000 mineurs, appartenant à 51 Compagnies (1). Depuis longtemps, on s’y préparait; mais la cause immédiate en fut la prétention, émise par les Compagnies du bassin de la Loire, de dénoncer, sans un préavis de trois mois, le 16 août 1902, la sentence arbitrale du 6 janvier 1900 et de réduire, à partir de ce jour, la prime de 9% sur les salaires à 3 %. Les ouvriers commencèrent à s’agiter, puis, après la réunion d’un Congrès à Commentry, le 24 septembre, décidèrent de riposter par une lettre adressée au Président du Comité des Houillères de France, lui demandant de vouloir bien nommer une délégation patronale pour discuter, conjointement avec la délégation ouvrière, les questions relatives au salaire, à l’organisation et à la réglementation du travail. Sur refus du Comité des Houillères,

qui ne se reconnut pas le pouvoir d’entamer ces négo-

(1) Cf. Bullelin de l’ Office du Travail, novembre 1902, p. 763 à 767, et les Documents relatifs à la grève des mineurs de 1902, publiés par le Comité central des Houillères de France, Paris 1903.

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ciations, le Comité national, réuni à la Bourse du Travail de Paris, décida de voter à l'unanimité la grève générale. Dans certains départements, (Loire, Haute-Loire, Puy-de-Dôme et Tarn), l'interruption de travail se prolongea pendant près de deux mois. Les pourparlers furent longs à s’engager. En général, les ouvriers n’obtinrent pas gain de cause. Dans le Nord et le Pas-de-Calais en particulier, les arbitres, désignés par les parties, conclurent que la baisse du prix de vente ne justifiait pas un relèvement des primes en vigueur. Dans d’autres régions, l’augmentation ne fut admise qu’à titre temporaire. Le 4 décembre 1902, la grève était terminée.

Dans l'intervalle cependant, le travail n’avait point été interrompu à Épinac (1). Épuisés par des grèves antérieures, et peut être aussi empêchés, à cause des dissentiments de leurs chefs avec le Comité national de participer à un mouvement que ce dernier dirigeait, satisfaits également des augmentations de salaires importantes, qui leur avaient été consenties, les mineurs de ce bassin ne chomèrent pas un seul jour. La ferme attitude de ses ouvriers ne laissa pas indifférente la Société des Houillères d'Épinac; elle résolut de récompenser leur sage abstention. Jamais, on peut le dire, occasion plus favorable ne s'était pré-

(1) Les mineurs d'Épinac ne furent pas les seuls à se tenir à l'écart du mouvement général. En outre des bassins de Saône-et-Loire et

de l'Isère, plusieurs autres mines dans le Gard, les Vosges, la Creuse, le Cantal, la Nièvre etc. ne furent pas atteintes par la grève.

sentée à elle d’acquitter sa dette de reconnaissance. D'une part, la Société venait de traverser une période difficile : durant seize années consécutives, les actionnaires n’avaient pas touché de dividende. Seuls, les efforts et la patience des ouvriers avaient pu venir à bout des obstacles, auxquels la Compagnie concessionnaire s’était heurtée, de l’irrégularité des gisements presque inexploitables (1). D'autre part, tandis qu’un brusque arrêt du travail n’eût fait qu’augmenter les embarras de la Société et peut être entraîner sa ruine, la sagesse des ouvriers, qui ne crurent pas devoir adhérer, un seul instant, à un vote mal justifié, devint pour elle une source de profits considérables. Elle lui permit de faire une concurrence très heureuse aux mines voisines de la Loire, atteintes par la grève, et d'étendre ainsi ses débouchés à leur préjudice. Cest à la suite de ces circonstances, que dans son rapport sur l’exercice 1901-1902, le Conseil d’administration proposa à l’assemblée générale des actionnaires de prélever sur les bénéfices nets une somme de 50.000 francs, correspondant à 20 % des dividendes à distribuer, pour la répartir entre les ouvriers. Et le

Conseil ajoutait : «Nous vous proposerons dans les

(1) Les mines d'Épinac fournissent des houilles maigres et surtout des houilles sèches à longue flamme. La production a été de 113.000 tonnes en 1895, de 161.000 en 1909, de 195.407 en 1911 et de 201.075 en 1912. Comp. GrunERr et Bousquer : Atlas général des houillères, deuxième partie, texte, Paris, 1911, p. 78-79, etle Rapport précité du Conseil d'administration, exercice 1911-1912.

ART ans

exercices suivants d'accorder à nos ouvriers cette même proportion dans les bénéfices distribués afin d'améliorer leur retraite, pourvu toutefois que d’une part la bonne harmonie continuant à régner à la houillère, la marche de nos affaires ne se trouve pas compromise par de fâcheux conflits, et que d’autre part de nouvelles mesures législatives, ne venant nous imposer pour le même objet de nouvelles charges, ne fassent double emploi avec ces versements et ne leur enlèvent pas toute raison d’être».

Il n’y a donc point de doute : à Épinac, la participation aux bénéfices apparaît comme une arme entre les mains de la Société, destinée à prévenir toute tentative d’insurrection de la part des mineurs. Introduite pour encourager la bonne volonté du personnel, elle disparattrait au cas où cette dernière viendrait à défaillir. Elle constitue une sorte de prime d’assurance contre la grève, en même temps qu’un stimulant au zèle et à l’activité des travailleurs, dont au surplus

les actionnaires ne manquent pas de profiter.

B. — Mines DE BLANZY

À Blanzy, la participation aux bénéfices n’a été appliquée qu’à partir de 1906. Mais c’est également à une grève générale (1), qu’il faut rattacher son intro-

duction.

(1) Cf. Les grèves des mineurs en 1906, Paris, 1907, publication du Comité des Houillères, et le journal Le T'emps, des 22 et 23 mars 1906.

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La catastrophe de Courrières, survenue le 10 mars 1906, avait profondément ému les masses ouvrières. Quelques jours après, les mineurs d’Ostricourt et de Dourges cessaient le travail. Sans l’avis du Syndicat, la lutte était engagée et allait successivement se propager dans tous les bassins. Les mineurs du Nord et du Pas-de-Calais, prétextant que le prix du charbon, qui n’avait cessé de diminuer depuis 1902, semblait devoir se relever, réclamaient, entre autres réformes, l’incorporation dans le salaire de base (1) de la prime fixée en 1902 à 30 %,, et, en outre, une augmentation de 15 % du chiffre ainsi obtenu. Après de longues discussions, de nombreux échanges de notes avec les Compagnies et l’intervention même de MM. Clémenceau, Ministre de l’Intérieur et Barthou, Ministre des Travaux publics, la thèse ouvrière finit par l'emporter ou à peu près dans ces deux départements. Les mineurs de la Loire, au contraire, ne purent faire triompher complètement leurs revendications. On ne leur accorda qu’une rémunération fixe de 0,30, de 0,20 ou de 0,15 du prix de la journée de travail, selon les catégories d'ouvriers, au lieu du relèvement de 0,50 qu'ils avaient demandé pour tous sans distinction.

Dans le bassin de Saône-et-Loire, la grève n’éclata

pas. À la fin du mois de mars 1906, le Syndicat de

(1) Cf. supra, la note 8 de la page 18.

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Blanzy avait adressé à la Compagnie diverses demandes relatives à la durée du travail, à la fixation du travail à l'heure et au taux des salaires. Sur ce dernier point, le Syndicat se montrait particulièrement exigeant; il réclamait le rétablissement de la prime de 5, %, accordée par le Conseil d'administration, vers 1900, et supprimée depuis lors. Les sacrifices pécuniaires, que cette prime représentait, s’élevaient environ à 500.000 francs. La Société ne manqua pas de contester la légitimité de cette revendication. Elle répondit aux ouvriers que l’état du marché des charbons ne paraissait pas favorable à un relèvement de salaires, du reste plus élevés à cette date qu’en 1902. Elle allégua en outre qu’une telle augmentation serait contraire à l’équité, tandis que par ailleurs les actionnaires s’imposaient un taux réduit de dividende dans le but de solder les pensions de retraite des mineurs, dont le montant était très élevé, et la charge supportée intégralement par le patron concessionnaire. Néanmoins, et pour ne pas vouloir se montrer trop intransigeante, la Compagnie admit le principe d’une amélioration éventuelle des salaires, dans l'hypothèse où les cours des charbons hausseraient et où s’amélioreraient également les dividendes. Sans prendre d'engagement formel et écrit, elle fit connaître son intention de répartir désormais entre le personnel, si le montant des bénéfices distribués

aux associés venait à être majoré, par exemple, de

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100.000 ou 200.000 francs, une somme égale à cette majoration. C’était bien la participation aux bénéfices qu'elle se proposait d'appliquer, et qu’en fait elle appliqua durant les années qui suivirent.

Mais, comme la Société d'Épinac, la Compagnie de Blanzy avait eu soin d’ajouter qu’en tout cas, la répartition ne serait faite que si aucune grève ne survenait.

On peut croire que l'importance de la promesse n’échappa pas aux travailleurs manuels, car ils en oublièrent presque leurs autres desiderata. L'ordre de grève générale, lancé par la Confédération Générale du Travail pour le 1er maï, ne recueillit point parmi eux une égale approbation. La production, ce jour-là réduite au cinquième de sa valeur normale, ne fut cependant pas tout à fait interrompue. Le ? et le 3 mai, les mineurs travaillèrent, mais voulurent se faire remonter après huit heures de présence dans le fond. Par mesure de prudence, les lampes avaient été consignées à certains postes. Le 4 mai, tout était terminé. Peut-être faut-il expliquer le calme relatif, dont les mineurs de Montceau firent preuve en ces journées historiques, par la perspective de l’avenir

doré que la Compagnie leur avait laissé entrevoir.