DU CHAPITRE PREMIER
1 Complément de la préface du Dictionnaire de la langue française, par M. Littré, p. xlvi.
2 Ibid., p. xl vu.
3 M. Littré, Histoire de la langue françoise, Paris, Didier.
4 Suétone, Vie d'Auguste, ch. lxxxvi.
5 Egger, Grammaire comparée, ch. ix, §§ 1er et 10.
6 Les Romains en connaissaient quatorze. La moyenne et la basse latinité allèrent au delà. Le pape Zacharie eut besoin de déclarer valables beaucoup de baptêmes célébrés dans le Nord en ces termes : In nomine de patria, et filia et spiritua sancta ». J'ai trouvé des contrats de vente commençant ainsi : « Cedo tibi de rem paupertatis mese ». Il y eut des donations qui débutaient de cette sorte : « Donatio de omnia bona. » Quelques jugements portent : « In presentia de Judices. »
7 Grammaire de Pierre de la Ramée, lecteur du roi en l'université de Paris, ch. xn, des Prépositions ; Paris, 1571.
8 Dictionnaire de l'Académie française, v° De.
NOTES
1 Mémoires de l'Académie celtique.
2 M. Guizot, Essais sur l'histoire de France, passim.
3 Eusèbe Salverte, Essai sur les noms d'hommes, 2 vol. in-8° Paris, Bossange, 1824.
4 Noël, Dictionnaire étymologique des noms propres, précédé d'un Essai sur les noms propres; Paris 1 806.
5 Aug. Thierry, Études historiques. — Am. Thierry, Histoire des Gaulois. — Roger de Belloguet, Ethnogénie gauloise. — Pictet, Inscriptions en langue gauloise. — Gluck, Noms celtiques dans César. — Moreau de Jonnès, La France avant ses premiers habitants.
6 Aug-. Thierry, Tiers État, eh. i.
7 Mgr Darboy, archevêque de Paris, Saint Thomas Bechet, introduction.
8 Quant aux monétaires ou monnayeurs, leurs
noms qu'on voit inscrits sur les monnaies mérovingiennes appartiennent à. la source germanique ; mais la proportion des noms romains aux noms tudesques paraît d'environ un septième. Quoique plusieurs princes paraissent avoir eu des tendances favorables aux mœurs et aux institutions romaines, . . . ils n'ont jamais consenti à répudier leurs noms nationaux, qui marquaient à la fois la noblesse de leur origine et la force de leur puissance. Si nous descendons dans les conditions inférieures, les noms ayant une apparence germanique se présentent en nombre beaucoup plus considérable que ceux qui affectent la forme romaine. (Études sur les noms propres au temps des deux premières dynasties franques, par F. Bourquelot.)
Mes tables des noms propres, dans les Inscriptions chrétiennes de la Gaule, relevés sur les seuls monuments à dates certaines, prouvent que du ive au v° siècle les noms grecs ou romains décroissent et que les noms germains augmentent. Au ve siècle, les noms de forme teutonique représentent un quart de la masse ; au vie, environ la moitié, au vne, plus du double. Plus tard, à défaut des inscriptions qui nous manquent alors, les chartes permettent de suivre et de reconnaître la marche persistante de cette progression. [Supplément à la note sur le rapport de la forme des noms propres avec la nationalité à l'époque mérovingienne, dans les Mémoires de la Société des Antiquaires, t. XXVIII, par Ed. Le Blant.)
Tan ta ejus animum innata ex feritate barbarica stoliditas appréhenderai;, ut ner: in transitu quidem
romanselinguse vel gentis homineslibenter aspicere posset. (Sanct. Goas, 6 julii, X, 639, Bolland.)
9 Homélie xm, in epistol. ad Corinth.
10 Ed. Le Blant, Inscriptions chrétiennes de la Gaule.
11 Montaigne, Essais, liv. I. ch. xlvi.
12 Dunm , Histoire de France, t. I, ch. des Croisades, et Montaigne, loco citato.
13 Varron, De lingua latina, I. IX. — Boindin, Dissertation sur les noms des Romains. — Sigonius, De Nominibus Romanorum. — Pitisci, Lexicon — Orelli, De Nominum propriorum ratione — Egger, Grammaire comparée ch. i, § \ er.
14 Le peuple ne parla jamais latin. Il garda sa langue presque intacte pendant plusieurs siècles ; puis il se forma peu à peu un grand patois, une langue rustique mêlée de latin et de celtique, où le vocabulaire latin finit par dominer, mais où subsistèrent quelques-unes des formes gauloises et où ne régna jamais la syntaxe latine. La civilisation romaine n'obtint ce triomphe incomplet que tardive ment et grâce à un élément qui lui était étranger et qui pénétra les masses à des profondeurs qu'elle n'avait pu atteindre : nous parlons de l'Eglise chrétienne, qui adopta le latin et le fit survivre à l'Empire. [Histoire de France, par Henri Martin, 1. 1, p. 204 en note.)
15 Quia his maxime tribus linguis sacramentum voluntatis Dei, et beati regni expectatio prapdicatur :
ex quo illud Pilati fuit, ut in his tribus linguisregem Judaeorum Dominum Jesum Christum esse praescriberet. (Prologus.in lib. Psam: § 15. S. Hilar. Pictav. : Parisiis, in-f°, p. 9.)
16 Alf. Maury, La Terre et l'Homme, ch. des Langues.
17 Du Cange, Glossarium mediœ et inpnae latinitatis, v° Cognomen. — Ménard, Histoire de la ville de Nîmes, aux notes. — Littré, Dictionnaire de la langue française, v° De in fine. — La Congé, Hérault d'armes, périodique 1861-1862, simple note sur la Particule.
18 IIIe journée, 8e nouvelle, Le décaméron.
19 Du Cange, verbo et loco citatis.
20 Labédollière, Mœurs et vie privée des Français, t. III, p. 123; Paris, 1855.
21 Catalogue des rolles gascons, normands et françois, t. I, p. 1, Membron, 15, n° 6.
22 M. Guérard, Cartulaire de Saint-Père, de Chartres, t. III, p. 447.
23 Ménard, loco citato.
24 Du Cange , loco citato, vis Cognomen et Supranomen.
23 Mabillon, De Re diplomatica, p. 59, 92, 93, ch. vu, n° 3, etc.
26 Livre Ier, p. 431 .
27 Ménard, ibid.
25 H. Martin, Histoire de France, Féodalité, liv. XVII.
29 C'est déjà trop d'avoir avec le peuple une même religion et un même dieu; quel moyen de s'appeler Pierre, Jean, Jacques, comme le marchand ou le laboureur. Évitons d'avoir rien de commun avec la multitude ; affectons, au contraire, toutes les distinctions qui nous en séparent ; qu'elle s'approprie les douze apôtres, leurs disciples, les premiers martyrs (tels gens, tels patrons). Pour nous autres grands, ayons recours aux noms profanes.
{Les caractères, ch. des Grands.)
30 Les serfs du Jura furent électeurs en 1789. Mais beaucoup de leurs délégués au bailliage secondaire de Saint-Claude ne purent être désignés par les noms de famille : « Pour cette canaille, le nom d'un saint, Jean, Pierre ou Paul, suffisait, » dit le marquis de Langeron, commandant des troupes de Besançon, à son supérieur le marquis de Puiségur, le 10 avril.
(Actes relatifs aux élections, aux archives nationales.)
31 Baluze place l'origine des noms de famille au commencement du xe siècle. And. Duchesne et P. Mathieu disent que ce fut sous Hugues Capet et Robert (987-997) que cet usage s'introduisit. Sismondi met, sous Henri Ier, pendant les guerres suscitées, entre Guillaume le Bâtard et Gui de Mâcon au sujet de la Normandie, le moment où, pour distinguer leur race, les nobles adoptèrent presque universellement, le nom de leurs seigneuries héréditaires.
C'est pendant le règne de Philippe Ier, vers 1062, que M. Vallet de Viriville, professeur à l'École des chartes (cours du 10 décembre 4 862), a trouvé, pour la première fois dans les actes, un seigneur ajoutant à son nom celui de son fief. Cette habitude est manifeste d'après les listes des conquérants de l'Angleterre cilées dans Duchesne, et d'après celle qui a été dressée par l'érudition de M. Léop. Delisle pour l'église de Dives en Normandie.
Cependant le P. Anselme, Histoire de la maison royale de France, t. III, p. 566, dit : » Pour la plupart des maisons nobles, ce sont les généalogistes des xvne et xvme siècles qui imposèrent comme nom général à toutes les branches celui du chef de la famille ou de la principale terre titrée que jusqu'alors quelques membres seulement avaient porté. »
■- Montesquieu, Esprit des lois, liv. XXIII, ch. iv.
33 Origine des noms.
34 Charguéraud, les bâtards célèbres, 4858.
35 Nat. de Wailly, Éléments de paléographie.
:,G La Galerie de l'ancienne cour, t. II. p. 66. — La Pratique du théâtre par d'Aubignac, 4e dissertation.
37 Desnoiresterres, la Jeunesse de Voltaire, in-18, Paris, Didier.
L'auteur des Plaideurs signa pendant quelque temps Racine de l'Espinay, du nom d'un bénéfice qu'il avait obtenu. M. Cocheris en retrouvait der-
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nièrement la preuve dans une pièce conservée aux archives de l'hôtel de Ville.
(L. Larchey.)
88 Ordonnance des Rois de France.
39 y te DE Bastard d'Estang, Les parlements de France, t. Ier, p, 92.
40 La Roque, Origine des noms.
41 Hector Joly, Traité de la chambre des comptes de Dijon.
42 H. Beaune, loco citato. Voir aussi les Registres de la chambre de la noblesse aux états de Bourgogne.
43 Durozoir, Dictionnaire de la conversation, v° De.
44 En Belgique, l'usage est de prendre la particule dès qu'on est anobli.
Ceux qui obtiennent des titres sans majorats sont titrés de leur nom. Il y en a de nombreux exemples énoncés dans les diplômes.
Van Velde, créé baron le 29 décembre 4751.
Mareq de Tiege, créé baron le 31 mai 4 779.
Piermans créé prince le 28 septembre 4757.
Fraula créé comte le 28 août 1783.
Convray Vicomte.
Meêus comte en 4 830
Hody baron
Mais dans ce cas le de ne prend pas la majuscule puisqu'il est entre deux mots.
(Borel d'Hauterive, Annuaire de la noblesse 1877).
« Voir la liste de ces concessions de particule à la note 22 du Chapitre IV.
« Le chancelier d'Aguesseau, par M. F. Monnier, p. 31 et4o0; 1860.
" Il est certain, d'après les derniers registres du conseil souverain d'Alsace et les almanachs officiels de la province, que la particule est venue successivement se placer devant les noms qui en étaient dépourvus avant l'accomplissement des conditions nécessaires pour l'acquisition de la noblesse graduelle.
(La Noblesse graduelle, par M. de Neyremand 4860).
Ces avocats renforcés, et qui du barreau où ils gagnaient leur vie, il n'y a pas longtemps, sont devenus des magistrats considérables, ont pris le de.
(Saint-Simon, Mémoires, vol. III, ch. xvn, édit. in-18, Hachette.)
Corneille signa de Corneille depuis 4 637, c'est-àdire dès que Louis XIII eut anobli son père, un mois après la première représentation du Cid.
(Marquis de Queux de Saint-Hilaire, dans le Hérault d'armes cité plus haut.j
Dom Pelletier, Nobiliaire ou Armoriai général de la Lorraine, mentionne : Louis Barbarat, anobli en 1704; son fils, président au parlement de Metz, est nommé Claude-Georges de Barbarat. Le fils de Jean Baudinet, conseiller à la cour souveraine de Lorraine
et de Barrois, dès que son père est anobli, en 1702, devient Jean-Joseph de Baudinet.
w Les surnoms des Fracoys (principalement nobles) sont presque exprimez par de, du des : Jehan de la Fontaine, Pierre du Mont, Jacques des Pons, qui font en latin : Fontanus, Montanus, Pontanus; Charles de Valois, Charles de Bourbon, qui est à dire de la race et famille des seigneurs de Valois et de Bourbon.
(P. de la Ramée, Grammaire française, ch. vu, des Prépositions.)
1,2 Les Bigarrures et touches du seigneur des Accords, ch. ii, du Changement de nom; 4 562, in-18.
30 D'aucuns y ha qui se font appeler, s'ils n'hont autre titre, seigneurz de leurz nomz ou surnomz : monsieur de Perret, monsieur de Jacquet.
(Le chroniqueur genevois Bonnivard, en 1 552 ; Bibliothèque de l'École des Chartes, t. II, 2e série; 1845-4846; par H. Bordier.)
:il Tabourot, seigneur des Accords. Voir note 48.
32 D'autres ont un seul nom dissyllabe, qu'ils anoblissent par des particules, dès que leur fortune devient meilleure.
[Caractères, ch. de Quelques usages ; 1688.) 53 Voir la note 5 du droit.
:'''' Cet acticle de marque le génitif et se met
devant les noms de famille qui viennent de seigneuries, M. de Châteauneuf, M. de Grammont.
(Richelet, Dictionnaire ; 1707.)
Quelques-uns n'ayant point de seigneurie ajoutent par vanité à leurs noms de famille un du ou un de, qui est un génitif possessif, lequel supposse un fief ou une terre dont on porte le nom.
(Furetière, Dictionnaire des mots français; 1727.)
:i3 Le de s'usurpait aussi par qui voulait depuis quelque temps.
(Mémoires, t. II, p. 359, édit. Hachette.)
56 Les noms propres n'étant pas des noms d'espèces, nos pères n'ont pas cru avoir besoin de recourir à l'article pour en faire des noms d'individus, puisque par eux-mêmes ils ne sont que cela. Les Grecs mettent souvent l'article devant les noms propres, surtout dans les cas obliques, et quand le nom ne commence pas la phrase, ce qu'on peut remarquer dans Ténumération des ancêtres de Jésus-Christ, chap. Ior de saint Mathieu... Qu'il me soit permis d'observer ici que les noms propres de famille ne doivent être précédés de la particule de que lorsqu'ils sont tirés de noms de terre. Nous avons en France de grandes maisons qui ne sont connues que par le nom de la principale terre, que le chef de la maison possédait avant que les noms propres de famille fussent en usage. Alors le nom est précédé de la préposition de, parce qu'on sous-entend
sire, seigneur, duc, marquis de ou sieur d'un tel fief. Telle est la maison de France, dont la branche, d'aîné en aîné, n'a d'autre nom que « France ». Nous avons aussi des maisons très illustres et très anciennes dont le nom n'est point précédé de la préposition de, parce que ce nom n'a pas été tiré d'un nom de terre ; c'est un nom de famille ou de maison. Il y a de la petitesse à certains gentilshommes d'ajouter le de à leur nom de famille; rien ne décèle tant l'homme nouveau et peu instruit.
(Voir le mot Article, par Dumarsais.)
57 Le jeune homme qu'on appelait Courson, nom auquel il joignit le de par la suite, en se fourrant à Versailles instituteur des pages, ne ressemblait point à ses camarades.
{Mémoires de Mmc Rolland.)
58 II faut de la naissance. On s'en donne, cela n'est pas difficile. Les uns, après bien des efforts, estropient leurs noms; les autres font précéder le leur d'un monosyllabe orgueilleux, et les voilà dans les règles.
(L'homme aimable, par Marin, p. 4 25; Paris,
59 Cinquième volume, ch. xv, on lit : « Madame de Sœur. »
60 Liv. Ier, ch. xxxm0 « Monsieur du Pape meurt desjà de paour ». Liv. Il, ch. iv : « Et vous print Monsieur de l'Ours, et le mit en pièces ». Liv. II,
ch. xxx : « De quel mestier ferons-nous, Monsieur du roy ? »
61 Hé ! bonjour, monsieur du Corbeau.
(Fables, 1. 1, f. u.)
62 Monsieur de Petit-Jean ! Ah ! gros comme le bras.
(Les Plaideurs, acte Ier, se. irc.)
63 Kalf signifie veau dans toutes les langues du Nord. Le voyageur prit à Paris le nom de Du Veau.
(Histoire de la Russie, ch. vu.)
64, Des flatteurs et des flattés.
65 Chamfort, Caractères et anecdotes.
66 Dans les journaux de 4789 et 4790, on trouve quelquefois le nom de famille écrit ainsi : « d'Anton », notamment dans le Moniteur et dans les Révolutions de Camille Desmoulins. Aussi le girondin Brissot, devenu l'ennemi du montagnard, écrivait plus tard : « Il sera plaisant de nous voir mis en jugement par le républicain Danton qui, il n'y a pas deux ans, se faisait appeler M. d'Anton. »
(Danton, par Bougeard, 1861.)
67 Grammaire de P. de la Ramée, ch. xn.
68 Par les anciens et aucuns modernes, et par aucuns peuples de ce royaume, cette préposition indéclinable était et est rejetée aux génitifs mis en régime et construction (comme disent les Hébreux),
disant : la venue Jésus-Christ, pour dire de Jésus- Christ, et ainsi en use ordinairement Nie. Gilles en ses Annales.
(Nicot, Trésor de la langue française', 1606 )
69 Dictionnaire de la langue romane, v° De.
70 Incarnation Notre Seigneur (Beaumanoir, p. \). La mort Jésus (Coquillard, p. 171).
Frère sa femme (Villehardouin, p. 35), Maison mon père (Cl. Marot, p. 96).
Voir Froissard, liv. Ier, p. 69, et le Dictionnaire de Borel.
« La mort ne me graverait mie, « Si je mourrais es bras ma mie. »
(Roman de la Rose.)
« Et qui dirait à vostre mère « Que ne fussiez fils votre père « Il aurait grand fain de tancer, »
(Farce de Pathelin. p, 8; Lyon, 1538 )
Le grand saint Augustin témoigne avoir vu sur les reliques saint Gervais et Protais à Milan, un enfant aveugle recouvrer la vue.
(Essais de Montaigne.)
Voyez-vous cet homme qui vient par le chemin du pont Charenton.
(Rabelais, liv. II, chap. ix)
71 Vous devez savoir que de coutume les capi-
taines et chefs de guerre ne sont nommés par leur nom si ces noms ne sont bien courts. Je vis un capitaine qui, en son enfance, avait nom Etienne de Vignolles, et toutefois , depuis qu'il se mit à faire la guerre jusqu'à sa mort, on le nomma la Hire.
(Le Jouvencel, roman du xvc siècle.)
72 Voir les notes 4 et 5 du chap. III.
73 Cours familier de littérature , par Lamartine , année 1857, et ailleurs.
M. Le comte Henri de Rochefort appartient à une vieille famille du Périgord, et si je lui restitue un titre qu'il se retranche modestement, c'est qu'il me semble que, dans la république des lettres, où un critique peut être fait prince, un chroniqueur peut rester comte.
(Boissieu, lettres oVunpassant, Paris, 1868.)
7V Ainsi, lorsqu'avant l'an mil, les historiens actuels en donnent aux familles, on ne doit pas inférer que les noms soient exprimés dans les titres, mais qu'on les ajoute au texte par une sorte d'anticipation convenue pour faire connaître à quelle race appartiennent les personnes dont on parle.
(Courcelles, Histoire des pairs de France, introd.)
75 En tous ces bons vieux autheurs, dans un Grégoire Adon, Aimoin, Regniard, et autres, vous ne trouvez un seul nom accompagné de surnom. N'importait les épithètes données à nos rois, aucun ne
remarque des surnoms, ains seulement titres honorables dont on les revêt après leur décès. Et est ceci cause que nos roys et tous les princes ne soussignent que de leurs noms.
(Pasquier, Recherches de la France, livre IV ch. xxiii ; 1560.)
NOTES
1 Paulin Paris, de la Particule du Nobiliaire,
2 Note 2 de la préface.
3 A. Levesque, Du droit nobiliaire français, au xi.\c siècle; Pion 1866.
'■* Dom Pelletier, assassiné par les anoblis dont il avait dévoilé les origines. Voir la préface de son Nobiliaire de Lorraine.
5 Isambert, Anciennes lois françaises, t. XX, p. 333, note.
6 Bastard d'Estang, Parlements de France, t. I,M', p. 92.
7 Tabourot, seigneur des Accords, loco citato.
8 Le Nobiliaire ou Armoriai général de la Lorraine, par dom Pelletier, t. 1er, p. 5, contient une « ordonnance du duc Charles III, adressée à chaque
bailli en particulier, pour remédier aux abus qui se commettent en fait de noblesse, du 1er décembre 1 585 » , ainsi conçue :
« De, par le duc de Calabre, Lorraine, Bar, Gueldre. . . nous avons été dûment averti que plusieurs de nos sujets, tant natifs de nos pays que venus d'ailleurs, se sont de tant avancés par subtilité, connivence, tolérance de nos officiers et autres moyens illicites, qu'ils ont tâché d'usurper et d'attribuer les titres et qualités de noblesse;... et, qui plus est, les dits anoblis, pour se déguiser ou faire égarer la connaissance de leur race et basse condition dont ils sont nouvellement descendus, changent et altèrent les surnoms de leurs aieux et famille, desquels ils ont pris la source et origine de leur noblesse, par adjonction à leurs surnoms de cette vocale : le, de, le, du, ou de quelque seigneurie forgée à leur fantaisie; en sorte qu'aujourd'hui il est fort difficile, voire presque impossible, de reconnaître ceux qui sont extraits d'ancienne famille de noblesse, ou par nous et nos prédécesseurs décorés d'icelle entre tels; — à quoi pour remédier et obvier à de tels abus, avons inhibé et défendu, inhibons et défendons à toutes personnes, quelles elles soient, qu'ils n'aient à se qualifier ni de titres, ni de qualités de noblesse, ni d'autres plus grands titres et qualités, si donc ils ne sont extraits de noblesse et qualité ou prérogative qu'ils s'attribuent, et si défendons aux anoblis et issus de nobles qu'ils n'aient à foi par adjonction vocale le, la, du, ou de, et semblables mots qui ne servent
que pour obscurcir la famille dont ils sont sortis, à changer ou à altérer en façon que ce soit leurs noms, ains se contenir ou arrêter à celui de leurs aieux grand père ou père qui aura obtenu de nous ou de nos prédécesseurs titre de noblesse, et auxquels, par cette concession, leur noblesse et qualité aura pris source et origine, et sans qu'il leur soit loisir d'ajouter et prendre plus grande qualité qu'il ne leur appartient, si donc ils n'en ont concession et privilège particulier de nous et de nos prédécesseurs, et ce à peine d'amende arbitraire.
« Mandons à notre procureur général et à ses substituts qu'ils y tiennent tellement la main et fassent rayer, tant des registres des causes judiciaires comme ailleurs, ceux qui se sont ingérés, et voudront ingérer de prendre et usurper les dites qualités de noble adjonction de ces vocales le, la, de ou du, et attributions d'autres plus grandes qualités qui ne leur appartiennent, dont ils ne seront seigneurs. . . »
Le Nobiliaire de Lorraine, cité plus haut, contient encore « un édit du 31 décembre 1585, qui fait défense de s'arroger autres titres de noblesse que celui qu'il appartiendra.
« Charles, etc. . ., aux baillis de chaque province. Vous inhiberez et défendrez de se qualifier des titres de noblesse ou d'autres plus grands... Vous ferez aussi pareillement défense aux dits anoblis ou issus de nobles, de changer ou altérer en façon que ce soit leur surnom, soit par addition de cette préposition de ou du aux articles la, le ou autres «en:-
blables mots qui ne servent qu'à déguiser les familles dont ils sont issus. »
9 On trouve aux Archives Nationales, dans la collection, Rondonot (imprimés), cette déclaration de Louis XIV, datée du 3 mars 1699, et enregistrée au parlement de Besançon « pour la recherche de ceux qui ont usurpé les titres de noble, noble homme, écuyer, messire, chevalier, illustre, éminent, haut et puissant seigneur, marquis, comtes, vicomtes et barons et tous autres titres de noblesse, dans la province de Bourgogne.
« Louis, etc., par notre déclaration du 4 septembre 1596 et arrêt de notre conseil rendu en conséquence le 26 février 1 697, nous avons entr'autres choses, ordonné la recherche de ceux qui ont usurpé les titres de noble, noble homme, écuyer, messire et chevalier... et comme les officiers de notre parlement de Bezançon ont enregistré notre déclaration sans difficulté, nous n'avions pas lieu de douter qu'elle ne fût conforme aux règlements et usage de notre province de Franche-Comté. Cependant ayant été informés... que les ordonnances et règlements faits de l'autorité des rois catholiques, .sur le fait de la recherche des usurpateurs de titre de noblesse de cette province, confirmés par l'usage, sont tout à fait différents de notre déclaration et du dit arrêt, nous avons estimé devoir donner à cette occasion, à nos sujets de cette province, des preuves de notre protection particulière, en ne faisant faire la recherche des usurpateurs que conformément à leurs anciennes prdpn-
nances et règlements qui sont moins sévères que notre déclaration . . . D'ailleurs la différence d'entre notre déclaration du 4 septembre 4 696 et les règlements faits pour la Franche-Comté est trop considérable pour n'y pas faire toute l'attention qu'elle mérite. En effet, par l'article 335 du titre des qualités de personnes tiré de l'édit de Philippe IV roi d'Espagne du 4 juillet 1650, il suffit de prouver une possession plus que centenaire pour être maintenu dans la noblesse. Suivant l'art. 4790 du titre de la noblesse et 339 du titre des qualités des personnes tirés des règlements des 4 3 mars 164 9 et 30 juillet 4 629, les amendes ordonnées contre les usurpateurs... n'ont été fixées qu'à 50 livres et au-dessous par la raison qu'outre les qualités de noble, noble homme, écuyer, messire et chevalier, il y en a plusieurs autres qu'il est défendu de prendre par les mêmes règlements, entr'autres par l'article 1709 du titre VII de la noblesse, et l'art. 325 du titre VIII des qualités des personnes, les titres d'illustre, éminent, puissant, haut et généreux seigneur sont étroitement défendus à toutes personnes;... suivant l'art. 326 du même titre VIII, nul ne peut prendre les titres de marquis, comte, vicomte, baron ou autres semblables, sans une concession expresse ou une possession plus que centenaire. . . Aux termes de l'art. 330, les anoblis et tous autres ne peuvent prendre le de avant leurs noms et signer autrement que des noms de leurs familles. . .
« A. ces causes nous avpns par ces présentes dit
et déclaré qu'il soit fait une exacte recherche, dans notre province de Franche-Comté, de ceux qui ont usurpé les qualités de noble, noble homme, écuyer, messire, chevalier, illustre, éminent, haut et puissant et généreux seigneur, marquis, comtes, vicomtes et barons et tous autres titres portés par les ordonnances et règlements faits pour cette province au sujet de. la noblesse, et des titres et qualités des personnes sans aucune exception; comme aussi de tous ceux qui ont contrevenu aux dits règlements en quelque sorte et manière que ce soit. . . »
10 La circulaire du garde des sceaux, du 22 novembre 1859, dit : « Les particules que condamnait la loi existante ». Dans le même sens, cour de Pau, 4 5 novembre 1858; cour de Limoges, 24 novembre 4 858; cour de Dijon, 23 mars 4 859.
Bertin, Chambre du conseil, t. Ier, p. 219, n° 228 et 229, n° 13, cite des jugements qui décident que les décrets de fructidor an II et de Ventôse an VI s'appliquent aux particules.
Voir (Histoire parlementaire de la Révolution, t. VI, p. 296) les noms des élus après le décret de 1790.
Alors l'helléniste D'Anse de Villoison, ayant eu besoin d'un passeport, le reçut ainsi libellé, à cause de la transformation des villes et de la suppression des particules : Dansecommunoison.
11 Dalloz, P. 1858, 4, 59.
12 Cour de cassation, 47 juillet 1843; c. de Caen, 4 3 février 1846 ; c. de Douai, 10 août 1852; c. de
Montpellier, 29 mai 1855; c. d'Agen, 28 décembre 1857; tribunal de la Réole, 27 mai 1858 ; c. de Pau, 15 novembre 1858: c. de Limoges, 24 novembre 1858, 10 décembre 1858, 10 janvier 1859; c. d'Aix, 26 mai 1859; c. de Paris, 10 juin 1859; c. de Grenoble, 29 février 1860; c. de Colmar, 6 mars et
15 mai 1860; c. d'Agen, 26 juin 1860; c. de Metz, 31 juillet 1860; c. de Bordeaux, 28 août 1860; c. de cassation, 5 novembre 1860; c. de Nîmes, 9 août 1860; c. de cassation, 5 janvier 1861 ; c. de Paris,
16 janvier 1862; c. de cassation, 31 mai 1862.
13 Cour de Caen, 13 février 1846; tribunal de Paris, 11 janvier 1853; t. de Valenciennes, 21 novembre 1855; t. de Paris, 28 mai 1856; t. de Forcalquier, 30 janvier 1857; c. d'Agen, 28 décembre 1857; c. de Pau, 15 novembre 1858; t. de Lunéville, 3 décembre 1 858 ; c. de Limoges, 20 décembre 1858; t. d'Argentan, 17 mars 1859; t. de Versailles, 3 juin 1859 ; t. de Bourges, 17 juin 1859; t. d'Angers, 5 juillet 1859; c. de Bordeaux, 22 août 1859; t. de Brest, 25 novembre 1859; t. de Charolles, 13 janvier 1860; t. de Schlestadt, 29 février 1860; c. de Colmar, 15 mai 1860; c. de Nîmes, 10 juin 1860; t. de Douai, 21 juin 1860; c. d'Agen, 26 juin 1860; c. de Metz, 31 juillet 1860; c. de cassation, 5 novembre 1860; c. de Bordeaux, 1 i janvier 1861; t. de Metz, 9 février 1861; c. de Bordeaux, 11 février 1861; t. de Paris, 2 avril et 17 mai 1861 ; t. de Mayenne, 10 avril 1862; t. de Bergerac, 12 novembre 1862; c. de Lyon, 24 mai 1865; c. de Bordeaux, 28 mai 1865; c. de Poitiers, juillet
1866; c. de cassation, 20 novembre 1866; t. d'Uzès, 21 janvier 1875; c. d'Angers, 23 mars 1876; t. de St-Jean d'Angély, 11 mai 1876; c. de Limoges, mai
14 Tribunal de Versailles, 3 juin 1859, et t. de Lille, 8 février 1861.
Voir Borel d'Hauterive, Annuaire de la noblesse, année 1862, p. 365.
15 Cour d'Angers, 23 juillet 1862; c. d'Agen, 23 décembre 1859; c. d'Aix, 25 décembre 1859.
16 Voir la note 5 de la préface.
17 Tribunal de Lunéville, 3 décembre 1858; t. de Rodez, 16 février 1859; cour de Montpellier, 10 mai 1859; t. de Sisteron, 21 novembre 1859; t. de Saint-Omer, 16 décembre 1859.
18 Gourde cassation, 5 janvier 1861.
[i Cour de Douai, 10 août 1852; c. de Nîmes, 9 août 1860; c. d'Agen, 28 août 1860; t. de la Réole, 30 août 1864.
20 Ctc de Semainville, Code de la noblesse, 1860. — M. d'Arbaumont, Cabinet historique, novembre 1860. — Ch. de Chergé, Lettres d'un paysan gentilhomme. 1850. — Jules de Tardy, la Particule nobiliaire, 18b1.
21 Notice sur Stendhal, par M. Colomb, 1860.
Rien n'était plus aristocratique, comme tendances, que la cours d'alors. Il n'était pas un seul fournisseur de l'impératrice qui n'eût alors la particule.
NOTES Ulî CHAPITRE III 103
Je citerai pour exemple : Mmc de Bray, la marchande de modes; Mm0 de Rougé, la couturière; Mllc Lalive de Beuvry, la lingère; M. Cadet de Gassicourt, le pharmacien ; M. de Bussy, le papetier.
(L. Larchey.)
22 Décrets autorisant la séparation de la particule d'avec le nom.
De Bar y.
De Laire, préfet.
De Mandres, maître de forges.
De Vallée (Oscar), conseiller d'État.
(Annuaire de la noblesse, 4 869 par Borel D'hauterive.)
Décrets portant concession de particule.
Bohrer de Kreuznach.
D'Arras au lieu de Darras.
De Kœnigswarter, banquier.
De Lecluse au lieu de Delescluse, du Finistère.
De Montgolfier.
De Morgan, secrétaire d'ambassade.
De Molinet, comte en 4869.
(Annuaire de la noblesse, 4874-72 par Borel D'Hauterive.)
D'Arguesse, officier d'artillerie.
De Barthelemy-Sauvaire (marquis) 4 863.
De Blanc-M au ville.
De Boullenois-Senucu, conseiller général des Ardennes.
De Bourbonne, magistrat à la Ferté-Alais.
De Bresson, comte en 4 863.
De Cherrier, membre de l'Institut.
De Cholet (comte), ancien pair de France, 14 décembre 1859.
Cousin de Montauban, général.
De Francq (baronl, officier de cavalerie. De Girardot (baron), sous-préfet.
De Golbéry, magistrat, 1er avril 1864.
Goulhot de Saint-Germain, sénateur.
De Gréban, colonel du génie, 28 mars 1866. De Liégeard, colonel d'artillerie, 2 mars 1864. De Malglaive, ancien officier.
De Maupas, ancien ministre.
De Mieulle, receveur général.
De Namuroy, ancien maire, 10 avril 1867. De Néel, ancien officier, 1863.
Page de Maisonfort, magistrat, 1863.
De Réverony, de Saint-Quentin (Aisne.) De Royer, sénateur, ancien ministre.
De Romeuf (baron), député.
De Villeneuve, colonel d'infanterie.
(Annuaire de la noblesse, 1889 par Borel D'Hauterive.)
23 La Roque, Origine des noms.
Il sera mis au dos des lettres royaux : « lecta publicata registrata », 1456. (Registre du Parlement, t. VI, p. 291.)
Les lettres royaux devaient être insinués, mais il n'y avait pas de temps fixe, pourvu que ce fût avant de pouvoir s'en servir et de les faire enregistrer. (Dictionnaire des domaines ; Paris, 1762.)
r+ Bertin, Chambre du conseil.
